Synergie — pompage/curage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées

Syndicat mixte du Lac d'Annecy

Les prestations consistent en le pompage/curage, plusieurs fois par an:
— d'un décanteur usine constitué de deux bassins (2 × 5,8 m) et d'une surverse (2 m) (soit au total 13,6 m);
— d'un décanteur mâchefers sous T4 constitué d'un canal d'alimentation (0,5 m), d'une surverse (1,3 m) et de deux bassins (2 × 4 m) (soit au total 9,8 m);
— d'un décanteur à traitement progressif constitué d'un dessableur piège à macro-déchets, d'un décantage-stockage des matières en suspension et de la reprise des eaux traitées (soit au total 67 m dont 8 m pour conserver les boues) suivi d'un décanteur/dépollueur plate-forme provisoire de traitement des mâchefers (10 m) [...];
— d'un débourbeur/déshuileur sur le réseau d'eaux pluviales (10 m);
— d'une chambre de mesure réglementaire sortie des effluents aqueux (3 m);
— d'une station de relevage STPO (3 m);
— d'une cuve de rétention (40 m) sous l'aire de lavage des engins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Scavi

Qui ?

• Syndicat mixte du Lac d'Annecy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-13	Avis de marché
2020-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination des eaux usées
Numéro de référence: 20/011-Hm
Brève description:

Les prestations consistent en le pompage/curage, plusieurs fois par an: — d'un décanteur usine constitué de deux bassins (2 × 5,8 m — d'un décanteur mâchefers sous T4 constitué d'un canal d'alimentation (0,5 m — d'un décanteur à traitement progressif constitué d'un dessableur piège à macro-déchets, d'un décantage-stockage des matières en suspension et de la reprise des eaux traitées (soit au total 67 m — d'un débourbeur/déshuileur sur le réseau d'eaux pluviales (10 m — d'une chambre de mesure réglementaire sortie des effluents aqueux (3 m — d'une station de relevage STPO (3 m — d'une cuve de rétention (40 m

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination des eaux usées 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement des eaux usées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte du lac d'Annecy
Adresse postale: 7 rue des Terrasses
Code postal: 74960
Commune postale: Cran Gevrier
Contact
Adresse Internet: http://www.sila.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 450667777 📞
URL des documents: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏
URL pour la participation: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-13 📅
Date limite de soumission: 2020-06-15 📅
Date de publication: 2020-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 096-229618
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations consistent en le pompage/curage, plusieurs fois par an:

— d'un décanteur usine constitué de deux bassins (2 × 5,8 m

— d'un décanteur mâchefers sous T4 constitué d'un canal d'alimentation (0,5 m

— d'un décanteur à traitement progressif constitué d'un dessableur piège à macro-déchets, d'un décantage-stockage des matières en suspension et de la reprise des eaux traitées (soit au total 67 m

— d'un débourbeur/déshuileur sur le réseau d'eaux pluviales (10 m

— d'une chambre de mesure réglementaire sortie des effluents aqueux (3 m

— d'une station de relevage STPO (3 m

— d'une cuve de rétention (40 m

Valeur totale estimée: 385 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 385 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Cran Gevrier.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740001300014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏
URL des documents: http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551.12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles

R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat);

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Source: OJS 2020/S 096-229618 (2020-05-13)

Avis d'attribution de marché (2020-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations consistent en le pompage/curage, plusieurs fois par an: — d'un décanteur usine constitué de deux bassins (2x5,8 m — d'un décanteur mâchefers sous T4 constitué d'un canal d'alimentation (0,5 m — d'un décanteur à traitement progressif constitué d'un dessableur piège à macro-déchets, d'un décantage-stockage des matières en suspension et de la reprise des eaux traitées (soit au total 67 m — d'un débourbeur/déshuileur sur le réseau d'eaux pluviales (10 m — d'une chambre de mesure réglementaire sortie des effluents aqueux (3 m — d'une station de relevage STPO (3 m — d'une cuve de rétention (40 m3) sous l'aire de lavage des engins.

Valeur totale du marché: 95405.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-20 📅
Date de publication: 2020-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 141-347255
Se réfère à l'avis: 2020/S 096-229618
Numéro JO-S: 141

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— d'un décanteur usine constitué de deux bassins (2x5,8 m

— d'une cuve de rétention (40 m3) sous l'aire de lavage des engins.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-20 📅
Nom: Scavi
Adresse postale: Rue de la Fabrique
Commune postale: Cognin
Code postal: 73160
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 95405.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551.12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 141-347255 (2020-07-20)

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