Transport de personnes

Commune du Creusot

Transport de personnes.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-07 Avis de marché
2020-12-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune du Creusot
Adresse postale: boulevard Henri-Paul Schneider — CS 80091
Commune postale: Le Creusot
Code postal: 71200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mairie.creusot@ville-lecreusot.fr 📧
Région: Saône-et-Loire 🏙️
URL: http://www.le-creusot.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de personnes TRANSPORT2021
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description: Transport de personnes.
Valeur estimée hors TVA: EUR 596 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Circuits scolaires réguliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Description du marché:
“En périodes scolaires, transport des élèves des écoles primaires P. & M. Curie et R. Rochette des différents points de ramassage vers leurs écoles: deux...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 164 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Description du marché:
“Sur le territoire communal et villes limitrophes (Le Breuil, Torcy, Montcenis, Saint-Sernin…), comprenant entre autres, des transports vers différents...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Services spéciaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transports à l'extérieur à l'occasion de sorties organisées par la ville du Creusot, par exemple transport associations patriotiques, sorties diverses, séjours.”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-10 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-12 10:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L....”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 198-480066 (2020-10-07)
Avis d'attribution de marché (2020-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 596 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“En périodes scolaires, transport des élèves des écoles primaires P. & M. Curie et R. Rochette des différents points de ramassage vers leurs écoles: deux...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 80 %
Critère de coût (nom): Qualité du service
Critère de coût (pondération): 20 %
Description
Description du marché:
“Sur le territoire communal et villes limitrophes (le breuil, torcy, montcenis, saint sernin…), comprenant entre autres, des transports vers différents...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 198-480066

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Circuits scolaires réguliers
Date de conclusion du contrat: 2020-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: transdev BFC Sud
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Code postal: 71108
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transports divers
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev BFC Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Services spéciaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 249-621682 (2020-12-17)