Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) et Zonage des eaux pluviales (ZEP) de GrandSoissons Agglomération: relance du lot nº 1: élaboration du SDGEP et du ZEP
Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) et Zonage des eaux pluviales (ZEP) de GrandSoissons Agglomération: relance du lot nº 1: élaboration du SDGEP et du ZEP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) et Zonage des eaux pluviales (ZEP) de GrandSoissons Agglomération: relance du lot nº 1: élaboration...”
Titre
Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) et Zonage des eaux pluviales (ZEP) de GrandSoissons Agglomération: relance du lot nº 1: élaboration du SDGEP et du ZEP
sdgep_2020_rel_lot_1
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Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) et Zonage des eaux pluviales (ZEP) de GrandSoissons Agglomération: relance du lot nº 1: élaboration...”
Brève description
Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) et Zonage des eaux pluviales (ZEP) de GrandSoissons Agglomération: relance du lot nº 1: élaboration du SDGEP et du ZEP.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques📦
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de GrandSoissons Agglomération.
Description du marché:
“Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) et Zonage des eaux pluviales (ZEP) de GrandSoissons Agglomération: relance du lot nº 1: élaboration...”
Description du marché
Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) et Zonage des eaux pluviales (ZEP) de GrandSoissons Agglomération: relance du lot nº 1: élaboration du SDGEP et du ZEP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— Prestation supplémentaire éventuelle (PSE): sans objet;
— décomposition en tranches: un tranche ferme et un tranche optionnelle;
— délai d'affermissement...”
Description des options
— Prestation supplémentaire éventuelle (PSE): sans objet;
— décomposition en tranches: un tranche ferme et un tranche optionnelle;
— délai d'affermissement de la tranche optionnelle: au plus tard 18 mois après le démarrage du marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“— tranches:
—— ferme: SDGEP et ZEP (et notamment: état des lieux, mesures, modélisation, programme d'action, SDGEP, ZEP, avis de l'autorité...”
Informations complémentaires
— tranches:
—— ferme: SDGEP et ZEP (et notamment: état des lieux, mesures, modélisation, programme d'action, SDGEP, ZEP, avis de l'autorité environnementale, enquête publique, etc.);
—— optionnelle: réalisation d'une évaluation environnementale.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir RC (règlement de la consultation).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 142-349696
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-14
13:30 📅
“— (voir AAPC): la présente mise en concurrence fait suite à l'infructuosité du lot nº 1, déclarée en novembre 2020, du fait que la seule offre reçue est...”
— (voir AAPC): la présente mise en concurrence fait suite à l'infructuosité du lot nº 1, déclarée en novembre 2020, du fait que la seule offre reçue est inacceptable: elle excède les crédits budgétaires alloués au marché, déterminés et établis avant le lancement de la procédure, selon l'article L. 2152-3 du code de la commande publique. Ladite offre a donc été éliminée. Les lots nº 2 et 3 ont été attribués;
— date prévisionnelle de démarrage des marchés: 22.3.2021;
— durée du marché: tranche ferme: deux ans. Tranche optionnelle: six mois;
— prix du marché: prix actualisables et mixtes: une partie à prix global et forfaitaire (SDGEP et ZEP) et une partie à prix unitaires (réunions supplémentaires, certaines mesures de débit et analyses de pollution), à bons de commande: voir RC;
— critères de sélection des candidatures: voir RC (Règlement de la consultation);
— négociation: sans objet;
— modalités de transmission des offres: obligatoirement par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur (pas d'offre papier);
— conditions d'obtention du dossier: dossier à télécharger gratuitement sur le profil d'acheteur de la collectivité http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo
— procédures de recours: renseignements complémentaires: via une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur de l'acheteur: (http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo) au plus tard huit jours francs avant la date limite de réception des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les sociétés ayant téléchargé le dossier de consultation au plus tard quatre jours francs avant la date limite de réception des offres. Le candidat n'ayant pas téléchargé les pièces après identification ou ayant mal renseigné son adresse électronique, ne pourra contester ne pas avoir été informé de la modification du dossier de consultation. Ainsi, il est vivement recommandé au candidat de clairement s'identifier sur la plateforme lors du retrait du dossier (adresse mél. Valide) afin qu'il puisse être informé de tout changement dans le dossier de consultation durant la période de publicité et recevoir les correspondances échangées sur la plate-forme.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier — CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 du Préfet-Claude-Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 383342224 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier — CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 3322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 238-588438 (2020-12-02)
Avis d'attribution de marché (2021-05-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 11 avenue François Mitterrand, Les Terrasses du Mail
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) et Zonage des eaux pluviales (ZEP) de Grandsoissons Agglomération: relance du lot nº 1: élaboration...”
