Le présent marché a pour objet les prestations de transports et de conditionnement d'œuvres d'art pour le compte de la ville de Cannes, ainsi que toutes les activités connexes qui pourraient y être liées. Sont ainsi concernés tous les types d'œuvres d'art (peintures, sculptures, objets et produits de fouilles archéologiques, arts graphiques, photographies...) sans restriction de taille ou de matériaux et accompagnés de leurs cadres, supports ou vitrines éventuels. Accord-cadre avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-24.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport d'œuvres d'art
2019-1418/Jo
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les prestations de transports et de conditionnement d'œuvres d'art pour le compte de la ville de Cannes, ainsi que toutes les...”
Brève description
Le présent marché a pour objet les prestations de transports et de conditionnement d'œuvres d'art pour le compte de la ville de Cannes, ainsi que toutes les activités connexes qui pourraient y être liées. Sont ainsi concernés tous les types d'œuvres d'art (peintures, sculptures, objets et produits de fouilles archéologiques, arts graphiques, photographies...) sans restriction de taille ou de matériaux et accompagnés de leurs cadres, supports ou vitrines éventuels. Accord-cadre avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations de transports et de conditionnement d'œuvres d'art pour le compte de la ville de Cannes, ainsi que toutes les...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet les prestations de transports et de conditionnement d'œuvres d'art pour le compte de la ville de Cannes, ainsi que toutes les activités connexes qui pourraient y être liées. Sont ainsi concernés tous les types d'œuvres d'art (peintures, sculptures, objets et produits de fouilles archéologiques, arts graphiques, photographies...) sans restriction de taille ou de matériaux et accompagnés de leurs cadres, supports ou vitrines éventuels. Accord-cadre avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Type de prix défini par marché subséquent. Délai global de paiement des...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Type de prix défini par marché subséquent. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement.
Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points.
Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR.
Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel.
Financement: sur fonds propres.
Pour les marchés subséquents: prix forfaitaires, unitaires ou mixtes fermes. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Cannes.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-1418.
Les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimal: sans montant maximal: 200 000,00 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les marchés subséquents seront établis en fonction de la survenance du besoin.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 018-039536 (2020-01-22)
Avis d'attribution de marché (2020-06-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les prestations de transports et de conditionnement d'œuvres d'art pour le compte de la ville de Cannes, ainsi que toutes les...”
Brève description
Le présent marché a pour objet les prestations de transports et de conditionnement d'œuvres d'art pour le compte de la ville de Cannes, ainsi que toutes les activités connexes qui pourraient y être liées. Sont ainsi concernés tous les types d'œuvres d'art (peintures, sculptures, objets et produits de fouilles archéologiques, arts graphiques, photographies...) sans restriction de taille ou de matériaux et accompagnés de leurs cadres, supports ou vitrines éventuels. Accord-cadre avec maximum attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet les prestations de transports et de conditionnement d'œuvres d'art pour le compte de la ville de Cannes, ainsi que toutes les...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet les prestations de transports et de conditionnement d'œuvres d'art pour le compte de la ville de Cannes, ainsi que toutes les activités connexes qui pourraient y être liées. Sont ainsi concernés tous les types d'œuvres d'art (peintures, sculptures, objets et produits de fouilles archéologiques, arts graphiques, photographies...) sans restriction de taille ou de matériaux et accompagnés de leurs cadres, supports ou vitrines éventuels. Accord-cadre avec maximum attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 018-039536
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Bovis transports
Adresse postale: 1 bis rue Edouard Aubert
Commune postale: Fleury-Mérogis
Code postal: 91700
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: André Chenue SA
Adresse postale: 85 avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Établissements Leon Aget SAS
Adresse postale: 13, et 15 boulevard de Briancon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13003
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: LP Art. SA
Adresse postale: 274 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
“Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 8.6.2020. Le contrat est consultable à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous....”
Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 8.6.2020. Le contrat est consultable à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Montant maximal par période 200 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an.
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Source: OJS 2020/S 117-284375 (2020-06-15)