Le présent marché concerne les prestations de services pour le curage et le nettoyage des réseaux publics d'assainissement et de gestion des eaux pluviales, sur l'ensemble du territoire de Valence Romans Agglo et des bâtiments de Valence Romans Agglo et de la ville de Valence. Le marché est passé en groupement de commandes pour la ville de Valence et Valence Romans Agglo (coordonnateur).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Valence Romans Agglo: direction commune des achats
Adresse postale: 1 place J. Brel
Commune postale: Valence Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 26905
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr🌏
Nom: Mairie de Valence: direction commune des achats
Adresse postale: 1 place de la Liberté
Commune postale: Valence
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“212019 AC BDC Curage et pompage des réseaux d'assainissement et des eaux pluviales (deux lots)
212019”
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“Le présent marché concerne les prestations de services pour le curage et le nettoyage des réseaux publics d'assainissement et de gestion des eaux pluviales,...”
Brève description
Le présent marché concerne les prestations de services pour le curage et le nettoyage des réseaux publics d'assainissement et de gestion des eaux pluviales, sur l'ensemble du territoire de Valence Romans Agglo et des bâtiments de Valence Romans Agglo et de la ville de Valence. Le marché est passé en groupement de commandes pour la ville de Valence et Valence Romans Agglo (coordonnateur).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réseaux et ouvrages d'assainissement publics (eaux usées, eaux pluviales et unitaires)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande: le montant des bons de commande pourra varier dans les limites ci-dessous:
— Valence Romans Agglo — montant...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande: le montant des bons de commande pourra varier dans les limites ci-dessous:
— Valence Romans Agglo — montant annuel minimal: 10 000 EUR HT annuel — montant annuel maximal: 100 000 EUR HT annuel;
— ville de Valence — montant annuel minimal: 10 000 EUR HT annuel — montant annuel maximal: 110 000 EUR HT annuel.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être éventuellement reconduit pour trois autres périodes annuelles, et ne pourra excéder quatre ans au total.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseaux d'assainissement des bâtiments, déchetteries et aires d'accueil
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande: le montant des bons de commande pourra varier dans les limites...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande: le montant des bons de commande pourra varier dans les limites ci-dessous:
— Valence Romans Agglo — montant annuel minimal: 10 000 EUR HT annuel — montant annuel maximal: 130 000 EUR HT annuel;
— ville de Valence — montant annuel minimal: 15 000 EUR HT annuel — montant annuel maximal: 120 000 EUR HT annuel.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux...”
Liste et brève description des critères de sélection
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-22
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Valence.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.valenceromansagglo.fr — Il est demander de fournir le certificat de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Niveau minimal exigé: CATEC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 093-245234 (2021-05-10)
Avis d'attribution de marché (2021-10-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: valence romans sud rhone-alpes
Adresse postale: 1, Place Jacques Brel
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: valence Romans Agglo : Direction Commune Des Achats
Adresse postale: 1 Place J. Brel
Nom: mairie De Valence : Direction Commune Des Achats
Adresse postale: 1 Place De La Liberte
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“212019 Ac Bdc Curage et pompage des réseaux d'assainissement et des eaux pluviales (2 lots)
212019”
Brève description:
“le présent marché concerne les prestations de services pour le curage et le nettoyage des réseaux publics d'assainissement et de gestion des eaux pluviales,...”
Brève description
le présent marché concerne les prestations de services pour le curage et le nettoyage des réseaux publics d'assainissement et de gestion des eaux pluviales, sur l'ensemble du territoire de Valence Romans Agglo et des bâtiments de Valence Romans Agglo et de la Ville de ValenceLe marché est passé en groupement de commandes pour la Ville de Valence et Valence Romans Agglo (coordonnateur)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“réseaux et ouvrages d'assainissement publics (Eaux Usées, Eaux Pluviales et unitaires)” Description
Description du marché:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande :Le montant des bons de commande pourra varier dans les limites ci-dessous.Valence Romans Agglo-Montant...”
Description du marché
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande :Le montant des bons de commande pourra varier dans les limites ci-dessous.Valence Romans Agglo-Montant annuel minimum : 10 000 euro(s) Ht annuel-montant annuel maximum : 100 000 euro(s) Ht annuelville de Valence-Montant annuel minimum : 10 000 euro(s) Ht annuel-montant annuel maximum : 110 000 euro(s) Ht annuel
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: réseaux d'assainissement des bâtiments, déchetteries et aires d'accueil
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande :Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande :Le montant des bons de commande pourra varier dans les limites...”
Description du marché
accord-Cadre à bons de commande :Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande :Le montant des bons de commande pourra varier dans les limites ci-dessous.Valence Romans Agglo-Montant annuel minimum : 10 000 euro(s) Ht annuel-montant annuel maximum : 130 000 euro(s) Ht annuelville de Valence-Montant annuel minimum : 15 000 euro(s) Ht annuel-montant annuel maximum : 120 000 euro(s) Ht annuel
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 093-245234
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 212019
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“réseaux et ouvrages d'assainissement publics (Eaux Usées, Eaux Pluviales et unitaires)”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarp Centre Est
Adresse postale: 105 Av Du 8 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 840 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: réseaux d'assainissement des bâtiments, déchetteries et aires d'accueil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
lot 1 Dqe Bpu 41428 euro(s) HtLot 2 Dqe Bpu 33 524 euro(s) (H.T.).
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2021/S 201-526104 (2021-10-12)