Sélection de candidats pour la réalisation d'une mission de maîtrise d'œuvre pour la restructuration des salles de TP biologie géosciences à l'université Paul Sabatier à Toulouse (opération nº 50165)
L'ouvrage à concevoir et à réaliser concerne la restructuration de 17 salles de travaux pratiques dans le bâtiment 4TP4.
La surface de plancher du bâtiment existant est de 3 270 m environ dont 2 905 m environ de surface utile. Le projet prévoit également la démolition d'une partie du bâtiment, soit 660 m environ. Le potentiel du bâtiment est ramené à 2 610 m environ de surface de plancher dont 2 120 m environ de surface utile.
Le bâtiment accueillera principalement cinq services:
— un service Biologie moléculaire;
— un service Biologie animale;
— un service Physiologie animale;
— un service Neurosciences;
— un service Génétique/Biologie du développement;
— des salles annexes composées de cinq zones de stockage et d'une salle de préparation pour la zootechnie, deux stockages produits dangereux, trois salles congélateur et frigo;
— des locaux techniques et sanitaires.
La part de l'enveloppe financière affectée aux travaux par le maître de l'ouvrage s'élève à
4 430 000,00 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-05-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SPL Midi-Pyrénées Construction
Adresse postale:
“Mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie représentée par la présidente de la région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Madame...”
Adresse postale
Mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie représentée par la présidente de la région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Madame Carole Delga — 11 avenue Parmentier, Central Parc 2 — 4e étage — BP 22414
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Sélection de candidats pour la réalisation d'une mission de maîtrise d'œuvre pour la restructuration des salles de TP biologie géosciences à l'université...”
Titre
Sélection de candidats pour la réalisation d'une mission de maîtrise d'œuvre pour la restructuration des salles de TP biologie géosciences à l'université Paul Sabatier à Toulouse (opération nº 50165)
20S0088
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Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage📦
Brève description:
“L'ouvrage à concevoir et à réaliser concerne la restructuration de 17 salles de travaux pratiques dans le bâtiment 4TP4.
La surface de plancher du bâtiment...”
Brève description
L'ouvrage à concevoir et à réaliser concerne la restructuration de 17 salles de travaux pratiques dans le bâtiment 4TP4.
La surface de plancher du bâtiment existant est de 3 270 m environ dont 2 905 m environ de surface utile. Le projet prévoit également la démolition d'une partie du bâtiment, soit 660 m environ. Le potentiel du bâtiment est ramené à 2 610 m environ de surface de plancher dont 2 120 m environ de surface utile.
Le bâtiment accueillera principalement cinq services:
— un service Biologie moléculaire;
— un service Biologie animale;
— un service Physiologie animale;
— un service Neurosciences;
— un service Génétique/Biologie du développement;
— des salles annexes composées de cinq zones de stockage et d'une salle de préparation pour la zootechnie, deux stockages produits dangereux, trois salles congélateur et frigo;
— des locaux techniques et sanitaires.
La part de l'enveloppe financière affectée aux travaux par le maître de l'ouvrage s'élève à
4 430 000,00 EUR HT.
L'attributaire du marché se verra confier une mission de base (y compris mission SSI) complétée par:
— état des lieux avec relevé des existants (DIAG partiel);
— métrés quantitatifs (EXE partiel), synthèse (EXE partiel), et
— des missions complémentaires d'assistance suivantes:
—— détermination des coûts d'exploitation et de maintenance, analyse du coût global de l'ouvrage;
—— analyse confort d'été avec simulation thermodynamique;
—— maintenance et mise en service avec rédaction des cahiers des charges.
À titre prévisionnel la mission de maîtrise d'œuvre devrait commencer le 16.11.2020.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 509 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-11-16 📅
Date de fin: 2023-08-16 📅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Critères suivants d'égale importance:
— compatibilité avec la mission des moyens humains et matériels;
— pertinence des références par rapport au...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Critères suivants d'égale importance:
— compatibilité avec la mission des moyens humains et matériels;
— pertinence des références par rapport au programme;
— qualité architecturale des références présentées;
— capacités financières.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire ne relève pas d'un motif d'exclusion de la procédure de passation mentionné aux articles...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire ne relève pas d'un motif d'exclusion de la procédure de passation mentionné aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— informations concernant l'opérateur économique (à l'identique de la Partie II du e-DUME);
— attestation d'inscription à l'ordre pour les architectes.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global (hors taxes) des trois derniers exercices disponibles;
— preuve d'une assurance des risques professionnels.”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global (hors taxes) des trois derniers exercices disponibles;
— preuve d'une assurance des risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— description du matériel et de l'équipement technique, notamment informatique;
— liste des principales missions de maîtrise d'œuvre exécutées au cours des trois dernières années accompagnée à titre de preuve des missions réalisées, d'attestations des maîtres d'ouvrage concernés ou, à défaut, d'une déclaration du candidat; le pouvoir adjudicateur prendra en compte les éléments de preuve relatifs à des missions exécutées il y a plus de trois ans;
— titres d'études et professionnels (CV) des personnes physiques responsables de l'exécution du marché public;
— indication par le candidat de son intention de sous-traiter une partie du marché public.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Profession d'architecte selon les dispositions de la loi 77-2 du 3.1.1977 modifiée sur l'architecture.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution du marché comporte des éléments d'exécution à caractère environnemental (clause environnementale).” Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-10
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2020-07-21 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Les candidats désirant participer à la consultation, devront obligatoirement présenter des compétences en matière d'architecture, d'ingénierie dans les...”
Les candidats désirant participer à la consultation, devront obligatoirement présenter des compétences en matière d'architecture, d'ingénierie dans les domaines techniques suivants: structure, fluides (électricité, plomberie, chauffage, ventilation, SSI), VRD, acoustique, et d'économie de la construction.
