Travaux de réalisation de la bibliothèque métropolitaine — restructuration de l'Hôtel Dieu à Clermont-Ferrand — travaux anticipés (3 lots)

Clermont Auvergne Métropole

La présente consultation porte sur les travaux anticipés de désamiantage, déplombage, curage et démolition en vue de la réalisation de la bibliothèque métropolitaine de l'Hôtel Dieu à Clermont-Ferrand pour laquelle il est prévu la réhabilitation des bâtiments existants et la création d'une extension. Ces travaux anticipés sont répartis en trois lots faisant l'objet de marchés séparés ordinaires. Le coût prévisionnel total de l'opération de travaux (tous lots confondus) est estimé à 27 634 500 EUR HT. À titre indicatif, les autres lots de l'opération feront l'objet d'une consultation ultérieure. Les lots 2 et 3 comportent chacun une variante exigée. Délai global d'exécution des 3 lots: 29 semaines dont 1 mois de période de préparation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Clermont Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-13	Avis de marché
2020-04-08	Informations complémentaires
2020-04-23	Informations complémentaires
2020-05-26	Informations complémentaires
2020-10-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bibliothèques
Numéro de référence: 2020cm-Trx51
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bibliothèques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date limite de soumission: 2020-05-19 📅
Date de publication: 2020-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 055-129908
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d'exécution du marché programmée le jeudi 16 avril de 10h00 à 12h00. Cette visite concerne tous les lots (cf. modalités de la visite décrites dans le règlement de la consultation).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Désamiantage — déplombage
Numéro du lot: 01
Brève description:

Ce lot ne comporte aucune variante imposée et les variantes à l'initiative des candidats sont interdites.

Durée de l'accord: 7 mois
Intitulé du lot: Curage
Numéro du lot: 02
Brève description:

Ce lot comporte une variante imposée concernant la démolition des sanitaires et de l'édicule Aile Sud. En revanche, les variantes à l'initiative des candidats sont interdites.

Intitulé du lot: Menuiseries historiques
Numéro du lot: 03
Brève description:

Ce lot comporte une variante imposée concernant la dépose des portails sur l'entrée historique. En revanche, les variantes à l'initiative des candidats sont interdites.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;

— le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

— le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;

— le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour le lot 1: traitement de l'amiante (Qualibat 1552, AFNOR certification ou global certification). Obligatoire, formations amiante SS3, et habilitation plomb.

Pour le lot 3: restauration des menuiseries des monuments historiques (Qualibat 4393) ou références équivalentes, formations amiante SS4 et habilitation plomb.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Une retenue de garantie de 5,00 % est prévue pour ce marché qui peut être remplacée par une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée. Modalités de financement: fonds propres et subventions éventuelles délai global de paiement: 30 jours les prix sont révisables dans les conditions fixées dans le CCAP. Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, une avance sera accordée dans les conditions fixées au CCAP. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, il est possible de présenter plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché;

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2020/S 055-129908 (2020-03-13)

Informations complémentaires (2020-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation porte sur les travaux anticipés de désamiantage, déplombage, curage et démolition en vue de la réalisation de la bibliothèque métropolitaine de l'hôtel Dieu à Clermont-Ferrand pour laquelle il est prévu la réhabilitation des bâtiments existants et la création d'une extension. Ces travaux anticipés sont répartis en trois lots faisant l'objet de marchés séparés ordinaires. Le coût prévisionnel total de l'opération de travaux (tous lots confondus) est estimé à 27 634 500 EUR HT. À titre indicatif, les autres lots de l'opération feront l'objet d'une consultation ultérieure. Les lots 2 et 3 comportent chacun une variante exigée. Délai global d'exécution des 3 lots: 29 semaines dont un mois de période de préparation.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-08 📅
Date limite de soumission: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 072-170563
Se réfère à l'avis: 2020/S 055-129908
Numéro JO-S: 72
Source: OJS 2020/S 072-170563 (2020-04-08)

Informations complémentaires (2020-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation porte sur les travaux anticipés de désamiantage, déplombage, curage et démolition en vue de la réalisation de la bibliothèque Métropolitaine de l'hôtel Dieu à Clermont-Ferrand pour laquelle il est prévu la réhabilitation des bâtiments existants et la création d'une extension. Ces travaux anticipés sont répartis en trois lots faisant l'objet de marchés séparés ordinaires. Le coût prévisionnel total de l'opération de travaux (tous lots confondus) est estimé à 27 634 500 EUR HT. À titre indicatif, les autres lots de l'opération feront l'objet d'une consultation ultérieure. Les lots 2 et 3 comportent chacun une variante exigée. Délai global d'exécution des trois lots: 29 semaines dont un mois de période de préparation.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-23 📅
Date de publication: 2020-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 083-195246
Numéro JO-S: 83
Source: OJS 2020/S 083-195246 (2020-04-23)

Informations complémentaires (2020-05-26)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-26 📅
Date limite de soumission: 2020-06-08 📅
Date de publication: 2020-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 103-247659
Numéro JO-S: 103
Source: OJS 2020/S 103-247659 (2020-05-26)

Avis d'attribution de marché (2020-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation porte sur les travaux anticipés de désamiantage, déplombage, curage et démolition en vue de la réalisation de la Bibliothèque métropolitaine de l'Hôtel Dieu à Clermont-Ferrand pour laquelle il est prévu la réhabilitation des bâtiments existants et la création d'une extension. Ces travaux anticipés sont répartis en trois lots faisant l'objet de marchés séparés ordinaires. Le coût prévisionnel total de l'opération de travaux (tous lots confondus) est estimé à 27 634 500 EUR HT. À titre indicatif, les autres lots de l'opération feront l'objet d'une consultation ultérieure. Les lots 2 et 3 comportent chacun une variante exigée. Délai global d'exécution des trois lots: 29 semaines dont un mois de période de préparation.

Valeur totale du marché: 27 634 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-09 📅
Date de publication: 2020-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 200-484144
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Concernant l'attribution des lots 2 et 3: les variantes imposées ont été retenues.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-07 📅
Nom: Mts
Adresse postale: 3 rue des Tournesols
Commune postale: Sancé
Code postal: 71000
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 338 554 EUR 💰
Nom: BS Bâtiment
Adresse postale: ZI La Silardière — rue Jean Monnet
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Code postal: 42500
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 366 291 EUR 💰
Nom: Menuiserie Bertin Et Fils
Adresse postale: 14 rue de Bien Assis
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 166 588 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
5
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;

Source: OJS 2020/S 200-484144 (2020-10-09)

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