20246 — Émulation du calculateur de simulation, rénovation de la console instructeur et évolution OACI sur l'OFT E-2C

Atelier industriel de l'aéronautique

Émulation du calculateur de simulation, rénovation de la console instructeur et évolution OACI sur l'OFT E-2C. Plus précisément, il s'agit de:
— l'intégration de l'évolution OACI (Organisation de l'aviation civile internationale) sur le Simpil E2-C (simulateur de pilotage du Hawkaye): l'OACI exige que les aéronefs soient équipés d'équipements spécifiques (pour le Hawkaye, il s'agit de 2 GPS Garmin GTN 625 certifiés TSO 146c) pour le survol des couloirs aériens;
— l'émulation du calculateur de simulation, rénovation de la console instructeur sur le Simpil E2-C: l'évolution OACI implique de fait la mise à niveau du calculateur (Harris) et de la console instructeur (IOS).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-01 Avis de marché
2021-06-08 Informations complémentaires
Avis de marché (2021-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services intégrés d'ingénierie
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à un marché ordinaire dont les trois postes sont les suivants:— poste 1: émulation du calculateur et intégration de l'évolution OACI:—— sous-poste 1: émulation du calculateur de simulation et rénovation de la console instructeur sur le Simpil E2C;—— sous-poste 1.2: intégration de l'évolution OACI sur le Simpil E2C;— poste 2: Liste d'approvisionnement initiale (LAI): il s'agit d'un lot de rechanges dont la liste sera établie et chiffrée par chacun des candidats afin que l'atelier industriel de Bretagne/Lann Bihoué puisse assurer la maintenance de simulateur pendant dix ans;— poste 3: poste à provisions.5 000 000
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Valeur totale du marché: 5 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services intégrés d'ingénierie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Atelier industriel de l'aéronautique
Adresse postale: atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet — CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Contact
Courrier électronique: moragne.bretteville@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-01 📅
Date limite de soumission: 2021-07-05 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-283311
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes: la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés. Les modalités de transmission des candidatures sont mises en ligne sur la Plate-forme des achats de l'état (PLACE) www.marches-publics.gouv.fr — ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter. Sur la place, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe IV.3.1) ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres, demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC. Suite onglet 9 le projet de marché: le projet de marché objet du présent AAPC est sensible conformément aux dispositions de l'article 78 de l'instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale annexée à l'arrêté du 30.11.2011 portant approbation de ladite instruction. La recevabilité de la candidature est subordonnée: — à la fourniture d'un extrait du registre du commerce et des sociétés (kbis) datant de moins de trois mois (ou un document équivalent pour les candidats étrangers); — et d'une fiche contrôle emploi sensible pour chaque dirigeant ayant le pouvoir d'engager juridiquement la société, soit l'ensemble des personnes citées dans la rubrique gestion, direction, administration, contrôle, associés ou membres du kbis ainsi que les personnes ayant reçu une délégation de pouvoir au titre de la présente candidature (la partie 1 de ce document n'est pas à remplir). Cette fiche de renseignement est téléchargeable en pièce-jointe de l'AAPC sur la plate-forme des achats de l'état www.marches-publics.gouv.fr — ce document peut également être demandé au point de contact auquel les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2021.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Émulation du calculateur de simulation, rénovation de la console instructeur et évolution OACI sur l'OFT E-2C. Plus précisément, il s'agit de:
— l'intégration de l'évolution OACI (Organisation de l'aviation civile internationale) sur le Simpil E2-C (simulateur de pilotage du Hawkaye): l'OACI exige que les aéronefs soient équipés d'équipements spécifiques (pour le Hawkaye, il s'agit de 2 GPS Garmin GTN 625 certifiés TSO 146c) pour le survol des couloirs aériens;
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— l'émulation du calculateur de simulation, rénovation de la console instructeur sur le Simpil E2-C: l'évolution OACI implique de fait la mise à niveau du calculateur (Harris) et de la console instructeur (IOS).
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à un marché ordinaire dont les trois postes sont les suivants:
— poste 1: émulation du calculateur et intégration de l'évolution OACI:
—— sous-poste 1: émulation du calculateur de simulation et rénovation de la console instructeur sur le Simpil E2C;
—— sous-poste 1.2: intégration de l'évolution OACI sur le Simpil E2C;
— poste 2: Liste d'approvisionnement initiale (LAI): il s'agit d'un lot de rechanges dont la liste sera établie et chiffrée par chacun des candidats afin que l'atelier industriel de Bretagne/Lann Bihoué puisse assurer la maintenance de simulateur pendant dix ans;
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— poste 3: poste à provisions.
Durée de l'accord: 27 mois
Numéro de référence: 20246ST00P00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chez le titulaire et à Lann Bihoué (56), 56270 Lann Bihoué.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Se reporter onglet quatorze renseignements complémentaires:
— le projet de marché formulaire DC1 (*): le formulaire de candidature DC1 doit être renseigné correctement. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 du code de la commande publique et à l'article L. 2141-7 dudit code;
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— formulaire DC2 (*): le formulaire DC2 doit être renseigné correctement, y compris la rubrique relative à la nationalité du candidat. Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (en fournissant, par exemple, un DC2 de son sous-traitant).
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(*) Le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Capacité technique et professionnelle:
Capacité du candidat: preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées…) dans le domaine des simulateurs aéronautiques militaires ou équivalents (par exemple civil) comme par exemple le développement de simulateurs aéronautiques militaires et dans le domaine de l'émulation de simulateur. Ou références sur les cinq dernières années dans le domaine des simulateurs aéronautiques militaires ou équivalents (par exemple civil) comme par exemple le développement de simulateurs aéronautiques militaires et dans le domaine de l'émulation de simulateur en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées et être certifié ISO 9001 version 2015 ou équivalent et dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées…) ou références sur les cinq dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité justification du candidat qu'il disposera de la sous-traitance nécessaire(*): preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché.
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(*) À fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement. Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent accord-cadre s'effectuent conformément aux articles L. 2391-1 à L. 2391-4 et R. 2391-1, R. 2391-8 à R. 2391-10 et R. 2391-16 à R. 2391-17 du code de la commande publique. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires. La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximal. La monnaie de compte du marché est l'euro.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d'entreprises sont acceptés. Ils peuvent être solidaires ou conjoints. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: mme AIA de Clermont-Ferrand La Directrice
Nom: Sous-direction des achats/Hapa
Point de contact: mme Clotilde BAZELLE
Téléphone: +33 473424150 📞
Courrier électronique: clotilde.bazelle@intradef.gouv.fr 📧
Nom: Sous-direction des achats/Hapm
Point de contact: Service courrier
Téléphone: +33 473424135 📞

