Transports d'élèves sur le territoire de la communauté urbaine

Le Havre Seine Métropole

Objet du marché (cf. article 2-1 du règlement de la consultation): en qualité d'autorité organisatrice de la mobilité, la communauté urbaine est chargée d'organiser:
— les transports scolaires sur son territoire;
— les transports des élèves vers les piscines et complexes aquatiques communautaires.
Forme du marché (cf. article 2-3 du règlement de la consultation):
Pour le lot nº 1, la présente consultation donnera lieu à un marché à tranches en application des articles R. 2113-4 à R. 213-6 du code de la commande publique.
Pour les lots 2, 3, 4, 5 et 6 la consultation donnera lieu à un marché ordinaire.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-07 Avis de marché
2020-06-15 Informations complémentaires
2020-11-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Havre Seine Métropole
Numéro d'enregistrement national: 20008495200015
Adresse postale: Hôtel de La Communauté, 19 rue Georges Braque
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76085
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariatcao@codah.fr 📧
Région: Seine-Maritime 🏙️
URL: https://www.lehavreseinemetropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.mpe76.fr/ 🌏
URL de participation: http://www.mpe76.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports d'élèves sur le territoire de la communauté urbaine 20fs-Lhsm-0585-V
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“Objet du marché (cf. article 2-1 du règlement de la consultation): en qualité d'autorité organisatrice de la mobilité, la communauté urbaine est chargée...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Description du marché: Transports scolaires.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Aquabowling des falaises à Criquetot l'Esneval
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Aquabowling des falaises à Criquetot l'Esneval.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: L'Effet-Bleu à Saint-Romain de Colbosc
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: L'Effet-Bleu à Saint-Romain de Colbosc.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: La piscine Belle Étoile à Montivilliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: La piscine Belle Étoile à Montivilliers.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Gd'O à Gonfreville l'Orcher
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Gd'O à Gonfreville l'Orcher.

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport d'élèves dans le cadre d'actions d'éducation artistiques et culturelles”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Transport d'élèves dans le cadre d'actions d'éducation artistiques et culturelles.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DC1 — dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation des propositions (cf. article 5 du règlement de la consultation): Pour le lot 1: — une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-16 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-17 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2020/S 091-217352 (2020-05-07)
Informations complémentaires (2020-06-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hotel de La Communauté, 19 rue Georges Braque
Courrier électronique: secretariatcao@lehavremetro.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— objet du marché (cf. article 2-1 du règlement de la consultation): en qualité d'autorité organisatrice de la mobilité, la communauté urbaine est chargée...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 091-217352

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-16 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-08 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-06-17 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-09 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 116-282398 (2020-06-15)
Avis d'attribution de marché (2020-11-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de la Communauté, 19 rue Georges-Braque

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— Objet du marché (cf. article 2-1 du règlement de la consultation): en qualité d'autorité organisatrice de la mobilité, la communauté urbaine est chargée...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 727 989 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Aquabowling des falaises à Criquetot-l'Esneval
Description
Description du marché: Aquabowling des falaises à Criquetot-l'Esneval
Champ d'application du marché
Titre: L'Effet Bleu à Saint-Romain de Colbosc
Description
Description du marché: L'Effet Bleu à Saint-Romain de Colbosc.
Champ d'application du marché
Titre: La piscine Belle-Étoile à Montivilliers
Description
Description du marché: La piscine Belle-Étoile à Montivilliers.
Champ d'application du marché
Titre: GD'O à Gonfreville-l'Orcher
Description
Description du marché: GD'O à Gonfreville-l'Orcher

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 091-217352

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transports scolaires
Date de conclusion du contrat: 2020-10-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis Seine-Maritime
Adresse postale: 55 chemin du Nid-de-Verdier
Commune postale: Fécamp
Code postal: 76400
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1621400.90 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Aquabowling des falaises à Criquetot-l'Esneval
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: L'Effet Bleu à Saint-Romain de Colbosc
Nom et adresse du contractant
Nom: Vtni
Adresse postale: 10 boulevard Industriel
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Code postal: 76300
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22819.15 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: La piscine Belle-Étoile à Montivilliers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: GD'O à Gonfreville-l'Orcher
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 050 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Transport d'élèves dans le cadre d'actions d'éducation artistiques et culturelles”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10718.85 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— Les montants indiqués dans l'avis correspond aux montants estimatif pour la période de novembre 2020 à juillet 2021. Dans le respect des dispositions du...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave-Flaubert
Source: OJS 2020/S 232-571946 (2020-11-23)