Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) et Zonage des eaux pluviales (ZEP) de GrandSoissons Agglomération: relance du lot nº 1: élaboration du SDGEP et du ZEP
Communauté d'agglomération du Soissonnais
Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) et Zonage des eaux pluviales (ZEP) de GrandSoissons Agglomération: relance du lot nº 1: élaboration du SDGEP et du ZEP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Aqua-Mesure
- • Artelia
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-12-02 | Avis de marché |
| 2021-05-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: sdgep_2020_rel_lot_1
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Soissonnais
Adresse postale: 11 avenue François Mitterrand — les Terrasses du Mail
Code postal: 02880
Commune postale: Cuffies
Contact
Adresse Internet: http://agglo.grandsoissons.com/accueil-3.html 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-soissonnais.com 📧
Téléphone: +33 323538840 📞
Fax: +33 323538841 📠
URL des documents: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo 🌏
URL pour la participation: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-02 📅
Date limite de soumission: 2021-01-14 📅
Date de publication: 2020-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 238-588438
Se réfère à l'avis: 2020/S 142-349696
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de GrandSoissons Agglomération.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC (règlement de la consultation).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24020047700026
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo 🌏
URL des documents: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier — CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 du Préfet-Claude-Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'amiens
Fax: +33 3322336171 📠
Source: OJS 2020/S 238-588438 (2020-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: sdgep_2020_rel_lot_1
Brève description:
Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) et Zonage des eaux pluviales (ZEP) de GrandSoissons Agglomération: relance du lot nº 1: élaboration du SDGEP et du ZEP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Soissonnais
Adresse postale: 11 avenue François Mitterrand — les Terrasses du Mail
Code postal: 02880
Commune postale: Cuffies
Contact
Adresse Internet: http://agglo.grandsoissons.com/accueil-3.html 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-soissonnais.com 📧
Téléphone: +33 323538840 📞
Fax: +33 323538841 📠
URL des documents: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo 🌏
URL pour la participation: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-02 📅
Date limite de soumission: 2021-01-14 📅
Date de publication: 2020-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 238-588438
Se réfère à l'avis: 2020/S 142-349696
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
— tranches:
—— ferme: SDGEP et ZEP (et notamment: état des lieux, mesures, modélisation, programme d'action, SDGEP, ZEP, avis de l'autorité environnementale, enquête publique, etc.);
—— optionnelle: réalisation d'une évaluation environnementale.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
— Prestation supplémentaire éventuelle (PSE): sans objet;
— décomposition en tranches: un tranche ferme et un tranche optionnelle;
— délai d'affermissement de la tranche optionnelle: au plus tard 18 mois après le démarrage du marché.
— tranches:
—— ferme: SDGEP et ZEP (et notamment: état des lieux, mesures, modélisation, programme d'action, SDGEP, ZEP, avis de l'autorité environnementale, enquête publique, etc.);
—— optionnelle: réalisation d'une évaluation environnementale.