Les candidats pourront répondre sous la forme d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le mandataire qui sera obligatoirement un architecte, ne peut se présenter que dans un seul groupement.
Pour les membres du groupement autres que le mandataire:
— pour les compétences relatives à l'architecture, structure, fluides et d'économie de la construction, ils ne pourront être présents dans plus de trois groupements différents, sous peine d'irrecevabilité des groupements concernés. De même, un membre du groupement qui justifierait de plusieurs compétences, ne peut pas candidater dans plus de trois groupements différents, sous peine de la même sanction;
— pour les compétences relatives à l'ingénierie VRD, acoustique, cette interdiction ne s'applique pas;
— un membre du groupement qui justifierait à la fois, d'une compétence en matière d'architecture, structure, fluides et d'économie de la construction et d'une compétence en matière d'ingénierie VRD, acoustique, ne peut pas candidater dans plus de trois groupements différents, sous peine d'irrecevabilité des groupements concernés.
La durée du marché mentionnée ci-dessus n'est qu'une durée prévisionnelle donnée à titre indicatif. Elle ne prend pas en compte la période relative à la garantie de parfait achèvement.
Le pouvoir adjudicateur met gratuitement à disposition des candidats l'intégralité du dossier de consultation (y compris l'avis de marché) pour la phase candidatures, par voie électronique sur sa plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://splmpc.achatpublic.com
Ces documents ne seront pas mis à disposition des candidats sur support papier ou sur support physique électronique.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur le site https://splmpc.achatpublic.com (cf. Manuel entreprises joint dans les documents de la consultation ou téléchargeable sans identification préalable à cette adresse à la rubrique Outils).
Sous réserve des dispositions spécifiques relatives à la copie de sauvegarde, il ne permet donc pas aux candidats d'adresser leurs candidatures sous format «papier», seule la forme dématérialisée étant admise par le pouvoir adjudicateur.
Les communications et les échanges d'informations effectués par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de cette procédure de passation (hors signature électronique du marché) s'effectueront par voie électronique.
Autres renseignements: voir le règlement de la consultation (phase candidatures) qui décrit de façon détaillée les modalités de la procédure de passation au stade des candidatures.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68,rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31086
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).
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Source: OJS 2020/S 089-212578 (2020-05-05)
Avis d'attribution de marché (2021-12-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: s.p.l Midi-Pyrénées Construction
Adresse postale:
“mandataire Agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie représentée par la Présidente de la Région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Mme Carole...”
Adresse postale
mandataire Agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie représentée par la Présidente de la Région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Mme Carole DELGA, -11 Avenue Parmentier, Central Parc 2 - 4ème étage - bP 22414
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Commune postale: Toulouse Cédex 9
Personne de contact: SPL MPC (société publique locale) à l'attention de Alexandre RIGOT
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maîtrise d'oeuvre pour la restructuration des salles de TP Biologie Géosciences à l'université Paul Sabatier à Toulouse (Opération no 50165)
20S0088”
Brève description:
“l'Ouvrage à concevoir et à réaliser concerne la restructuration de 17
salles de travaux pratiques dans le bâtiment 4tp4. Le projet
prévoit également la...”
Brève description
l'Ouvrage à concevoir et à réaliser concerne la restructuration de 17
salles de travaux pratiques dans le bâtiment 4tp4. Le projet
prévoit également la démolition d'une partie du bâtiment. Le bâtiment accueillera principalement 5 services :- un
service Biologie Moléculaire - un service Biologie animale - un service Physiologie Animale -
Un service Neurosciences - un service Génétique / Biologie du développement - des salles
annexes composées de 5 zones de stockages et d'1 salle de préparation pour la zootechnie, 2
stockages produits dangereux, 3 salles congélateurs et frigos,-des locaux techniques et sanitaires
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 516 981 💰
Description
Description du marché:
“l'Attributaire du marché se verra confier une mission de base (y
compris mission Ssi) complétée par - etat des lieux avec relevé des existants (DIAG...”
Description du marché
l'Attributaire du marché se verra confier une mission de base (y
compris mission Ssi) complétée par - etat des lieux avec relevé des existants (DIAG partiel), -
Métrés quantitatifs (EXE partiel), Synthèse (EXE partiel), et des missions complémentaires
d'assistance suivantes :- détermination des coûts d'exploitation et de maintenance, Analyse du
coût global de l'ouvrage- analyse confort d'été avec simulation thermodynamique-
maintenance et mise en service avec rédaction des cahiers des charges
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60%
Critère de coût (nom): prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40%
Procédure Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 089-212578
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21/0179
Date de conclusion du contrat: 2021-10-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: kardham cardte huet (Mandataire)
Adresse postale: 38, rue Alfred Duméril
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561537602📞
Courrier électronique: mstroh@kardham.com📧
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: venathec (cotraitant)
Adresse postale: 23, boulevard de l'europe - bP 10101
Commune postale: Vandoeuvre-les-Nancy
Code postal: 54503
Téléphone: +33 383560225📞
Courrier électronique: p.cornu@venathec.com📧
Région: Lorraine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 516 981 💰
“cet avis est publié en application de l'article 104-i-1° du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il est précisé que ce présent...”
cet avis est publié en application de l'article 104-i-1° du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il est précisé que ce présent contrat a été conclu et qu'il est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi à la S.P.L Arac-Occitanie
Du lundi au vendredi de 9h00 à12h00 et de 14h00 à 17h30.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - bP 7007
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative),
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, no 358994).
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Source: OJS 2021/S 250-663241 (2021-12-20)