Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport scolaire en Ardèche 10 lots
DAF_2019_000512
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Le marché a pour objet l'exécution de prestations de transport scolaire en Ardèche pour le compte de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 341691.91 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne 20an21: hameaux de Satillieu
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché: Ligne 20an21: hameaux de Satillieu.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19650.56 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La Région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique (CCP).”
Description des options
La Région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique (CCP).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne 20bg10: hameaux de Gras
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ligne 20bg10: hameaux de Gras.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 056 💰
Informations sur les options
Description des options:
“La Région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122 7 du Code de la commande publique (CCP).”
Description des options
La Région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122 7 du Code de la commande publique (CCP).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne 20ch16: Le Cheylard — Montélimar
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Ligne 20ch16: Le Cheylard — Montélimar.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16772.69 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne 20la8 Sablières — Dompnac — 20la8: Saint-Mélany — Dompnac — 20la8 Hameaux de Valgorge/Loubaresse — Valgorge” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ligne 20la8 Sablières — Dompnac — 20la8: Saint-Mélany — Dompnac — 20la8 Hameaux de Valgorge/Loubaresse — Valgorge.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57929.97 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne 20ma11: hameaux de Lachapelle Graillouse — Coucouron — 20ma11: Issarles — lac d'Issarles” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Ligne 20ma11: hameaux de Lachapelle Graillouse — Coucouron — 20ma11: Issarles — lac d'Issarles.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36364.88 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne 20ma12: Lanarce — Issanlas — Coucouron
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Ligne 20ma12: Lanarce — Issanlas — Coucouron.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16667.83 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne 20ma17: Saint-Laurent-les-Bains — labastide Puylaurent — Laval d'Aurelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Ligne 20ma17: Saint-Laurent-les-Bains — labastide Puylaurent — Laval d'Aurelle.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20152.34 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne 20ma18: Lanarce — Saint-Cirgues-en-Montagne — 20ma18: Mazan l'Abbaye — Saint-Cirgues-en-Montagne” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Ligne 20ma18: Lanarce — Saint-Cirgues-en-Montagne — 20ma18: Mazan l'Abbaye — Saint-Cirgues-en-Montagne.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35769.78 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne 20mz4: Mayres — Thueyts — 20mz4: Saint-Pierre de Colombier — École de Meyras — 20mz4: Chirols — Montpezat/Chirols — Pont de Labeaume” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Ligne 20mz4: Mayres — Thueyts — 20mz4: Saint-Pierre de Colombier — École de Meyras — 20mz4: Chirols — Montpezat/Chirols — Pont de Labeaume.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58457.53 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne 20sa2: Saint-Jeure-d'Andaure — Saint-Agrève — 20sa2: Saint-André-en-Vivarais — Devesset — Saint-Agrève” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Ligne 20sa2: Saint-Jeure-d'Andaure — Saint-Agrève — 20sa2: Saint-André-en-Vivarais — Devesset — Saint-Agrève.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56870.33 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Autorisation à exercer la profession/l'activité: copie de la licence communautaire ou du certificat d'inscription au registre national des transports...”
Liste et brève description des conditions
Autorisation à exercer la profession/l'activité: copie de la licence communautaire ou du certificat d'inscription au registre national des transports (article L. 1421-1 et articles R. 3113-1 et suivants du code des transports).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-02
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1.9.2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 181 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551 1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551 1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521 1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551 13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 181 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 021-046297 (2020-01-28)
Informations complémentaires (2020-02-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône Alpes
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet l'exécution de prestations de transport scolaire en Ardèche pour le compte de la région Auvergne Rhône Alpes.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 021-046297
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-02-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-03-09 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“Modification du 2 maîtrise de la langue française par le personnel de conduite à l'article 1.6 exécution des services du CCTP. Modification de l'article...”
Modification du 2 maîtrise de la langue française par le personnel de conduite à l'article 1.6 exécution des services du CCTP. Modification de l'article 13.2 pénalités du CCAP.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 038-090714 (2020-02-20)
Avis d'attribution de marché (2020-08-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport scolaire en Ardèche — dix lots
DAF_2019_000512
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1345279.32 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Ligne 20AN21: hameaux de Satillieu
Description
Description du marché: Ligne 20AN21: hameaux de Satillieu.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la prestation proposée
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère de performance environnementale et sociale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Titre: Ligne 20BG10: hameaux de Gras
Description
Description du marché: Ligne 20BG10: hameaux de Gras.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de la prestation proposée
Champ d'application du marché
Titre: Ligne 20CH16: Le Cheylard — Montélimar
Description
Description du marché: Ligne 20CH16: Le Cheylard — Montélimar.
Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne 20LA8: Sablières — Dompnac — 20LA8: Saint-Mélany — Dompnac — 20LA8: hameaux de Valgorge/Loubaresse — Valgorge” Description
Description du marché:
“Ligne 20LA8: Sablières — Dompnac — 20LA8: Saint-Mélany — Dompnac — 20LA8: hameaux de Valgorge/Loubaresse — Valgorge.” Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne 20MA11: hameaux de Lachapelle-Graillouse — Coucouron — 20MA11: Issarlès — Lac d'Issarlès” Description
Description du marché:
“Ligne 20MA11: hameaux de Lachapelle-Graillouse — Coucouron — 20MA11: Issarlès — Lac d'Issarlès.” Champ d'application du marché
Titre: Ligne 20MA12: Lanarce — Issanlas — Coucouron
Description
Description du marché: Ligne 20MA12: Lanarce — Issanlas — Coucouron.
Champ d'application du marché
Titre: Ligne 20MA17: Saint-Laurent-les-Bains — La Bastide-Puylaurent — Laval-d'Aurelle
Description
Description du marché:
“Ligne 20MA17: Saint-Laurent-les-Bains — La Bastide-Puylaurent — Laval-d'Aurelle.” Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne 20MA18: Lanarce — Saint-Cirgues-en-Montagne — 20MA18: Mazan-l'Abbaye — Saint-Cirgues-en-Montagne” Description
Description du marché:
“Ligne 20MA18: Lanarce — Saint-Cirgues-en-Montagne — 20MA18: Mazan-l'Abbaye — Saint-Cirgues-en-Montagne.” Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne 20MZ4: Mayres — Thueyts — 20MZ4: Saint-Pierre-de-C-École de Meyras — 20MZ4: Chirols — Montpezat/Chirols — Pont-de-Labeaume” Description
Description du marché:
“Ligne 20MZ4: Mayres — Thueyts — 20MZ4: Saint-Pierre-de-C-École de Meyras — 20MZ4: Chirols — Montpezat/Chirols — Pont-de-Labeaume.” Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne 20SA2: Saint-Jeure-d'Andaure — Saint-Agrève — 20SA2: Saint-André-en-Vivarais — Devesset — Saint-Agrève” Description
Description du marché:
“Ligne 20SA2: Saint-Jeure-d'Andaure — Saint-Agrève — 20SA2: Saint-André-en-Vivarais — Devesset — Saint-Agrève.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 021-046297
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19M0294001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 20AN21: hameaux de Satillieu
Date de conclusion du contrat: 2020-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports Graille
Adresse postale: 10 rue des Faisans
Commune postale: Chaspuzac
Code postal: 43320
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
URL: http://www.transports-graille.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 78602.24 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 153 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19M0294002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 20BG10: hameaux de Gras
Date de conclusion du contrat: 2020-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Rhodanienne des cars Ginhoux
Adresse postale: chemin de la Plaine — CS 10086
Commune postale: Aubenas Cedex
Code postal: 07205
Région: Ardèche🏙️
URL: https://www.ginhoux-autocars.com/fr/autocars🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 92 224 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 149 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19M0294003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 20CH16: Le Cheylard — Montélimar
Nom et adresse du contractant
Nom: Arôme
Adresse postale: 8 avenue de la Feuillade
Commune postale: Montélimar
Code postal: 26200
Région: Drôme🏙️
URL: http://www.courriers-rhodaniens.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 67090.76 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70071.49 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19M0294004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“20LA8: Sablières — Dompnac — 20LA8: Saint-Mélany — Dompnac — 20LA8: hameaux de Valgorge/Loubaresse-Valgorge” Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Transports Graille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 231719.88 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 198264.48 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19M0249005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“20MA11: hameaux de Lachapelle-Graillouse — Coucouron — 20MA11: Issarlès — Lac d'Issarlès” Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Les rapides du lac
Adresse postale: Le Village
Commune postale: Le Lac-d'Issarlès
Code postal: 07470
URL: https://www.societe.com/societe/les-rapides-du-lac-451912083.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 145459.52 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132915.96 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19M0294006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: 20MA12: Lanarce — Issanlas — Coucouron
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 66671.32 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65947.68 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 19M0294007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: 20MA17: Saint-Laurent-les-Bains — La Bastide-Puylaurent — Laval-d'Aurelle
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Hugon Tourisme
Adresse postale: ZAE du Causse d'Auge
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Région: Lozère🏙️
URL: https://www.hugon-tourisme.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80609.36 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89612.04 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 19M0294008
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“20MA18: Lanarce — Saint-Cirgues-en-Montagne — 20MA18: Mazan-l'Abbaye — Saint-Cirgues-en-Montagne” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 143079.12 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 131199.88 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 19M0294009
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“20MZ4: Mayres — Thueyts — 20MZ4: Saint-Pierre-de-C- École de Meyras — 20MZ4: Chirols — Montpezat/Chirols — Pont-de-Labeaume” Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Arsac Tourisme
Adresse postale: 50 chemin des Persedes
Commune postale: Lavilledieu
Code postal: 07170
URL: http://www.arsac-tourisme.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 233830.12 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 255480.06 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 19M0294010
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“20SA2: Saint-Jeure-d'Andaure — Saint-Agrève — 20SA2: Saint-André-en-Vivarais — Devesset — Saint-Agrève” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 227481.32 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 235485.73 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551 1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551 1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521 1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551 13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 157-383503 (2020-08-11)