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes: la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés. Les modalités de transmission des candidatures sont mises en ligne sur la Plate-forme des achats de l'état (PLACE) www.marches-publics.gouv.fr — ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter. Sur la place, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe IV.3.1) ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres, demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC. Suite onglet 9 le projet de marché: le projet de marché objet du présent AAPC est sensible conformément aux dispositions de l'article 78 de l'instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale annexée à l'arrêté du 30.11.2011 portant approbation de ladite instruction. La recevabilité de la candidature est subordonnée:
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— à la fourniture d'un extrait du registre du commerce et des sociétés (kbis) datant de moins de trois mois (ou un document équivalent pour les candidats étrangers);
— et d'une fiche contrôle emploi sensible pour chaque dirigeant ayant le pouvoir d'engager juridiquement la société, soit l'ensemble des personnes citées dans la rubrique gestion, direction, administration, contrôle, associés ou membres du kbis ainsi que les personnes ayant reçu une délégation de pouvoir au titre de la présente candidature (la partie 1 de ce document n'est pas à remplir). Cette fiche de renseignement est téléchargeable en pièce-jointe de l'AAPC sur la plate-forme des achats de l'état www.marches-publics.gouv.fr — ce document peut également être demandé au point de contact auquel les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon — BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: sous-direction des achats — HAEJ à l'attention de M. Frédéric de Belay, 161 avenue du Brézet — CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2021/S 107-283311 (2021-06-01)
Informations complémentaires (2021-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Émulation du calculateur de simulation, rénovation de la console instructeur et évolution OACI sur l'OFT E-2C. Plus précisément, il s'agit de: — l'intégration de l'évolution OACI (Organisation de l'aviation civile internationale) sur le Simpil E2-C (simulateur de pilotage du Hawkaye): l'OACI exige que les aéronefs soient équipés d'équipements spécifiques (pour le Hawkaye, il s'agit de deux GPS Garmin GTN 625 certifiés TSO 146c) pour le survol des couloirs aériens; — l'émulation du calculateur de simulation, rénovation de la console instructeur sur le Simpil E2-C: l'évolution OACI implique de fait la mise à niveau du calculateur (Harris) et de la console instructeur (IOS).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet, CS 70501
Contact
Adresse Internet: https://www.defense.gouv.fr/siae 🌏
Courrier électronique: morgane.bretteville@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-08 📅
Date de publication: 2021-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 112-295427
Se réfère à l'avis: 2021/S 107-283311
Numéro JO-S: 112

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— l'intégration de l'évolution OACI (Organisation de l'aviation civile internationale) sur le Simpil E2-C (simulateur de pilotage du Hawkaye): l'OACI exige que les aéronefs soient équipés d'équipements spécifiques (pour le Hawkaye, il s'agit de deux GPS Garmin GTN 625 certifiés TSO 146c) pour le survol des couloirs aériens;
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Source: OJS 2021/S 112-295427 (2021-06-08)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services intégrés d'ingénierie