Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux protection captage eau potable Cluses
T CD/GVZ/VPC 06/2020 n°14
Produits/services: Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux protection captage eau potable Cluses.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs de retenue et assainissement section courante
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage📦
Produits/services supplémentaires: Installation de dispositifs de sécurité📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché: Dispositifs de retenue et assainissement section courante.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 238
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans...”
Description des options
ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon la procédure prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Le délai de passation de ces marchés est de trois ans à compter de la notification du marché initial.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de bassins de traitement des eaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales📦
Description du marché: Réalisation de bassins de traitement des eaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature (type DC1 ou équivalent);
— une déclaration sur l'honneur (annexée au RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature (type DC1 ou équivalent);
— une déclaration sur l'honneur (annexée au RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions des soumissionner à un marché ou règles d'effet équivalentes pour les candidats non établis en France, telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et
L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-21
08:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-21
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.”
Informations complémentaires Informations complémentaires
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours et les délais sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles
L. 1441-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours et les délais sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles
L. 1441-1 et L.1441-2 du code de procédure civile;
— référé contractuel selon les dispositions des articles L. 1441-1 et L. 1441-3 du code de procédure civile;
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 118-285428 (2020-06-17)
Informations complémentaires (2020-06-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux protection captage eau potable cluses
T CD/GVZ/VPC 06/2020 n°14
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux protection captage eau potable cluses.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 118-285428
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: 238.
Nouvelle valeur
Texte: 259.
Source: OJS 2020/S 125-305616 (2020-06-29)
Informations complémentaires (2020-07-16)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: 259
Nouvelle valeur
Texte: 329
Source: OJS 2020/S 139-341246 (2020-07-16)
Avis d'attribution de marché (2020-12-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5652960.74 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de sécurité et d'environnement et d'insertion professionnelle des apprentis et tous publics en difficulté”
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 118-285428
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20-016
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Dispositifs de retenue et assainissement section courante
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom:
“AER Senozan, mandataire du groupement solidaire AER Senozan/Eiffage Route Centre Est Savoie Leman/Socco Entreprise”
Adresse postale: 3 rue Hrant Dink
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.eiffageinfrastructures.com/aer🌏
Le contractant est une PME
Nom: SAS Eiffage Route Centre Est Savoie Leman
Adresse postale: 590 rue du Quarre
Commune postale: Amancy
Code postal: 74800
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: https://www.eiffageroute.com/🌏
Nom: SAS Socco
Adresse postale: 1 route des Creuses
Commune postale: Chavanod
Code postal: 74650
URL: https://www.viviany.fr/socco🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3536500.58 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20-015
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Réalisation de bassins de traitement des eaux
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Colas Perrier 74, mandataire solidaire du groupement conjoint d'entreprises Colas Perrier 74/Colas GC/SMTP/Aximum”
Adresse postale: ZI — 43 rue des Entreprises — CS 70249
Commune postale: Perrignier
Code postal: 74550
URL: https://www.colas.com🌏
Nom: SAS Colas Genie-civil, centre Rhône-Alpes Auvergne
Adresse postale: 15 route de Lyon
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Nom: Smtp
Adresse postale: 217 rue des Celliers
Commune postale: Saint-Pierre-en-Faucigny
Nom: Aximum
Adresse postale: 8 rue Jean Mermoz, CS 80103
Commune postale: Magny-les-Hameaux Cedex
Code postal: 78772
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.aximum.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2116460.16 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours et les délais sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles L. 1441-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours et les délais sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles L. 1441-1 et L. 1441-2 du code de procédure civile;
— référé contractuel selon les dispositions des articles L. 1441-1 et L. 1441-3 du code de procédure civile;
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 237-582183 (2020-12-01)