Travaux de conception graphique et de mise en page pour des documents d'information et de communication pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon

Ville de Besançon

Dotées de compétences graphiques en interne avec un atelier PAO mutualisé, les directions communication de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole peuvent ainsi absorber un certain nombre de travaux de conception graphique courants. Néanmoins, par manque de disponibilité suffisante de leurs équipes en interne ou parce que les projets à réaliser requièrent des ressources spécifiques, les directions des structures sus-citées ou les services eux-mêmes peuvent être amenés à faire appel à des graphistes extérieurs, prestataires indépendants ou agences pour créer de nouveaux projets graphiques ou décliner des projets existants.
Le marché a pour objet la conception et la réalisation d'outils de communication qui peuvent être demandés dans des délais courts, pour des opérations ponctuelles de communication et qui ne sont pas liés à une opération bénéficiant d'un marché de communication global.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de composition › Services de conception graphique

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-14	Avis de marché
2020-10-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Brève description:

Dotées de compétences graphiques en interne avec un atelier PAO mutualisé, les directions communication de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole peuvent ainsi absorber un certain nombre de travaux de conception graphique courants. Néanmoins, par manque de disponibilité suffisante de leurs équipes en interne ou parce que les projets à réaliser requièrent des ressources spécifiques, les directions des structures sus-citées ou les services eux-mêmes peuvent être amenés à faire appel à des graphistes extérieurs, prestataires indépendants ou agences pour créer de nouveaux projets graphiques ou décliner des projets existants. Le marché a pour objet la conception et la réalisation d'outils de communication qui peuvent être demandés dans des délais courts, pour des opérations ponctuelles de communication et qui ne sont pas liés à une opération bénéficiant d'un marché de communication global.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception graphique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615050 📞
Fax: +33 381615099 📠
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-14 📅
Date limite de soumission: 2020-07-10 📅
Date de publication: 2020-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 096-229707
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: — lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; — lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Mairie de Besançon — bureau du courrier 2 rue Mégevand 25034 Besançon Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La taille maximale acceptée pour un pli électronique est de 500 Mo. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante:

Mairie de Besançon — bureau du courrier

2 rue Mégevand 25034 Besançon Cedex.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La taille maximale acceptée pour un pli électronique est de 500 Mo.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la conception et la réalisation d'outils de communication qui peuvent être demandés dans des délais courts, pour des opérations ponctuelles de communication et qui ne sont pas liés à une opération bénéficiant d'un marché de communication global.

Valeur totale estimée: 899 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Création graphique
Numéro du lot: 1
Brève description: Création graphique.
Valeur estimée hors TVA: 299 700 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Exécution graphique et mise en page de documents (textes et illustrations fournis)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Exécution graphique et mise en page de documents (textes et illustrations fournis).

Intitulé du lot: Réalisation d'illustrations et d'infographies
Numéro du lot: 3
Brève description: Réalisation d'illustrations et d'infographies.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.

Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la conception graphique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie proposée et des moyens humains dédiés à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Qualité de la réalisation graphique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso, BP 2039
Code postal: 25050
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Téléphone: +33 381878889 📞
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Téléphone: +33 381412121 📞
Courrier électronique: ccas@besancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante:

Mairie de Besançon — bureau du courrier

2 rue Mégevand 25034 Besançon Cedex.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La taille maximale acceptée pour un pli électronique est de 500 Mo.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA. Pour les pouvoirs adjudicateurs et article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices);

— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du CJA);

— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2020/S 096-229707 (2020-05-14)

Avis d'attribution de marché (2020-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dotées de compétences graphiques en interne avec un atelier PAO mutualisé, les directions Communication de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole peuvent ainsi absorber un certain nombre de travaux de conception graphique courants. Néanmoins, par manque de disponibilité suffisante de leurs équipes en interne ou parce que les projets à réaliser requièrent des ressources spécifiques, les directions des structures sus-citées ou les services eux-mêmes peuvent être amenés à faire appel à des graphistes extérieurs, prestataires indépendants ou agences pour créer de nouveaux projets graphiques ou décliner des projets existants. Le marché a pour objet la conception et la réalisation d'outils de communication qui peuvent être demandés dans des délais courts, pour des opérations ponctuelles de communication et qui ne sont pas liés à une opération bénéficiant d'un marché de communication global.

Valeur totale du marché: 899 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-22 📅
Date de publication: 2020-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 209-510928
Se réfère à l'avis: 2020/S 096-229707
Numéro JO-S: 209

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dotées de compétences graphiques en interne avec un atelier PAO mutualisé, les directions

Communication de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole peuvent ainsi absorber un certain nombre de travaux de conception graphique courants. Néanmoins, par manque de disponibilité suffisante de leurs équipes en interne ou parce que les projets à réaliser requièrent des ressources spécifiques, les directions des structures sus-citées ou les services eux-mêmes peuvent être amenés à faire appel à des graphistes extérieurs, prestataires indépendants ou agences pour créer de nouveaux projets graphiques ou décliner des projets existants. Le marché a pour objet la conception et la réalisation d'outils de

communication qui peuvent être demandés dans des délais courts, pour des opérations ponctuelles de communication et qui ne sont pas liés à une opération bénéficiant d'un marché de communication global.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
30
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-21 📅
Nom: Pole Impression
Commune postale: Castanet-Tolosan
Code postal: 31320
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 299 700 EUR 💰
Nom: JPM & Associés
Commune postale: Talant
Code postal: 21240
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Nom: Bulma Studio
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: Doubs 🏙️
Nom: Pôle Impression
Avantmidi
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: Paris 🏙️
Nom: Champ Libre
Guillaume André
Viktor Vukasinovic
Anne Habermacher
Marjorie Masseglia
Commune postale: Aubusson
Code postal: 23200
Pays: Creuse 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 22
24
12

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices);

Source: OJS 2020/S 209-510928 (2020-10-22)

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