La présente consultation concerne: les prestations portent sur la réalisation de transport de personnes. Il est particulièrement important pour le bon fonctionnement des services hospitaliers que cette mission soit assurée 24 h/24 et 7 j/7 et c'est la raison pour laquelle l'AP-HM entend confier à un prestataire de service la réalisation de ce type de transports dès lors qu'elle n'est pas en mesure de faire assurer ceux-ci par ses moyens internes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports urgent de personnes
2020-0883/Jo
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“La présente consultation concerne: les prestations portent sur la réalisation de transport de personnes. Il est particulièrement important pour le bon...”
Brève description
La présente consultation concerne: les prestations portent sur la réalisation de transport de personnes. Il est particulièrement important pour le bon fonctionnement des services hospitaliers que cette mission soit assurée 24 h/24 et 7 j/7 et c'est la raison pour laquelle l'AP-HM entend confier à un prestataire de service la réalisation de ce type de transports dès lors qu'elle n'est pas en mesure de faire assurer ceux-ci par ses moyens internes.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 436 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports urgent de personnes
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de taxi📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites hospitaliers de l'AP-HM 13000 Marseille.
Description du marché: Transports urgent de personnes.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de la période initiale est fixée au CCAP. Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est...”
Description des renouvellements
La durée de la période initiale est fixée au CCAP. Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification du marché. Il est renouvelable ensuite, trois fois pour une période d'un an, et ce, par reconduction tacite conformément aux dispositions de l'article L. 2112-5, R. 2112-4 du code de la commande publique. La reconduction tacite ne pourra être refusée par le titulaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports sécurisés des équipes de greffe pour urgence vitale
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Description du marché: Transports sécurisés des équipes de greffe pour urgence vitale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat licence de transport de personne pour les deux lots une attestation sur l'honneur pour l'ensemble des chauffeurs de taxi est valable pour le lot 1, si le candidat est un groupement radio (association, GIE…) autorisation préfectorale pour l'utilisation des feux spéciaux à éclats bleus et avertisseurs sonores spéciaux pour le lot 2.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-09
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-0883.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2021/S 002-002892 (2020-12-31)
Avis d'attribution de marché (2021-01-27) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 002-002892
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 1
Titre: Transports urgent de personnes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 2
Titre: Transports sécurisés des équipes de greffe pour urgence vitale
Source: OJS 2021/S 021-050409 (2021-01-27)