Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux sur les réseaux d'assainissement et d'eau de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
fa2020128/Jo”
Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦
Brève description:
“Travaux sur les réseaux d'assainissement et d'eau de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de petites interventions courantes et de créations de branchements neufs ne nécessitant pas une mise en œuvre lourde” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦
Produits/services supplémentaires: Exploitation de l'alimentation en eau📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché:
“Travaux de petites interventions courantes et de créations de branchements neufs ne nécessitant pas une mise en œuvre lourde.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de grosses réparations de réseaux nécessitant l'emploi d'engins de plus de 5 t” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Travaux de grosses réparations de réseaux nécessitant l'emploi d'engins de plus de 5 t.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats pour le lot nº 2:
— qualifications FNTP 3642: réfections sur tranchées de couches...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats pour le lot nº 2:
— qualifications FNTP 3642: réfections sur tranchées de couches d'assise ou de surface,
— qualifications FNTP 3753: mise en place et exploitation de balisage par pose de panneaux de signalisation temporaire,
— qualifications FNTP 5117: construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression en site urbanisé pour 300 mm < Dn ⩽ à 500 mm ou de 100 mm ⩽ Dn ⩽ 300 mm si la pression d'essai est ⩾ à 25 bars,
— qualifications FNTP 5143: réseaux gravitaires en milieu urbain.
Profondeur de tranchée ⩽ à 3,50 m en présence de nappe phréatique ou à 3,50 m < profondeur de tranchée et ⩽ à 5,50 m hors nappe phréatique;
— qualifications FNTP 5161: canalisations gravitaires Dn > à 600 mm,
— qualifications FNTP 5192: canalisations de refoulement eaux usées 100 mm < Dn ⩽ à 250 mm,
— qualifications FNTP 7641: localisation d'ouvrages par détection avec fouilles,
— qualifications FNTP 7643: géo-référencement d'ouvrages,
— qualifications FNTP 5222 et 5231: chemisage canalisation sans et pression et sous pression,
— certification traitement de l'amiante sous-section 3.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-27
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: fa2020128
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2020/S 189-455234 (2020-09-24)
Avis d'attribution de marché (2020-12-29) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux sur les réseaux d'assainissement et d'eau de la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
fa2020128/Jo”
Brève description:
“Travaux sur les réseaux d'assainissement et d'eau de la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes...”
Description des options
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de grosses réparations de réseaux nécessitant l'emploi d'engins de plus de 5 tonnes” Description
Description du marché:
“Travaux de grosses réparations de réseaux nécessitant l'emploi d'engins de plus de 5 tonnes.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 189-455234
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux de petites interventions courantes et de créations de branchements neufs ne nécessitant pas une mise en œuvre lourde”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl stppv
Adresse postale: 761 avenue Louis-Jonget
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux de grosses réparations de réseaux nécessitant l'emploi d'engins de plus de 5 tonnes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Faurie
Adresse postale: Quartier Chantoiseau
Commune postale: Saint-Agrève
Code postal: 07320
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité