Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport de personnes
TRANSPORT2021
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description: Transport de personnes.
Valeur estimée hors TVA: EUR 596 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuits scolaires réguliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“En périodes scolaires, transport des élèves des écoles primaires P. & M. Curie et R. Rochette des différents points de ramassage vers leurs écoles: deux...”
Description du marché
En périodes scolaires, transport des élèves des écoles primaires P. & M. Curie et R. Rochette des différents points de ramassage vers leurs écoles: deux circuits réguliers «Croix du Lot» et «La Marolle»; transport des élèves des écoles maternelles, tennis au restaurant scolaire Rosa Parks, pour restauration et retour après déjeuner. Ces circuits ont lieu selon les jours fixés par calendrier scolaire fixé par le ministère de l'éducation nationale et en fonction de ses évolutions possibles et de la fréquentation. Ce service est d'une façon générale susceptible de connaître des évolutions.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 164 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Description du marché:
“Sur le territoire communal et villes limitrophes (Le Breuil, Torcy, Montcenis, Saint-Sernin…), comprenant entre autres, des transports vers différents...”
Description du marché
Sur le territoire communal et villes limitrophes (Le Breuil, Torcy, Montcenis, Saint-Sernin…), comprenant entre autres, des transports vers différents équipements sportifs, culturels et de loisirs à partir des écoles ou des équipements de la ville, et retours. Les prestations interviennent en toutes périodes et heures.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Services spéciaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transports à l'extérieur à l'occasion de sorties organisées par la ville du Creusot, par exemple transport associations patriotiques, sorties diverses, séjours.”
Description du marché
Transports à l'extérieur à l'occasion de sorties organisées par la ville du Creusot, par exemple transport associations patriotiques, sorties diverses, séjours.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-12
10:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature;
— le référé contractuel (article L. 551-13 du code de justice administrative) peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure le marché ou à défaut de publication dans un délai de six mois à compter de la signature du marché. Après signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout candidat évincé.
Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 198-480066 (2020-10-07)
Avis d'attribution de marché (2020-12-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 596 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“En périodes scolaires, transport des élèves des écoles primaires P. & M. Curie et R. Rochette des différents points de ramassage vers leurs écoles: deux...”
Description du marché
En périodes scolaires, transport des élèves des écoles primaires P. & M. Curie et R. Rochette des différents points de ramassage vers leurs écoles: deux circuits réguliers «Croix du Lot» et «La Marolle»; transport des élèves des écoles maternelles tennis au restaurant scolaire Rosa Parks, pour restauration et retour après déjeuner. Ces circuits ont lieu selon les jours fixés par calendrier scolaire fixé par le ministère de l'éducation nationale, et en fonction de ses évolutions possibles et de la fréquentation. Ce service est d'une façon générale susceptible de connaître des évolutions.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 80 %
Critère de coût (nom): Qualité du service
Critère de coût (pondération): 20 %
Description
Description du marché:
“Sur le territoire communal et villes limitrophes (le breuil, torcy, montcenis, saint sernin…), comprenant entre autres, des transports vers différents...”
Description du marché
Sur le territoire communal et villes limitrophes (le breuil, torcy, montcenis, saint sernin…), comprenant entre autres, des transports vers différents équipements sportifs, culturels et de loisirs à partir des écoles ou des équipements de la ville, et retours. Les prestations interviennent en toutes périodes et heures.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 198-480066
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Circuits scolaires réguliers
Date de conclusion du contrat: 2020-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: transdev BFC Sud
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Code postal: 71108
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transports divers
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev BFC Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Services spéciaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours: les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pendant toute la
procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature. Le référé contractuel (article L. 551.13 du code de justice administrative) peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure le marché ou à défaut de publication dans un délai de six mois à compter de la signature du marché. Après signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout candidat évincé.
Ce recours devra être introduit dans un délai maximal de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximal de deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du code de justice
administrative).
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Source: OJS 2020/S 249-621682 (2020-12-17)