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de GrandSoissons Agglomération.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC (règlement de la consultation).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24020047700026
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo 🌏
URL des documents: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo 🌏
Référence
Informations complémentaires
— (voir AAPC): la présente mise en concurrence fait suite à l'infructuosité du lot nº 1, déclarée en novembre 2020, du fait que la seule offre reçue est inacceptable: elle excède les crédits budgétaires alloués au marché, déterminés et établis avant le lancement de la procédure, selon l'article L. 2152-3 du code de la commande publique. Ladite offre a donc été éliminée. Les lots nº 2 et 3 ont été attribués;
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— date prévisionnelle de démarrage des marchés: 22.3.2021;
— durée du marché: tranche ferme: deux ans. Tranche optionnelle: six mois;
— prix du marché: prix actualisables et mixtes: une partie à prix global et forfaitaire (SDGEP et ZEP) et une partie à prix unitaires (réunions supplémentaires, certaines mesures de débit et analyses de pollution), à bons de commande: voir RC;
— critères de sélection des candidatures: voir RC (Règlement de la consultation);
— négociation: sans objet;
— modalités de transmission des offres: obligatoirement par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur (pas d'offre papier);
— conditions d'obtention du dossier: dossier à télécharger gratuitement sur le profil d'acheteur de la collectivité http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo
— procédures de recours: renseignements complémentaires: via une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur de l'acheteur: (http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo) au plus tard huit jours francs avant la date limite de réception des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les sociétés ayant téléchargé le dossier de consultation au plus tard quatre jours francs avant la date limite de réception des offres. Le candidat n'ayant pas téléchargé les pièces après identification ou ayant mal renseigné son adresse électronique, ne pourra contester ne pas avoir été informé de la modification du dossier de consultation. Ainsi, il est vivement recommandé au candidat de clairement s'identifier sur la plateforme lors du retrait du dossier (adresse mél. Valide) afin qu'il puisse être informé de tout changement dans le dossier de consultation durant la période de publicité et recevoir les correspondances échangées sur la plate-forme.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier — CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 du Préfet-Claude-Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'amiens
Fax: +33 3322336171 📠
Source: OJS 2020/S 238-588438 (2020-12-02)
Avis d'attribution de marché (2021-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 11 avenue François Mitterrand, Les Terrasses du Mail
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-230284
Se réfère à l'avis: 2020/S 238-588438
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: — décomposition en tranches: une tranche ferme et une tranche optionnelle;
Informations complémentaires: — optionnelle: réalisation d'une évaluation environnementale.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de Grandsoissons Agglomération.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 📅
Nom: Artélia
Adresse postale: département Eau & Génie urbain, 47 avenue de Lugo
Commune postale: Choisy-le-Roi Cedex
Code postal: 94600
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Nom: Aqua-Mesure
Adresse postale: 6-8 rue de la Closerie
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 574 450 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Organisme responsable des procédures de médiation
préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet-Claude-Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2021/S 089-230284 (2021-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) et Zonage des eaux pluviales (ZEP) de Grandsoissons Agglomération: relance du lot nº 1: élaboration du SDGEP et du ZEP.
Valeur totale du marché: 574 450 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 11 avenue François Mitterrand, Les Terrasses du Mail
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-230284
Se réfère à l'avis: 2020/S 238-588438
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
— tranches:
—— ferme: SDGEP et ZEP (et notamment: état des lieux, mesures, modélisation, programme d'action, SDGEP, ZEP, avis de l'autorité environnementale, enquête publique, etc.);
— optionnelle: réalisation d'une évaluation environnementale.
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: — décomposition en tranches: une tranche ferme et une tranche optionnelle;
Informations complémentaires: — optionnelle: réalisation d'une évaluation environnementale.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de Grandsoissons Agglomération.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 📅
Nom: Artélia
Adresse postale: département Eau & Génie urbain, 47 avenue de Lugo
Commune postale: Choisy-le-Roi Cedex
Code postal: 94600
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Nom: Aqua-Mesure
Adresse postale: 6-8 rue de la Closerie
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 574 450 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
— procédures de recours:
—— renseignements complémentaires: via une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur de l'acheteur: (http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo) au plus tard huit jours francs avant la date limite de réception des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les sociétés ayant téléchargé le dossier de consultation au plus tard quatre jours francs avant la date limite de réception des offres. Le candidat n'ayant pas téléchargé les pièces après identification ou ayant mal renseigné son adresse électronique, ne pourra contester ne pas avoir été informé de la modification du dossier de consultation. Ainsi, il est vivement recommandé au candidat de clairement s'identifier sur la plate-forme lors du retrait du dossier (adresse courrier électronique valide) afin qu'il puisse être informé de tout changement dans le dossier de consultation durant la période de publicité et recevoir les correspondances échangées sur la plate-forme.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Organisme responsable des procédures de médiation
préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet-Claude-Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2021/S 089-230284 (2021-05-04)
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