Travaux de mise en sécurité du Datacenter du site de la CNAF de Sophia-Antipolis

CNAF

Le marché a pour objet les travaux de mise en sécurité du Datacenter du site de la CNAF de Sophia-Antipolis. Il est composé de cinq lots:
— lot 1: VRD, serrurerie, espaces verts;
— lot 2: gros œuvre, maçonnerie, étanchéité, menuiserie intérieure et extérieure, cloisons, doublages, faux-plafonds, carrelage, peinture intérieure et extérieure, plomberie, sanitaire, CVC;
— lot 3: courants forts, groupe électrogène;
— lot 4: équipements de sécurité;
— lot 5: Système de sécurité incendie (SSI).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-09 Avis de marché
2021-01-08 Informations complémentaires
2021-01-13 Informations complémentaires
2021-04-28 Avis en cas de transparence ex ante volontaire
2021-06-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: 25/20
Brève description:
Le marché a pour objet les travaux de mise en sécurité du Datacenter du site de la CNAF de Sophia-Antipolis. Il est composé de cinq lots: — lot 1: VRD, serrurerie, espaces verts; — lot 2: gros œuvre, maçonnerie, étanchéité, menuiserie intérieure et extérieure, cloisons, doublages, faux-plafonds, carrelage, peinture intérieure et extérieure, plomberie, sanitaire, CVC; — lot 3: courants forts, groupe électrogène; — lot 4: équipements de sécurité; — lot 5: Système de sécurité incendie (SSI).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de bâtiments 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnaf
Adresse postale: 32 avenue de la Sibelle
Code postal: 75685
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://www.caf.fr 🌏
Courrier électronique: demat@cnaf.fr 📧
URL des documents: http://www.meoss.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Kp_kSvUaxT 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-09 📅
Date limite de soumission: 2021-01-18 📅
Date de publication: 2020-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 243-600544
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Le CCAP nº 25/20 comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (article 16.3.4) pour le lot 1 (250 heures d'insertion). Une variante maximale est autorisée. La variante peut porter uniquement sur les parties 3, 4, 5 et 6 du CCTP nº 25/20 relatif au lot 1 et sur les parties correspondantes du cadre de DPGF.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet les travaux de mise en sécurité du Datacenter du site de la CNAF de Sophia-Antipolis. Il est composé de cinq lots:
— lot 1: VRD, serrurerie, espaces verts;
— lot 2: gros œuvre, maçonnerie, étanchéité, menuiserie intérieure et extérieure, cloisons, doublages, faux-plafonds, carrelage, peinture intérieure et extérieure, plomberie, sanitaire, CVC;
— lot 3: courants forts, groupe électrogène;
— lot 4: équipements de sécurité;
— lot 5: Système de sécurité incendie (SSI).
Valeur totale estimée: 1 187 500 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: VRD, serrurerie, espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot a pour objet les travaux de VRD, serrurerie et espaces verts dans le cadre de la mise en sécurité du Datacenter du site de la CNAF de Sophia-Antipolis.
Valeur estimée hors TVA: 425 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 19 mois
Informations complémentaires:
Le CCAP nº 25/20 comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (article 16.3.4) pour le lot 1 (250 heures d'insertion). Une variante maximale est autorisée. La variante peut porter uniquement sur les parties 3, 4, 5 et 6 du CCTP nº 25/20 relatif au lot 1 et sur les parties correspondantes du cadre de DPGF.
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Intitulé du lot: Gros-œuvre, maçonnerie, étanchéité, menuiserie intérieure et extérieure, cloisons, doublages, faux-plafonds, carrelage, peinture intérieure et extérieure, plomberie, sanitaire, CVC
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot a pour objet les travaux de gros-œuvre, maçonnerie, étanchéité, menuiserie intérieure et extérieure, cloisons, doublages, faux-plafonds, carrelage, peinture intérieure et extérieure, plomberie, sanitaire et CVC dans le cadre de la mise en sécurité du Datacenter du site de la CNAF de Sophia-Antipolis.
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Valeur estimée hors TVA: 91 667 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le CCAP nº 25/20 comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (article 16.3.4) pour le lot 2 (55 heures d'insertion). Une variante maximale est autorisée. La variante peut porter uniquement sur les parties 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 du CCTP nº 25/20 relatif au lot 2 et sur les parties correspondantes du cadre de DPGF.
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Intitulé du lot: Courants forts, groupe électrogène
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot a pour objet les travaux de courants forts et groupe électrogène dans le cadre de la mise en sécurité du Datacenter du site de la CNAF de Sophia-Antipolis.
