Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans l'Ardèche et les départements voisins 17 lots
DAF_2020_ 000 447”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans l'Ardèche et les départements voisins 17 lots.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3764585.62 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21BG1
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ardèche.
Description du marché: Saint-Montan — Pierrelatte/Primaires de Saint-Montan.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 113414.67 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La personne publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R.2122-7 du Code de la...”
Description des options
La personne publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique (CCP).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21BG3
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Bidon — Saint-Marcel d'Ardèche.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112078.44 💰
Informations sur les options
Description des options:
“La personne publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la...”
Description des options
La personne publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique (CCP).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21BG21
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Saint-Montan — Bourg-Saint-Andéol/ Hx de Saint-Montan/Larnas — Saint-Montan.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 341101.30 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21BG23
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Gras — Bourg-Saint-Andéol/ Larnas – Gras.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 146380.75 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21TN4
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Champis — Tournon.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 449602.59 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21TN5
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Eclassan — Sarras — Ozon — Saint-Vallier/Sarras — Eclassan.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 689897.60 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21VA8
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Saint-Laurent-du-Pape — Livron/Charmes — Livron.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 348831.30 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21VS1
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Gravières — Les Vans/Malarce — Gravières.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 188520.35 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21VS2
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Montselgues — Les Vans/Gravières.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 155359.09 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21VS3
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Adèche.
Description du marché: Chambonas — Les Vans/Chambonas — Gravières.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190045.45 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21VS5
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Les Vans/Banne — Les Vans/Saint-Paul-le-Jeune — Banne/Malbosc — Les Vans.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 381489.27 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21VS6
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Les Vans/Les Assions — Les Vans.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 194046.05 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21VS7
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Malarce — Gravières — Les Vans/Chambonas — Les Vans.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 143834.75 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21VS12
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Saint-Sauveur de C — Les Vans/Saint-Paul-le-Jeune — Banne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135617.94 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21VS13
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Sainte-Marguerite-Lafigère — Pied-de-Borne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57119.70 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21VSP1
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Saint-Pierre-Saint-Jean — Les Vans.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51569.40 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21MZ12
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Montpezat /S Bauzon — Le Roux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 677 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Copie de la Licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la Licence communautaire...”
Liste et brève description des conditions
Copie de la Licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la Licence communautaire (LC) ou du certificat d'inscription au registre national des transports (article L.1421-1 et articles R.3113-1 et suivants du code des transports).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: L. 1421-1 du code des transports.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-22
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“En prévision de l'échéance de l'accord-cadre, un avis pour son renouvellement sera publié dans quatre ans.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551 1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551 1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521 1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551 13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lyon.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 247-613011 (2020-12-15)
Informations complémentaires (2020-12-30) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans l'Ardèche et les départements voisins — 17 lots
DAF_2020_ 000 447”
Brève description:
“Services de transports à titre principal scolaires de la Auvergne-Rhône-Alpes dans l'Ardèche et les départements voisins — 17 lots.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 247-613011
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs.” Nouvelle valeur
Texte: Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.2.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Ancienne valeur
Texte:
“Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché.” Nouvelle valeur
Texte: Néant.
Source: OJS 2021/S 001-001778 (2020-12-30)
Informations complémentaires (2021-01-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Lyon
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne Rhône Alpes dans l'Ardèche et les départements voisins 17 lots
DAF_2020_ 000 447”
Brève description:
“Services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne Rhône Alpes dans l'Ardèche et les départements voisins 17 lots.”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-01 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-01-22 📅
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-02 📅
Source: OJS 2021/S 011-023328 (2021-01-13)
Avis d'attribution de marché (2021-09-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: region auvergne rhone alpes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne Rhône Alpes dans l'ardèche et les départements voisins 17 lots
DAF_2020_ 000 447”
Brève description:
“services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne Rhône Alpes dans l'ardèche et les départements voisins 17 lots”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4119252.73 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: 21bg1
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ardèche
Description du marché: st Montan Pierrelatte / Primaires de StMontan
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'âge moyen du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Le niveau de motorisation du parc de véhicule
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): La formation des conducteurs
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Les garanties concernant la continuité du service
Prix (pondération): 80
Informations sur les options
Description des options:
“la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R.2122-7 du code de la...”
