212019 AC BDC Curage et pompage des réseaux d'assainissement et des eaux pluviales (deux lots)

Valence Romans Sud Rhône-Alpes

Le présent marché concerne les prestations de services pour le curage et le nettoyage des réseaux publics d'assainissement et de gestion des eaux pluviales, sur l'ensemble du territoire de Valence Romans Agglo et des bâtiments de Valence Romans Agglo et de la ville de Valence. Le marché est passé en groupement de commandes pour la ville de Valence et Valence Romans Agglo (coordonnateur).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARP Centre Est

Qui ?

• Valence Romans Sud Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-10	Avis de marché
2021-10-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: 212019
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 place Jacques Brel
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.valenceromansagglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-10 📅
Date limite de soumission: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-245234
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.valenceromansagglo.fr — Il est demander de fournir le certificat de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Niveau minimal exigé: CATEC.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 72 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Réseaux et ouvrages d'assainissement publics (eaux usées, eaux pluviales et unitaires)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande: le montant des bons de commande pourra varier dans les limites ci-dessous:

— Valence Romans Agglo — montant annuel minimal: 10 000 EUR HT annuel — montant annuel maximal: 100 000 EUR HT annuel;

— ville de Valence — montant annuel minimal: 10 000 EUR HT annuel — montant annuel maximal: 110 000 EUR HT annuel.

Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra être éventuellement reconduit pour trois autres périodes annuelles, et ne pourra excéder quatre ans au total.

Intitulé du lot: Réseaux d'assainissement des bâtiments, déchetteries et aires d'accueil
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande: le montant des bons de commande pourra varier dans les limites ci-dessous:

— Valence Romans Agglo — montant annuel minimal: 10 000 EUR HT annuel — montant annuel maximal: 130 000 EUR HT annuel;

— ville de Valence — montant annuel minimal: 15 000 EUR HT annuel — montant annuel maximal: 120 000 EUR HT annuel.

Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Capacité technique et professionnelle:

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Valence.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006878100166
Nom du pouvoir adjudicateur: Valence Romans Agglo: direction commune des achats
Adresse postale: 1 place J. Brel
Commune postale: Valence Cedex
Code postal: 26905
Pays: Drôme 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Valence: direction commune des achats
Adresse postale: 1 place de la Liberté
Code postal: 26021
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 093-245234 (2021-05-10)

Avis d'attribution de marché (2021-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché concerne les prestations de services pour le curage et le nettoyage des réseaux publics d'assainissement et de gestion des eaux pluviales, sur l'ensemble du territoire de Valence Romans Agglo et des bâtiments de Valence Romans Agglo et de la Ville de ValenceLe marché est passé en groupement de commandes pour la Ville de Valence et Valence Romans Agglo (coordonnateur)

Valeur totale du marché: 1 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: valence romans sud rhone-alpes
Adresse postale: 1, Place Jacques Brel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-12 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-526104
Se réfère à l'avis: 2021/S 093-245234
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
lot 1 Dqe Bpu 41428 euro(s) HtLot 2 Dqe Bpu 33 524 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: réseaux et ouvrages d'assainissement publics (Eaux Usées, Eaux Pluviales et unitaires)
Brève description:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande :Le montant des bons de commande pourra varier dans les limites ci-dessous.Valence Romans Agglo-Montant annuel minimum : 10 000 euro(s) Ht annuel-montant annuel maximum : 100 000 euro(s) Ht annuelville de Valence-Montant annuel minimum : 10 000 euro(s) Ht annuel-montant annuel maximum : 110 000 euro(s) Ht annuel

Intitulé du lot: réseaux d'assainissement des bâtiments, déchetteries et aires d'accueil
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande :Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande :Le montant des bons de commande pourra varier dans les limites ci-dessous.Valence Romans Agglo-Montant annuel minimum : 10 000 euro(s) Ht annuel-montant annuel maximum : 130 000 euro(s) Ht annuelville de Valence-Montant annuel minimum : 15 000 euro(s) Ht annuel-montant annuel maximum : 120 000 euro(s) Ht annuel

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-12 📅
Nom: sarp Centre Est
Adresse postale: 105 Av Du 8 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: valence Romans Agglo : Direction Commune Des Achats
Adresse postale: 1 Place J. Brel
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie De Valence : Direction Commune Des Achats
Adresse postale: 1 Place De La Liberte

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 201-526104 (2021-10-12)

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