Valeur estimée hors TVA: 291 667 EUR 💰
Informations complémentaires:
Une PSE obligatoire (groupe électrogène) est prévue dans le cadre du présent lot. La valeur estimée du lot tient compte de la PSE. Une variante maximale est autorisée. La variante peut porter uniquement sur la partie 3 du CCTP nº 25/20 relatif au lot 3 et sur les parties correspondantes du cadre de DPGF.
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Intitulé du lot: Équipements de sécurité
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le présent lot a pour objet les travaux d'équipements de sécurité dans le cadre de la mise en sécurité du Datacenter du site de la CNAF de Sophia-Antipolis.
Valeur estimée hors TVA: 220 833 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le CCAP nº 25/20 comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (article 16.3.4) pour le lot 4 (105 heures d'insertion). Une variante maximale est autorisée. La variante peut porter uniquement sur la partie 3 du CCTP nº 25/20 relatif au lot 4 et sur les parties correspondantes du cadre de DPGF.
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Intitulé du lot: Système de sécurité incendie (SSI)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le présent lot a pour objet les travaux de Système de sécurité incendie (SSI) dans le cadre de la mise en sécurité du Datacenter du site de la CNAF de Sophia-Antipolis.
Valeur estimée hors TVA: 158 333 EUR 💰
Informations complémentaires:
Une variante maximale est autorisée. La variante peut porter uniquement sur la partie 3 du CCTP nº 25/20 relatif au lot 5 et sur les parties correspondantes du cadre de DPGF.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Site de la CNAF de Sophia-Antipolis, 820 route des Dolines, 06904 Sophia-Antipolis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Au titre de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, les candidats doivent disposer des qualifications exigées pour la réalisation des travaux, ou équivalent. À ce titre, ils doivent présenter:
— pour le lot 1, les certificats de qualification Qualibat nº 1321, 1311, 1331, 1341, 1351, 4441 et 4492 et FNTP nº 1121, 2321, 2332, 346, 347, 3641, 5183 et 681;
— pour le lot 2, les certificats de qualification Qualibat nº 2112, 3211, 3221, 3512, 4312, 4131, 6311, 6111, 5111 et 5231;
— pour le lot 3, le certificat de qualification Qualifelec MGTI;
— pour le lot 4, le certificat de qualification Qualifelec CFMGTI3 — CF3 domaines ST-SU;
— pour le lot 5, le certificat de qualification Qualifelec CFMGTI3 — CF3 domaine ST.
Situation économique et financière:
1) Une déclaration de chiffre d'affaires global (HT) annuel sur les trois derniers exercices disponibles, et le cas échéant, le chiffre d'affaires (HT) concernant les travaux objet du marché. Si pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen approprié;
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2) Une déclaration du candidat selon laquelle il aura souscrit un contrat d'assurance le couvrant au regard de la responsabilité décennale (article L. 241-1 du code des assurances).
Capacité technique et professionnelle:
1) Une liste de références de travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, le lieu, la date et le destinataire public ou privé pour des prestations de même nature ou dans un contexte similaire. Ces références seront accompagnées, dans la mesure du possible, d'attestations de bonne exécution précisant si les travaux ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
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2) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;
3) Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Locaux du pouvoir adjudicateur.
Informations complémentaires:
La date d'ouverture est communiquée à titre prévisionnel. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cnaf.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.meoss.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les candidats et soumissionnaires ont l'obligation de transmettre leurs documents concernant la candidature et l'offre par voie électronique sur la plate-forme meoss.achatpublic.com
Des questions pourront être posées par les candidats sur la plate-forme meoss.achatpublic.com jusqu'au 8.1.2021. Les réponses seront apportées au plus tard le 12.1.2021. Avant la date limite de remise des offres, les candidats doivent visiter le site de la CNAF site Sophia-Antipolis sur lequel s'exécuteront les travaux. Pour les lots 1 et 2, les sous-critères de la valeur technique, notée sur 60 points, sont les suivants:
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— sous-critère 1: moyens humains et matériels affectés à l'opération (20 points);
— sous-critère 2: pertinence de la méthodologie et des phases d'exécution respectives envisagées des différents ouvrages à réaliser (20 points);
— sous-critère 3: qualité des produits et prestations proposés (20 points).
