Transport de personnes

Commune du Creusot

Transport de personnes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Transdev BFC Sud

Qui ?

• Commune du Creusot

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-07	Avis de marché
2020-12-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: TRANSPORT2021
Brève description: Transport de personnes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Creusot
Adresse postale: boulevard Henri-Paul Schneider — CS 80091
Code postal: 71200
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.le-creusot.fr 🌏
Courrier électronique: mairie.creusot@ville-lecreusot.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-07 📅
Date limite de soumission: 2020-11-10 📅
Date de publication: 2020-10-12 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 198-480066
Numéro JO-S: 198

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 596 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuits scolaires réguliers
Numéro du lot: 1
Brève description:

En périodes scolaires, transport des élèves des écoles primaires P. & M. Curie et R. Rochette des différents points de ramassage vers leurs écoles: deux circuits réguliers «Croix du Lot» et «La Marolle»; transport des élèves des écoles maternelles, tennis au restaurant scolaire Rosa Parks, pour restauration et retour après déjeuner. Ces circuits ont lieu selon les jours fixés par calendrier scolaire fixé par le ministère de l'éducation nationale et en fonction de ses évolutions possibles et de la fréquentation. Ce service est d'une façon générale susceptible de connaître des évolutions.

Valeur estimée hors TVA: 164 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports divers
Numéro du lot: 2
Brève description:

Sur le territoire communal et villes limitrophes (Le Breuil, Torcy, Montcenis, Saint-Sernin…), comprenant entre autres, des transports vers différents équipements sportifs, culturels et de loisirs à partir des écoles ou des équipements de la ville, et retours. Les prestations interviennent en toutes périodes et heures.

Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Services spéciaux
Numéro du lot: 3
Brève description:

Transports à l'extérieur à l'occasion de sorties organisées par la ville du Creusot, par exemple transport associations patriotiques, sorties diverses, séjours.

Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature;

— le référé contractuel (article L. 551-13 du code de justice administrative) peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure le marché ou à défaut de publication dans un délai de six mois à compter de la signature du marché. Après signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout candidat évincé.

Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2020/S 198-480066 (2020-10-07)

Avis d'attribution de marché (2020-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 596 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-17 📅
Date de publication: 2020-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 249-621682
Se réfère à l'avis: 2020/S 198-480066
Numéro JO-S: 249

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

En périodes scolaires, transport des élèves des écoles primaires P. & M. Curie et R. Rochette des différents points de ramassage vers leurs écoles: deux circuits réguliers «Croix du Lot» et «La Marolle»; transport des élèves des écoles maternelles tennis au restaurant scolaire Rosa Parks, pour restauration et retour après déjeuner. Ces circuits ont lieu selon les jours fixés par calendrier scolaire fixé par le ministère de l'éducation nationale, et en fonction de ses évolutions possibles et de la fréquentation. Ce service est d'une façon générale susceptible de connaître des évolutions.

Sur le territoire communal et villes limitrophes (le breuil, torcy, montcenis, saint sernin…), comprenant entre autres, des transports vers différents équipements sportifs, culturels et de loisirs à partir des écoles ou des équipements de la ville, et retours. Les prestations interviennent en toutes périodes et heures.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 80 %
Critère de coût (nom): Qualité du service
Critère de coût (pondération): 20 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-10 📅
Nom: transdev BFC Sud
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Code postal: 71108
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 164 000 EUR 💰
Nom: Transdev BFC Sud
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
52 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours: les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pendant toute la

procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature. Le référé contractuel (article L. 551.13 du code de justice administrative) peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure le marché ou à défaut de publication dans un délai de six mois à compter de la signature du marché. Après signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout candidat évincé.

Ce recours devra être introduit dans un délai maximal de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximal de deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du code de justice

administrative).

Source: OJS 2020/S 249-621682 (2020-12-17)

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