Transport par autocar, sans paiement préalable, de l'équipe encadrante et des jeunes administrés convoqués à la Journée défense et citoyenneté (JDC) par les Centres du service national (CSN)

DSNJ

Transport par autocar, sans paiement préalable, de l'équipe encadrante et des jeunes administrés convoqués à la Journée défense et citoyenneté (JDC) par les Centres du service national (CSN).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.

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Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-27 Avis de marché
Avis de marché (2020-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 2020CL039
Brève description:
Transport par autocar, sans paiement préalable, de l'équipe encadrante et des jeunes administrés convoqués à la Journée défense et citoyenneté (JDC) par les Centres du service national (CSN).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Nord 🏙️
Creuse 🏙️
Pyrénées-Orientales 🏙️
Rhône 🏙️
Ille-et-Vilaine 🏙️
Haute-Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dsnj
Adresse postale: 75 rue du Parc
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://defense.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: beatrice.supersac@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=612233&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=612233&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-27 📅
Date limite de soumission: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 146-359520
Numéro JO-S: 146

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: CSN Creil — site de l'EPIDE de Margny les Compiègne
Numéro du lot: 1
Brève description: CSN Creil — site de l'EPIDE de Margny les Compiègne.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le marché sera reconduit tacitement, au 1
Reconductions: 1.1.2022 au 31.12.2022, 1.1.2023 au 31.12.2023. Pour le lot 1, qui a un début d'exécution après le mois de janvier: 3
Intitulé du lot: CSN Versailles — site du groupement de gendarmerie mobile — Beynes
Numéro du lot: 2
Brève description: CSN Versailles — site du groupement de gendarmerie mobile — Beynes.
Description des renouvellements: Fin du marché au plus tard à l'issue du 36
Intitulé du lot: CSN Versailles — site du CIRFA Pontoise — Pontoise
Numéro du lot: 3
Brève description: CSN Versailles — site du CIRFA Pontoise — Pontoise.
Intitulé du lot: CSN Dijon — site du Musée du Souvenir Français
Numéro du lot: 4
Brève description: CSN Dijon — site du Musée du Souvenir Français.
Intitulé du lot: CSN Lille — site du Château de la Vallée — Blendecques
Numéro du lot: 5
Brève description: CSN Lille — site du Château de la Vallée — Blendecques.
Intitulé du lot: CSN Limoges — site du CNEFG — Saint-Astier
Numéro du lot: 10
Brève description: CSN Limoges — site du CNEFG — Saint-Astier.
Intitulé du lot: CSN Pau — site de la Base Ecole — 6
Numéro du lot: 11
Brève description: CSN Pau — site de la Base Ecole — 6e RHC — Dax.
Intitulé du lot: CSN Lyon — site du détachement Air 278 — Ambérieu
Numéro du lot: 15
Brève description: CSN Lyon — site du détachement Air 278 — Ambérieu.
Intitulé du lot: CSN de Rennes — site du Lycée des métiers Sainte-Anne — Saint-Nazaire
Numéro du lot: 16
Brève description: CSN de Rennes — site du Lycée des métiers Sainte-Anne — Saint-Nazaire.
Intitulé du lot: CSN Limoges — site du LEGT et Professionnel — Miontbazillac
Numéro du lot: 17
Brève description: CSN Limoges — site du LEGT et Professionnel — Miontbazillac.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=612233&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 146-359520 (2020-07-27)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Loiret Bourgogne-Franche-Comté Bourgogne Côte-d’Or Hauts-de-France
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Transport non régulier de passagers