Description des options
la Personne Publique se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique (Ccp)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: 21bg3
Description
Description du marché: bidon - saint Marcel d'ardèche
Champ d'application du marché
Titre: 21bg21
Description
Description du marché: st Montan Bourg St Andéol / Hx de St Montan / Larnas St Montan
Champ d'application du marché
Titre: 21bg23
Description
Description du marché: gras Bourg St Andéol/ Larnas Gras
Champ d'application du marché
Titre: 21tn4
Description
Description du marché: champis - tournon
Champ d'application du marché
Titre: 21tn5
Description
Description du marché: eclassan - sarras - ozon - st Vallier/ Sarras Eclassan
Champ d'application du marché
Titre: 21va8
Description
Description du marché: st Laurent du Pape - livron/Charmes - livron
Champ d'application du marché
Titre: 21vs1
Description
Description du marché: gravières - les Vans / Malarce - gravières
Champ d'application du marché
Titre: 21vs2
Description
Description du marché: montselgues _ Les Vans / Gravieres
Champ d'application du marché
Titre: 21vs3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: adèche
Description du marché: chambonas - les Vans/Chambonas - gravieres
Champ d'application du marché
Titre: 21vs5
Description
Description du marché: les Vans / Banne - les Vans /St Paul le Jeune - banne/Malbosc - les Vans
Champ d'application du marché
Titre: 21vs6
Description
Description du marché: les Vans/Les Assions - les Vans
Champ d'application du marché
Titre: 21vs7
Description
Description du marché: malarce - gravières - les Vans / Chambonas - les Vans
Champ d'application du marché
Titre: 21vs12
Description
Description du marché: st Sauveur de C - les Vans/St Paul le Jeune - banne
Champ d'application du marché
Titre: 21vs13
Description
Description du marché: ste Marguerite Lafigère - pied de Borne
Champ d'application du marché
Titre: 21vsp1
Description
Description du marché: st Pierre St Jean - les Vans
Champ d'application du marché
Titre: 21mz12
Description
Description du marché: montpezat /S Bauzon - le Roux
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 247-613011
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20A0447001
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: 21bg1
Date de conclusion du contrat: 2021-08-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: administration Auran
Adresse postale: 165 rue doc samuel hahnemann
Commune postale: Pont-Saint-Esprit
Code postal: 30130
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
URL: https://www.carauran.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 113414.67 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150269.96 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20A0447002
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: 21bg3
Date de conclusion du contrat: 2021-07-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: société rhodanienne des cars ginhoux
Adresse postale: chemin de la Plaine
Commune postale: Aubenas
Code postal: 07205
Région: Ardèche🏙️
URL: http://www.ginhoux-autocars.com/fr/autocars🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 112078.44 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152283.82 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20A0447003
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: 21bg21
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 341101.30 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 385019.13 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20A0447004
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: 21bg23
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 146380.75 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 226197.82 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20A0447005
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: 21tn4
Nom et adresse du contractant
Nom: les courriers rhodaniens
Adresse postale: za la maladiere
Commune postale: Saint-Peray
Code postal: 07130
URL: https://www.galeo.mobi/filiale/les-courriers-rhodaniens/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 449602.59 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 497358.76 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20A0447006
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: 21tn5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 689897.60 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750244.04 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 19362.97 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: 21 TN 5 (Véhicule 4)
7️⃣
Numéro de contrat: 20A0447007
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: 21va8
Date de conclusion du contrat: 2021-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: keolis Drôme Ardèche
Adresse postale: 26 Rue Laurent de Lavoisier
Commune postale: Portes-les-Valence
Code postal: 26800
Région: Drôme🏙️
URL: https://www.keolis-drome-ardeche.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 348831.30 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 330670.87 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20A0447008
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: 21vs1
Date de conclusion du contrat: 2021-07-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: cap evasion
Adresse postale: le Pontier
Commune postale: Les Assions
Code postal: 07140
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 188520.35 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147368.65 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20A0447009
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: 21vs2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: le pontier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 155359.09 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164999.27 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20A0447010
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: 21vs3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 190045.45 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 191389.13 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20A0447011
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: 21vs5
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl arsac tourisme
Adresse postale: 50 chemin des persedes
Commune postale: Lavilledieu
Code postal: 07170
URL: http://www.arsac-tourisme.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 381489.27 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 395740.33 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20A0447012
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: 21vs6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 194046.05 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 159095.56 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20A0447013
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: 21vs7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 143834.75 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 154429.67 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20A0447014
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: 21vs12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 135617.94 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152501.56 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20A0447015
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: 21vs13
Nom et adresse du contractant
Nom: hugon tourisme
Adresse postale: zae du causse D'Auge, 13 rue de la tendelle
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Région: Lozère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 57119.70 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83320.55 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20A0447016
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: 21vsp1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 51569.40 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78663.09 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 20A0447017
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: 21mz12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 65 677 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99700.51 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est attribué sans minimum ni maximum
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LYON
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551 1 du code de justiceadministrative).Référé suspension: avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551 1 du code de justiceadministrative).Référé suspension: avant la signature du marché (article L.521 1 du code de justiceadministrative).Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551 13 du code de justiceadministrative).Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compterde la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deuxmois à compter de la notification de cette décision au candidat.Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2021/S 172-449914 (2021-09-01)