21m0149aoo Magazine De La Metropole : Impression, Transcription En Braille, Version Audio Professionnel Et Catalogue Interactif / Version Html Accessible - de 2021 à 2025 - pr-Sm

Toulouse Métropole

toulouse Métropole édite le magazine d'informations institutionnelles Tim (Toute l'information de la Métropole).Ce magazine paraît deux à quatre fois par an.Le présent accord-cadre porte sur l'impression du magazine de Toulouse Métropole, ses transcriptions en braille, versions audio professionnel et interactive. Ce média a pour vocation de rendre accessible à tous les habitants de Toulouse Métropole les informations les concernant directement, qu'elles soient à caractère administratif, social, économique, culturel, sportif, environnemental ou d'intérêt général.Il est attendu des candidats une rigueur, une qualité de travail et une réactivité compatibles avec les ambitions de la Métropole.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-08-20	Avis de marché
2021-12-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traduction
Numéro de référence: 21m0149aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traduction 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Services de traduction 📦
Enregistrements sonores 📦
Services de traitement de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-20 📅
Date limite de soumission: 2021-09-23 📅
Date de publication: 2021-08-25 📅
Date de fin: 2022-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 164-431274
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.TYPE et forme de contrat :- lot 1 : L'Accord-Cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant des prestations pour la durée de l'accord-cadre est estimé à 110 000,00 euro(s) (H.T.). Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.- Lots 2, 3 et 4 : L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les montants maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre sont définis comme suit :Lot 2 - montant maximum : 15 000,00 euro(s) HtLot 3 - montant maximum : 20 000,00 euro(s) HtLot 4 - montant maximum : 15 000,00 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Modalites essentielles de financement et de paiement :- ressources propres de Toulouse Métropole.- Délai global de paiement : 30jours.- Prix unitaires, révisés annuellement.Echantillons :Lots 1, 2 et 3 : les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits correspondant aux lots pour lesquels ils soumissionnent : se reporter à l'article 5.2 du Règlement de la consultation.Les échantillons devront être fournis avant la date limite de dépôtdes offres à l'adresse suivante :Toulouse Métropole - direction de la Commande Publique6, rue René Leduc -BP 35821 - 31505 Toulouse cedex 5signature ELECTRONIQUE :La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre.Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu ; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique.Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché.De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4).Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S. (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23 juillet 2014 (niveau 3 ou 4).Renseignements COMPLEMENTAIRES :Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.infoRENSEIGNEMENTS sur la dematerialisation :Direction de la Commande PubliqueMme Hana ZAREVUCKA - tél. : 05 62 27 65 53 - mail hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: impression
Numéro du lot: 1
Brève description: impression
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

lots 1, 2 et 3 : l'accord-cadre est conclu à compter du 10/11/2021 ou dès notification si celle-ci est ultérieure, jusqu'au 10/11/2022.Lot 4 : l'accord-cadre est conclu à compter du 02/03/2022 jusqu'au 10/11/2022.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme 3 fois 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: transcription En Braille
Numéro du lot: 2
Brève description: transcription En Braille
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: version Audio Professionnel
Numéro du lot: 3
Brève description: version Audio Professionnel
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: catalogue Interactif Et Version Html Accessible Pour La Mise En Ligne Du Magazine
Numéro du lot: 4
Brève description:

catalogue Interactif Et Version Html Accessible Pour La Mise En Ligne Du Magazine

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume).Nota : si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le Dume, chaque co-traitant devra remplir un Dume. Il en va de même pour chaque sous-traitant

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Références de prestations similaires : liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat- et/Ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

pour le lot 1 :- certifications forestières Fsc - pefc ou équivalent, et Ecolabel européen (Eu-Écolabel) ou équivalent- label Imprim'Vert ou équivalent- norme Iso 9001 ou équivalent.Pour le lot 4 : Une déclaration sur l'honneur que la solution proposée est conforme au Rgaa4 (référentiel général d'accessibilité des administrations)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée sur la base de la maquette et des 2 magazines fournis
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement sur la base de la réponse au questionnaire environnemental fourni dans la consultation
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée sur la base des qualités fonctionnelles du magazine en braille intégral fourni : qualité du papier, du relief, de la reliure, de la transcription
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée sur la base des qualités fonctionnelles de l'exemple de Cd fourni : qualité de l'environnement sonore, de l'adaptation "textes-version sonore"
Qualité technique jugée sur la base du cadre de réponse technique renseigné
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité graphique et ergonomique de la solution jugée sur la base du cadre de réponse technique renseigné (personnalisation graphique et fonctionnalités d'ergonomie)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'issue de la dernière période de reconduction

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 164-431274 (2021-08-20)

Avis d'attribution de marché (2021-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

toulouse Métropole édite le magazine d'informations institutionnelles Tim (Toute l'information de la Métropole).Ce magazine paraît deux à quatre fois par an.le présent accord-cadre porte sur l'impression du magazine de Toulouse Métropole, ses transcriptions en braille, versions audio professionnel et interactive. Ce média a pour vocation de rendre accessible à tous les habitants de Toulouse Métropole les informations les concernant directement, qu'elles soient à caractère administratif, social, économique, culturel, sportif, environnemental ou d'intérêt général.il est attendu des candidats une rigueur, une qualité de travail et une réactivité compatibles avec les ambitions de la Métropole.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique

Valeur totale du marché: 289 280 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-17 📅
Date de publication: 2021-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 248-657475
Se réfère à l'avis: 2021/S 164-431274
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

lot 1: accord-cadre conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum.Lot 2: accord-cadre conclu pour un montant initial maximum de 15 000,00 euro(s) (H.T.).Lot 3: accord-cadre conclu pour un montant initial maximum de 20 000,00 euro(s) (H.T.).Lot 4: accord-cadre conclu pour un montant initial maximum de 15 000,00 euro(s) (H.T.).

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropole 31000 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-02 📅
Nom: imaye Graphic
Adresse postale: 81 Bd Henri Becquerel
Commune postale: Laval
Code postal: 53000
Pays: France 🇫🇷
Mayenne 🏙️
Valeur totale du marché: 269 050 EUR 💰
Nom: cteb
Adresse postale: 98 Rue Michel Ange
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 5 275 EUR 💰
Nom: mediameeting
Adresse postale: 99, route d'espagne
Code postal: 31100
Valeur totale du marché: 7685.76 EUR 💰
Nom: prestimedia
Adresse postale: 13 Avenue de la Créativité
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59650
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 3 692 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Source: OJS 2021/S 248-657475 (2021-12-17)

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