Travaux d'entretien courant du patrimoine de territoire habitat – reconsultation du lot embellissement

Territoire habitat (OPH)

Travaux d'entretien courant du patrimoine de territoire habitat – reconsultation du lot embellissement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-17 Avis de marché
2020-08-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carrelages
Numéro de référence: 2020-025
Brève description:
Travaux d'entretien courant du patrimoine de territoire habitat – reconsultation du lot embellissement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carrelages 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40 189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: n.valiton@th90.fr 📧
Téléphone: +33 384367071 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-17 📅
Date limite de soumission: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-04-21 📅
Date de début: 2020-07-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 078-183372
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Renseignements techniques: Direction Développement et Patrimoine — Emmanuel Claude — chargé d'opérations patrimoine - Tél: +33 384367067. L'objet du présent accord cadre est de compléter le marché d'entretien courant n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'embellissement (carrelage, plâtrerie, peinture) dans les bâtiments de Territoire habitat.
Description des renouvellements:
La période initiale ira de la notification jusqu'au 31.12.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de la période de reconduction est de douze mois, portant la durée globale du contrat jusqu’au 31.12.2021.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique. Lettre de candidature (DC1 mise à jour au 1.4.2019 ou équivalent). Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (à ne fournir qu’en cas de non remise de la DC1). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Extrait kbis à jour de l'entreprise. Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l’entreprise: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (à ne fournir qu’en cas de non remise de la DC2). Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise. Déclaration du candidat (DC2 mise à jour au 1.4.2019 ou équivalent). Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, dans le domaine du présent marché, appuyée d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l’époque et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin. Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention indiqué dans l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule Marchés — Nathalie Valiton
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat — Cellule marchés
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Code postal: 90004 Belfort Cedex
Point de contact: Cellule Marchés
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Fax: +33 384367070 📠
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 078-183372 (2020-04-17)
Avis d'attribution de marché (2020-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien courant du patrimoine de Territoire Habitat – reconsultation du lot embellissement.
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-07 📅
Date de publication: 2020-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 155-378482
Se réfère à l'avis: 2020/S 078-183372
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
L'objet du présent accord cadre est de compléter le marché d'entretien courant nº 2017-0092-09 en cours d'exécution — lot 09 embellissement dont le nombre d'attributaires total (titulaires et suppléants) est passé de 6 à 5. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu avec un opérateur économique qui a la qualité de suppléant nº 2 et est amené à intervenir sur toutes les zones géographiques soit l'ensemble du département du Territoire de Belfort. Les montants indiqués sont les commandes annuelles estimées pour la période de comparaison 2017-2020.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'embellissement (carrelage, plâtrerie, peinture) dans les bâtiments de Territoire Habitat.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-05 📅
Nom: Euro Sol
Numéro d'enregistrement national: 75084346800018
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés — Nathalie Valiton

Référence
Informations complémentaires
L'objet du présent accord cadre est de compléter le marché d'entretien courant nº 2017-0092-09 en cours d'exécution — lot 09 embellissement dont le nombre d'attributaires total (titulaires et suppléants) est passé de 6 à 5.
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu avec un opérateur économique qui a la qualité de suppléant nº 2 et est amené à intervenir sur toutes les zones géographiques soit l'ensemble du département du Territoire de Belfort.
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Les montants indiqués sont les commandes annuelles estimées pour la période de comparaison 2017-2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besançon
Source: OJS 2020/S 155-378482 (2020-08-07)
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