Avis de marché (2020-04-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40 189
Commune postale: Belfort
Code postal: 90004
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule Marchés — Nathalie Valiton
Téléphone: +33 384367071📞
Courrier électronique: n.valiton@th90.fr📧
Région: Territoire de Belfort🏙️
URL: http://www.th90.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: www.achatpublic.com🌏
URL de participation: www.achatpublic.com🌏 Communication (participation)
Nom: Territoire habitat — Cellule marchés
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Commune postale: Belfort
Code postal: 90004 Belfort Cedex
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule Marchés
Téléphone: +33 384367071📞
Courrier électronique: marches@th90.fr📧
Fax: +33 384367070 📠
Région: Territoire de Belfort🏙️
URL: http://www.th90.fr🌏
URL de l'acheteur: http://achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien courant du patrimoine de territoire habitat – reconsultation du lot embellissement
2020-025”
Produits/services: Carrelages📦
Brève description:
“Travaux d'entretien courant du patrimoine de territoire habitat – reconsultation du lot embellissement.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché:
“Travaux d'embellissement (carrelage, plâtrerie, peinture) dans les bâtiments de Territoire habitat.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention indiqué dans l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de début: 2020-07-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La période initiale ira de la notification jusqu'au 31.12.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
La période initiale ira de la notification jusqu'au 31.12.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de la période de reconduction est de douze mois, portant la durée globale du contrat jusqu’au 31.12.2021.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique. Lettre de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique. Lettre de candidature (DC1 mise à jour au 1.4.2019 ou équivalent). Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (à ne fournir qu’en cas de non remise de la DC1). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Extrait kbis à jour de l'entreprise. Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l’entreprise: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (à ne fournir qu’en cas de non remise de la DC2). Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise. Déclaration du candidat (DC2 mise à jour au 1.4.2019...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise. Déclaration du candidat (DC2 mise à jour au 1.4.2019 ou équivalent). Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, dans le domaine du présent marché, appuyée d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l’époque et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin. Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-29
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-02
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Renseignements techniques: Direction Développement et Patrimoine — Emmanuel Claude — chargé d'opérations patrimoine - Tél: +33 384367067. L'objet du présent...”
Renseignements techniques: Direction Développement et Patrimoine — Emmanuel Claude — chargé d'opérations patrimoine - Tél: +33 384367067. L'objet du présent accord cadre est de compléter le marché d'entretien courant n 2017-0092-09 en cours d'exécution — lot 09 embellissement dont le nombre d'attributaires total (titulaires et suppléants) est passé de six à cinq. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu avec un opérateur économique qui aura la qualité de suppléant n deux et sera amené à intervenir sur toutes les zones géographiques soit l'ensemble du département du Territoire de Belfort; en conséquence, les actuels titulaires ne sont pas autorisés à soumissionner. L'attributaire se verra attribuer les bons de commande dans les conditions définies au C.C.A.P.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 078-183372 (2020-04-17)
Avis d'attribution de marché (2020-08-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Personne de contact: Cellule marchés — Nathalie Valiton
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien courant du patrimoine de Territoire Habitat – reconsultation du lot embellissement
2020-025”
Brève description:
“Travaux d'entretien courant du patrimoine de Territoire Habitat – reconsultation du lot embellissement.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Description
Description du marché:
“Travaux d'embellissement (carrelage, plâtrerie, peinture) dans les bâtiments de Territoire Habitat.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 078-183372
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0045.00
Numéro d'identification du lot: Lot unique
Titre:
“Travaux d'entretien courant du patrimoine de Territoire Habitat – reconsultation du lot embellissement”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Euro Sol
Numéro d'enregistrement national: 75084346800018
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“L'objet du présent accord cadre est de compléter le marché d'entretien courant nº 2017-0092-09 en cours d'exécution — lot 09 embellissement dont le nombre...”
L'objet du présent accord cadre est de compléter le marché d'entretien courant nº 2017-0092-09 en cours d'exécution — lot 09 embellissement dont le nombre d'attributaires total (titulaires et suppléants) est passé de 6 à 5.
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu avec un opérateur économique qui a la qualité de suppléant nº 2 et est amené à intervenir sur toutes les zones géographiques soit l'ensemble du département du Territoire de Belfort.
Les montants indiqués sont les commandes annuelles estimées pour la période de comparaison 2017-2020.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Besançon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Besançon
Source: OJS 2020/S 155-378482 (2020-08-07)