Pour les lots 3, 4 et 5, les sous-critères de la valeur technique, notée sur 60 points, sont les suivants:
— sous-critère 2: pertinence de la méthodologie et planning (20 points);
Le pouvoir adjudicateur impose une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) pour le lot 3. Le marché prend effet le jour de sa notification et prend fin au terme de la garantie de parfait achèvement. L'objectif est un commencement des travaux au 2
Les modalités d'accès à ces documents sont les suivants: suite à la demande d'un candidat effectuée à l'adresse internet du pouvoir adjudicateur figurant dans l'avis public à la concurrence (demat@cnaf.fr), le pouvoir adjudicateur adresse les documents cités ci-dessus. L'engagement de confidentialité prend effet à compter de la date et de l'heure de retrait, par le soumissionnaire, du courrier et des documents qui lui auront été adressés en réponse par la CNAF, via le module «Recommandés» de la plate-forme meoss.achatpublic.com
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics, Direction des affaires juridiques, sous direction de la commande publique, bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public, 1c, Bâtiment Condorcet
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144970823 📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 144970646 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglementamiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 243-600544 (2020-12-09)
Informations complémentaires (2021-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet les travaux de mise en sécurité du datacenter du site de la CNAF de Sophia-Antipolis. Il est composé de cinq lots: — lot 1: VRD, serrurerie, espaces verts; — lot 2: gros œuvre, maçonnerie, étanchéité, menuiserie intérieure et extérieure, cloisons, doublages, faux plafonds, carrelage, peinture intérieure et extérieure, plomberie, sanitaire, CVC; — lot 3: courants forts, groupe électrogène; — lot 4: équipements de sécurité; — lot 5: Système de sécurité incendie (SSI).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de surveillance vidéo 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-08 📅
Date limite de soumission: 2021-01-25 📅
Date de publication: 2021-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 008-013256
Se réfère à l'avis: 2020/S 243-600544
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
— le règlement de la consultation a été modifié en pages 1, 11 et 12. Les modifications effectuées apparaissent en couleur rouge; — la DPGF et les plans relatifs au lot 4 ont également modifiés. Les modifications de la DPGF apparaissent en rouge dans le document modifié. Les plans modifiés, lesquels sont des documents confidentiels: —— sont adressés ce jour aux candidats ayant déjà formulé une demande de plans pour le lot 4; —— seront adressés aux candidats qui en feront la demande via l'adresse de messagerie demat@cnaf.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet les travaux de mise en sécurité du datacenter du site de la CNAF de Sophia-Antipolis. Il est composé de cinq lots:
— lot 2: gros œuvre, maçonnerie, étanchéité, menuiserie intérieure et extérieure, cloisons, doublages, faux plafonds, carrelage, peinture intérieure et extérieure, plomberie, sanitaire, CVC;
Source: OJS 2021/S 008-013256 (2021-01-08)
Informations complémentaires (2021-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet les travaux de mise en sécurité du Datacenter du site de la CNAF de Sophia-Antipolis. Il est composé de cinq lots: — lot 1: VRD, Serrurerie, espaces verts; — lot 2: Gros œuvre, maçonnerie, etanchéité, menuiserie intérieure et extérieure, cloisons, doublages, faux plafonds, carrelage, peinture intérieure et extérieure, plomberie, sanitaire, CVC; — lot 3: courants forts, groupe électrogène; — lot 4: équipements de sécurité; — lot 5: Système de sécurité incendie (SSI).
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-13 📅
Date limite de soumission: 2021-02-01 📅
Date de publication: 2021-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 011-021440
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Le règlement de la consultation a été modifié en pages 1, 11 et 12. Les modifications effectuées apparaissent en couleur rouge. L'ensemble des plans (plans architectes, plans techniques lot 1, plans techniques lot 3, plans techniques lot 4 et plans techniques lot 5) ont été modifiés, la modification consistant en une mise au point de l'échelle des plans. Les plans modifiés, lesquels sont des documents confidentiels: — sont adressés ce jour aux candidats ayant déjà formulé une demande de plans; — seront adressés aux candidats qui en feront la demande via l'adresse de messagerie demat@cnaf.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet les travaux de mise en sécurité du Datacenter du site de la CNAF de Sophia-Antipolis.
Il est composé de cinq lots:
— lot 1: VRD, Serrurerie, espaces verts;
— lot 2: Gros œuvre, maçonnerie, etanchéité, menuiserie intérieure et extérieure, cloisons, doublages, faux plafonds, carrelage, peinture intérieure et extérieure, plomberie, sanitaire, CVC;
Source: OJS 2021/S 011-021440 (2021-01-13)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2021-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet les travaux de mise en sécurité du Datacenter du site de la CNAF de Sophia-Antipolis. Il est composé de cinq lots: — lot 1: VRD, serrurerie, espaces verts, — lot 2: gros œuvre, maçonnerie, étanchéité, menuiserie intérieure et extérieure, cloisons, doublages, faux plafonds, carrelage, peinture intérieure et extérieure, plomberie, sanitaire, CVC, — lot 3: courants forts, groupe électrogène, — lot 4: équipements de sécurité, — lot 5: Système de sécurité incendie (SSI).
