Cette consultation porte sur une mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement et la requalification de la M820 de Barrière de Paris à Toulouse jusqu'à la limite Nord de Saint-Jory. Lieu(x) d'exécution: communes de Toulouse, Aucamville, Fenouillet, Saint Alban, Lespinasse, Saint-Jory. Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. Accord-cadre s'exécutant par le biais de marchés subséquents et de bons de commande.
Missions pouvant être commandées: mission témoin de maîtrise d'œuvre avec VISA des études d'exécution, des missions complémentaires techniques (OPC, Medaa, CIS, TRAF, ACTU AVP), des missions complémentaires liées à des besoins réglementaires (ABR, CPC, CON, EIE, EIFF, Acoust, EAS, EPA, EI, DLE, DUP, Mecdu, EESP) décrites dans l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21M0039AOO — accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement et la requalification de la M 820 VA/LM
21m0039aoo/Jo”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“Cette consultation porte sur une mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement et la requalification de la M820 de Barrière de Paris à Toulouse jusqu'à...”
Brève description
Cette consultation porte sur une mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement et la requalification de la M820 de Barrière de Paris à Toulouse jusqu'à la limite Nord de Saint-Jory. Lieu(x) d'exécution: communes de Toulouse, Aucamville, Fenouillet, Saint Alban, Lespinasse, Saint-Jory. Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. Accord-cadre s'exécutant par le biais de marchés subséquents et de bons de commande.
Missions pouvant être commandées: mission témoin de maîtrise d'œuvre avec VISA des études d'exécution, des missions complémentaires techniques (OPC, Medaa, CIS, TRAF, ACTU AVP), des missions complémentaires liées à des besoins réglementaires (ABR, CPC, CON, EIE, EIFF, Acoust, EAS, EPA, EI, DLE, DUP, Mecdu, EESP) décrites dans l'accord-cadre.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Cette consultation porte sur une mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement et la requalification de la M820 de Barrière de Paris à Toulouse jusqu'à...”
Description du marché
Cette consultation porte sur une mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement et la requalification de la M820 de Barrière de Paris à Toulouse jusqu'à la limite Nord de Saint-Jory. Lieu(X) d'exécution: communes de Toulouse, Aucamville, Fenouillet, Saint Alban, Lespinasse, Saint-Jory Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. Accord-cadre s'exécutant par le biais de marchés subséquents et de bons de commande. Missions pouvant être commandées: mission témoin de maîtrise d'œuvre avec VISA des études d'exécution, des missions complémentaires techniques (OPC, Medaa, CIS, TRAF, ACTU AVP), des missions complémentaires liées à des besoins réglementaires (ABR, CPC, CON, EIE, EIFF, Acoust, EAS, EPA, EI, DLE, DUP, Mecdu, EESP) décrites dans l'accord-cadre.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de cinq ans, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de cinq ans, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de douze ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux...”
Liste et brève description des critères de sélection
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:
— Opqibi 11.03: étude de voirie courante;
— Opqibi 13.03: étude de réseaux courants...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:
— Opqibi 11.03: étude de voirie courante;
— Opqibi 13.03: étude de réseaux courants d'assainissement;
— Opqibi 18.11: ingénierie de voirie et réseaux divers courants;
— Opqibi 03.01: planification — coordination (OPC) d'exécution courant;
— Opqibi 08.03: étude d'assainissement et de protection des milieux récepteurs;
— Opqibi 18.16: ingénierie de systèmes et d'ouvrages d'assainissement.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées sur des prix unitaires et/ou forfaitaire, soit sur la base d'une rémunération forfaitaire provisoire selon le type de mission demandée. Modalités de variation des prix définies par marché subséquent et révision annuelle pour la partie à bons de commande. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres Toulouse Métropole.Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-25
12:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info
Les candidats devront attester des compétences suivantes: conception, coordination et suivi de travaux de voirie et réseaux divers, conception et suivi des travaux d'espaces publics,conception et suivi des travaux d'aménagement paysager et compétence arboriculture urbaine, étude hydraulique,circulation, trafic et déplacements, génie civil et ouvrages d'art,droit des procédures administratives,gestion de la coordination la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 21M0039AOO.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 020-045895 (2021-01-25)
Avis d'attribution de marché (2021-09-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21m0039aoo -Accord-Cadre De Maitrise D'Oeuvre Pour Le Reamenagement Et La Requalification De La M 820 Va/Lm
21m0039aoo/Jo”
Brève description:
“cette consultation porte sur une mission de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement et la requalification de la M820 de Barrière de Paris à Toulouse jusqu'à...”
Brève description
cette consultation porte sur une mission de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement et la requalification de la M820 de Barrière de Paris à Toulouse jusqu'à la limite Nord de Saint-Jory. Lieu(X) d'exécution : Communes De Toulouse, Aucamville, Fenouillet, Saint Alban, Lespinasse, Saint JoryAccord-Cadre mono attributaire sans minimum ni maximum. Accord cadre s'exécutant par le biais de marchés subséquents et de bons de commande. Missions pouvant être commandées : mission témoin de maîtrise d'oeuvre avec Visa des études d'exécution, des missions complémentaires techniques (Opc, Medaa, Cis, Traf, Actu Avp), des missions complémentaires liées à des besoins réglementaires (Abr, Cpc, Con, Eie, Eiff, Acoust, Eas, Epa, Ei, Dle, Dup, Mecdu, Eesp)Décrites dans l'accord cadre
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 340 498 💰
Description
Description du marché:
“cette consultation porte sur une mission de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement et la requalification de la M820 de Barrière de Paris à Toulouse jusqu'à...”
Description du marché
cette consultation porte sur une mission de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement et la requalification de la M820 de Barrière de Paris à Toulouse jusqu'à la limite Nord de Saint-Jory. Lieu(X) d'exécution : Communes De Toulouse, Aucamville, Fenouillet, Saint Alban, Lespinasse, Saint JoryAccord-Cadre mono attributaire sans minimum ni maximum. Accord cadre s'exécutant par le biais de marchés subséquents et de bons de commande. Missions pouvant être commandées : mission témoin de maîtrise d'oeuvre avec Visa des études d'exécution, des missions complémentaires techniques (Opc, Medaa, Cis, Traf, Actu Avp), des missions complémentaires liées à des besoins réglementaires (Abr, Cpc, Con, Eie, Eiff, Acoust, Eas, Epa, Ei, Dle, Dup, Mecdu, Eesp)Décrites dans l'accord cadre
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 020-045895
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21m0317
Date de conclusion du contrat: 2021-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: egis Villes & Transports
Adresse postale: héliopôle - bât D
Commune postale: Balma
Code postal: 31130
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 340 498 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 182-474189 (2021-09-15)