Traitement des déchets ménagers et assimilés pour le compte du syndicat Ecovalor

Syndicat intercommunal de valorisation

Traitement des déchets ménagers et assimilés pour le compte du syndicat Ecovalor (déchets qui ne peuvent pas être incinérés à l'usine d'incinération de Saint-Saulve).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-18 Avis de marché
2020-06-12 Informations complémentaires
2020-11-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat intercommunal de Valorisation
Adresse postale: ZI 4 rue du Galibot
Commune postale: Saint-Saulve
Code postal: 59880
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327090619 📞
Courrier électronique: ecovalor@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 327090618 📠
Région: Nord 🏙️
URL: http://ecovalor.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets ménagers et assimilés pour le compte du syndicat Ecovalor AO-DELEST-20”
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Brève description:
“Traitement des déchets ménagers et assimilés pour le compte du syndicat Ecovalor (déchets qui ne peuvent pas être incinérés à l'usine d'incinération de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement d'ordures ménagères résiduelles, refus de tri ou encombrants des adhérents du syndicat Ecovalor”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Description du marché:
“Traitement d'ordures ménagères résiduelles, refus de tri ou encombrants des adhérents du syndicat Ecovalor (territoire de la CA Valenciennes Métropole et de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Durée d'un an avec possibilité de trois reconductions d'une année.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traitement d'ordures ménagères résiduelles, refus de tri du client SMAV
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Traitement d'ordures ménagères résiduelles, refus de tri du client SMAV (Syndicat mixte Artois valorisation).”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traitement d'ordures ménagères résiduelles, refus de tri du client Valor'Aisne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Traitement d'ordures ménagères résiduelles, refus de tri du client Valor'Aisne.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement d'ordures ménagères résiduelles, refus de tri du client CCPC et/ou MEL”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Traitement d'ordures ménagères résiduelles, refus de tri du client CC de Pévèle Carembault et/ou Métropole Européenne de Lille.”
Description des renouvellements: Durée d'un an avec avec possibilité de trois reconductions d'une année

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Le candidat fournira une lettre de candidature (DC1 ou équivalent).
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-23 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-23 12:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Marché d'une durée d'un an avec possibilité de trois reconductions d'une année.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2020/S 098-234638 (2020-05-18)
Informations complémentaires (2020-06-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat intercommunal de valorisation
Adresse postale: ZI 4 — rue du Galibot

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 098-234638

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-06-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-02 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-06-23 📅
L'heure: 12:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-02 📅
L'heure: 12:30
Source: OJS 2020/S 115-280020 (2020-06-12)
Avis d'attribution de marché (2020-11-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: ZI 4, rue du Galibot

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 790 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût global du service
Critère de coût (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Traitement d'ordures ménagères résiduelles, refus de tri du client CC de Pévèle Carembault et/ou Métropole européenne de Lille.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 098-234638

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Traitement d'ordures ménagères résiduelles, refus de tri ou encombrants des adhérents du syndicat Ecovalor (CAVM — CCPS)”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Siaved
Adresse postale: Route de Lourches
Commune postale: Douchy-les-Mines
Code postal: 59282
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
URL: http://siaved.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 71
Offre la plus élevée: 100

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Traitement d'ordures ménagères résiduelles, refus de tri du client SMAV
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Nord-Est
Adresse postale: 219 avenue Anatole-France
Commune postale: Anzin
Code postal: 59410
URL: http://suez.com 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 80.40

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Traitement d'ordures ménagères résiduelles et refus de tri sélectif des déchets du client Valor'Aisne”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 78.50

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Traitement d'ordures ménagères résiduelles, refus de tri du client CC Pévèle Carembault et/ou MEL”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les prix indiqués sont en euros HT la tonne, hors TGAP. Seul le 1 attributaire a été désigné dans l'avis d'attribution. Les sociétés Suez et COVED sont...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2020/S 234-578063 (2020-11-26)