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Valeur totale du marché: 1 146 318 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-28 📅
Date de publication: 2021-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 085-218946
Numéro JO-S: 85

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1: VRD, serrurerie, espaces verts,
— lot 2: gros œuvre, maçonnerie, étanchéité, menuiserie intérieure et extérieure, cloisons, doublages, faux plafonds, carrelage, peinture intérieure et extérieure, plomberie, sanitaire, CVC,
— lot 3: courants forts, groupe électrogène,
— lot 4: équipements de sécurité,
Intitulé du lot: Gros-œuvre, maçonnerie, étanchéité, menuiserie intérieure et extérieure, cloisons, doublages, faux plafonds, carrelage, peinture intérieure et extérieure, plomberie, sanitaire, CVC

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-27 📅
Nom: Société Nouvelle Politi
Adresse postale: 137 route de Grasse
Commune postale: Châteauneuf
Code postal: 06740
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.societe.com/societe/societe-nouvelle-politi-449053297.html 🌏
Nom: La Nouvelle Sirolaise de Construction
Adresse postale: 15 chemin du Bas des Molles
Commune postale: Colomars
Code postal: 06670
Adresse Internet: http://www.la-sirolaise.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 399 605 EUR 💰
Nom: Cap Réalisation
Adresse postale: parc d'activité de l'Argile, voie G lot nº 1
Commune postale: Mouans Sartoux
Code postal: 06370
Adresse Internet: http://www.caprealisation.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 139 953 EUR 💰
Nom: Satelec
Adresse postale: 68 parc de l'Argile, voie A
Adresse Internet: http://www.satelec.fayat.com/fr/fayat-home-page 🌏
Nom: Cap Générateur
Adresse postale: 2 allée des Gabians
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Adresse Internet: http://www.capgenerateur.com/accueil/ 🌏
Valeur totale du marché: 279 810 EUR 💰
Nom: Modern Télécom
Adresse postale: 6 place Joseph Pallanca
Commune postale: La Roquette-sur-Siagne
Code postal: 06550
Adresse Internet: http://www.societe.com/societe/modern-telecom-440852689.html 🌏
Valeur totale du marché: 207 520 EUR 💰
Nom: Siemens
Adresse postale: 2474 RD 6007, le Logis de Bonneau, allée Nolis, immeuble le Kern, BP 3
Commune postale: Villeneuve Loubet Cedex
Code postal: 06271
Adresse Internet: http://www.new.siemens.com/fr/fr.html 🌏
Valeur totale du marché: 119 430 EUR 💰

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics, direction des affaires juridiques, sous-direction de la commande publique, bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public, 1c, bâtiment Condorcet
Source: OJS 2021/S 085-218946 (2021-04-28)
Avis d'attribution de marché (2021-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet les travaux de mise en sécurité du Datacenter du site de la CNAF de Sophia-Antipolis. Il est composé de cinq lots: — lot 1: VRD, serrurerie, espaces verts; — lot 2: gros œuvre, maçonnerie, étanchéité, menuiserie intérieure et extérieure, cloisons, doublages, faux plafonds, carrelage, peinture intérieure et extérieure, plomberie, sanitaire, CVC; — lot 3: courants forts, groupe électrogène; — lot 4: équipements de sécurité; — lot 5: Système de sécurité incendie (SSI).
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Valeur totale du marché: 1 146 318 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-02 📅
Date de publication: 2021-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 108-283809
Numéro JO-S: 108

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 2: gros œuvre, maçonnerie, étanchéité, menuiserie intérieure et extérieure, cloisons, doublages, faux plafonds, carrelage, peinture intérieure et extérieure, plomberie, sanitaire, CVC;
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Site de la CNAF de Sophia-Antipolis, 820 route des dolines, 06904 Sophia-Antipolis.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Adresse Internet: http://www.la-sirolaise.com 🌏
Date de conclusion du contrat: 2021-05-15 📅
Nom: CAP Réalisation
Adresse postale: Parc d'activité de l'Argile, Voie G, lot nº 1
Commune postale: Mouans-Sartoux
Adresse Internet: http://www.caprealisation.fr 🌏
Valeur totale du marché: 138 853 EUR 💰
Nom: CAP Générateur
Adresse Internet: http://www.capgenerateur.com/accueil 🌏
Nom: Modern Telecom
Date de conclusion du contrat: 2021-05-14 📅
Adresse postale: 2474 RD 6007, le Logis de Bonneau, allée Nolis, immeuble le Kern, BP 3, F
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics, Direction des affaires juridiques, sous direction de la commande publique, bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public, 1c bâtiment Condorcet
Source: OJS 2021/S 108-283809 (2021-06-02)