Titre
Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) et Zonage des eaux pluviales (ZEP) de Grandsoissons Agglomération: relance du lot nº 1: élaboration du SDGEP et du ZEP
sdgep_2020_rel_lot_1
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Brève description:
“Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) et Zonage des eaux pluviales (ZEP) de Grandsoissons Agglomération: relance du lot nº 1: élaboration...”
Brève description
Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) et Zonage des eaux pluviales (ZEP) de Grandsoissons Agglomération: relance du lot nº 1: élaboration du SDGEP et du ZEP.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 574 450 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de Grandsoissons Agglomération.
Description du marché:
“Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) et Zonage des eaux pluviales (ZEP) de Grandsoissons Agglomération: relance du lot nº 1: élaboration...”
Description du marché
Schéma directeur de gestion des eaux pluviales (SDGEP) et Zonage des eaux pluviales (ZEP) de Grandsoissons Agglomération: relance du lot nº 1: élaboration du SDGEP et du ZEP.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“— Prestation supplémentaire éventuelle (PSE): sans objet;
— décomposition en tranches: une tranche ferme et une tranche optionnelle;
— délai...”
Description des options
— Prestation supplémentaire éventuelle (PSE): sans objet;
— décomposition en tranches: une tranche ferme et une tranche optionnelle;
— délai d'affermissement de la tranche optionnelle: au plus tard 18 mois après le démarrage du marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“— tranches:
—— ferme: SDGEP et ZEP (et notamment: état des lieux, mesures, modélisation, programme d'action, SDGEP, ZEP, avis de l'autorité...”
Informations complémentaires
— tranches:
—— ferme: SDGEP et ZEP (et notamment: état des lieux, mesures, modélisation, programme d'action, SDGEP, ZEP, avis de l'autorité environnementale, enquête publique, etc.);
— optionnelle: réalisation d'une évaluation environnementale.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 238-588438
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: sdgep_2020_rel_lot_1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Élaboration du SDGEP et du ZEP
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Artélia
Adresse postale: département Eau & Génie urbain, 47 avenue de Lugo
Commune postale: Choisy-le-Roi Cedex
Code postal: 94600
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Aqua-Mesure
Adresse postale: 6-8 rue de la Closerie
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 574 450 💰
“— (voir AAPC): la présente mise en concurrence fait suite à l'infructuosité du lot nº 1, déclarée en novembre 2020, du fait que la seule offre reçue est...”
— (voir AAPC): la présente mise en concurrence fait suite à l'infructuosité du lot nº 1, déclarée en novembre 2020, du fait que la seule offre reçue est inacceptable: elle excède les crédits budgétaires alloués au marché, déterminés et établis avant le lancement de la procédure, selon l'article L. 2152-3 du code de la commande publique. Ladite offre a donc été éliminée. Les lots nº 2 et 3 ont été attribués;
— date prévisionnelle de démarrage des marchés: 22.3.2021;
— durée du marché: tranche ferme: deux ans. Tranche optionnelle: six mois;
— prix du marché: prix actualisables et mixtes: une partie à prix global et forfaitaire (SDGEP et ZEP) et une partie à prix unitaires (réunions supplémentaires, certaines mesures de débit et analyses de pollution), à bons de commande: voir RC;
— critères de sélection des candidatures: voir RC (Règlement de la consultation);
— négociation: sans objet;
— modalités de transmission des offres: obligatoirement par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur (pas d'offre papier);
— conditions d'obtention du dossier: dossier à télécharger gratuitement sur le profil d'acheteur de la collectivité http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo
— procédures de recours:
—— renseignements complémentaires: via une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur de l'acheteur: (http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo) au plus tard huit jours francs avant la date limite de réception des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les sociétés ayant téléchargé le dossier de consultation au plus tard quatre jours francs avant la date limite de réception des offres. Le candidat n'ayant pas téléchargé les pièces après identification ou ayant mal renseigné son adresse électronique, ne pourra contester ne pas avoir été informé de la modification du dossier de consultation. Ainsi, il est vivement recommandé au candidat de clairement s'identifier sur la plate-forme lors du retrait du dossier (adresse courrier électronique valide) afin qu'il puisse être informé de tout changement dans le dossier de consultation durant la période de publicité et recevoir les correspondances échangées sur la plate-forme.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet-Claude-Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Source: OJS 2021/S 089-230284 (2021-05-04)