L'objet de cet accord-cadre est de concevoir des sentiers de sensibilisation à la biodiversité à l'attention des citoyens. Les itinéraires se feront sur des sentiers préexistants, ils ne feront pas l'objet d'une création car cela pourrait générer un dérangement pour la biodiversité. Des points d'intérêt pour la sensibilisation à la biodiversité baliseront les parcours. Ils seront associés à des contenus pédagogiques qui devront être accessibles sur le site internet de la collectivité et également au format papier. Des supports traitant de la biodiversité peuvent préexister sur les sites, produits par différents maîtres d'ouvrages, notamment en bord de Garonne. Il s'agira donc de les inclure dans le projet afin de les valoriser et de travailler avec les acteurs en charge de ces supports existants (services de la collectivité, communes…).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21m0242aoo — conception d'itinéraires de sensibilisation à la biodiversité — MT-ZD
21m0242aoo”
Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“L'objet de cet accord-cadre est de concevoir des sentiers de sensibilisation à la biodiversité à l'attention des citoyens. Les itinéraires se feront sur des...”
Brève description
L'objet de cet accord-cadre est de concevoir des sentiers de sensibilisation à la biodiversité à l'attention des citoyens. Les itinéraires se feront sur des sentiers préexistants, ils ne feront pas l'objet d'une création car cela pourrait générer un dérangement pour la biodiversité. Des points d'intérêt pour la sensibilisation à la biodiversité baliseront les parcours. Ils seront associés à des contenus pédagogiques qui devront être accessibles sur le site internet de la collectivité et également au format papier. Des supports traitant de la biodiversité peuvent préexister sur les sites, produits par différents maîtres d'ouvrages, notamment en bord de Garonne. Il s'agira donc de les inclure dans le projet afin de les valoriser et de travailler avec les acteurs en charge de ces supports existants (services de la collectivité, communes…).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“L'objet de cet accord-cadre est de concevoir des sentiers de sensibilisation à la biodiversité à l'attention des citoyens. Les itinéraires se feront sur des...”
Description du marché
L'objet de cet accord-cadre est de concevoir des sentiers de sensibilisation à la biodiversité à l'attention des citoyens. Les itinéraires se feront sur des sentiers préexistants, ils ne feront pas l'objet d'une création car cela pourrait générer un dérangement pour la biodiversité. Des points d'intérêt pour la sensibilisation à la biodiversité baliseront les parcours. Ils seront associés à des contenus pédagogiques qui devront être accessibles sur le site internet de la collectivité et également au format papier. Des supports traitant de la biodiversité peuvent préexister sur les sites, produits par différents maîtres d'ouvrages, notamment en bord de Garonne. Il s'agira donc de les inclure dans le projet afin de les valoriser et de travailler avec les acteurs en charge de ces supports existants (services de la collectivité, communes…).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est d'un an et 24 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du...”
Conditions d'exécution du contrat
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres Toulouse Métropole. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-28
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre comprend deux étapes:
— la réalisation du plan d'interprétation de chaque itinéraire avec notamment la définition des points d'intérêt à retenir, la réalisation des plans de jalonnement, la coordination avec les différents acteurs;
— la mise en oeuvre de ce plan d'interprétation avec notamment la rédaction des contenus pédagogiques et leur mise en forme, la réalisation du cahier des charges de fabrication des supports à installer sur site.
Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est estimé(e) à: 80 000 EUR HT sur la durée total du marché:
— période 1: 33 500,00 EUR HT;
— période 2 : 23 250,00 EUR HT;
— période 3 : 23 250,00 EUR HT.
Signature électronique: conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 103-271313 (2021-05-26)
Informations complémentaires (2021-06-16) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21M0242AOO — conception d'itinéraires de sensibilisation à la biodiversité — MT-ZD
21m0242aoo”
Brève description:
“L'objet de cet accord-cadre est de concevoir des sentiers de sensibilisation à la biodiversité à l'attention des citoyens. Les itinéraires se feront sur des...”
Brève description
L'objet de cet accord-cadre est de concevoir des sentiers de sensibilisation à la biodiversité à l'attention des citoyens. Les itinéraires se feront sur des sentiers préexistants, ils ne feront pas l'objet d'une création car cela pourrait générer un dérangement pour la biodiversité. Des points d'intérêt pour la sensibilisation à la biodiversité baliseront les parcours. Ils seront associés à des contenus pédagogiques qui devront être accessibles sur le site internet de la collectivité et également au format papier. Des supports traitant de la biodiversité peuvent préexister sur les sites, produits par différents maîtres d'ouvrages, notamment en bord de Garonne. Il s'agira donc de les inclure dans le projet afin de les valoriser et de travailler avec les acteurs en charge de ces supports existants (services de la collectivité, communes, etc.).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 103-271313
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-06-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-19 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-06-28 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-19 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 118-311081 (2021-06-16)
Avis d'attribution de marché (2021-10-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21m0242aoo- conception d'itinéraires de sensibilisation à la biodiversité- mt-Zd
21m0242aoo”
Brève description:
“l'Objet de cet accord cadre est de concevoir des sentiers de sensibilisation à la biodiversité à l'attention des citoyens. Les itinéraires se feront sur des...”
Brève description
l'Objet de cet accord cadre est de concevoir des sentiers de sensibilisation à la biodiversité à l'attention des citoyens. Les itinéraires se feront sur des sentiers préexistants, ils ne feront pas l'objet d'une création car cela pourrait générer un dérangement pour la biodiversité. Des points d'intérêt pour la sensibilisation à la biodiversité baliseront les parcours. Ils seront associés à des contenus pédagogiques qui devront être accessibles sur le site internet de la collectivité et également au format papier. Des supports traitant de la biodiversité peuvent préexister sur les sites, produits par différents maîtres d'ouvrages, notamment en bord de Garonne. Il s'agira donc de les inclure dans le projet afin de les valoriser et de travailler avec les acteurs en charge de ces supports existants (services de la collectivité , communes, ...)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Description
Description du marché:
“l'Objet de cet accord cadre est de concevoir des sentiers de sensibilisation à la biodiversité à l'attention des citoyens. Les itinéraires se feront sur des...”
Description du marché
l'Objet de cet accord cadre est de concevoir des sentiers de sensibilisation à la biodiversité à l'attention des citoyens. Les itinéraires se feront sur des sentiers préexistants, ils ne feront pas l'objet d'une création car cela pourrait générer un dérangement pour la biodiversité. Des points d'intérêt pour la sensibilisation à la biodiversité baliseront les parcours. Ils seront associés à des contenus pédagogiques qui devront être accessibles sur le site internet de la collectivité et également au format papier. Des supports traitant de la biodiversité peuvent préexister sur les sites, produits par différents maîtres d'ouvrages, notamment en bord de Garonne. Il s'agira donc de les inclure dans le projet afin de les valoriser et de travailler avec les acteurs en charge de ces supports existants (services de la collectivité , communes, ...)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 103-271313
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21m0358
Date de conclusion du contrat: 2021-10-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: atelier Nature & Territoire (Ant)
Adresse postale: lieu-Dit Cadejan
Commune postale: Artigat
Code postal: 09130
Pays: France 🇫🇷
Région: Ariège🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 700 💰
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est...”
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat,toutes périodes confondues, est de 1 an et 24 mois
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 201-524609 (2021-10-11)