À la suite d'une déclaration sans suite de la précédente consultation pour motifs d'intérêts général concernant notamment la non-compréhension par les candidats du DQE. Il a été décidé de relancer la consultation. La présente consultation concerne: transport occasionnel de passagers. Dans le cadre de son besoin en offres de transports ponctuels, le groupement de commande a défini dans le CCTP et le BPU les besoins spécifiques de chaque membre du groupement. Autorité compétente pour signer l'accord-cadre: M. le maire de la Ville de Carros (coordonnateur du groupement de commande en vertu de la délibération nº 101/2019 du 18.7.2019).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre communal d'actions sociales/caisse des écoles
Adresse postale: Boulevard de la Colle Belle/rue de l'Aspre
Commune postale: Carros
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06510
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
En cas de passation conjointe de marchés impliquant différents pays, indiquer la législation nationale applicable en matière de passation de marchés:
“Groupement de commande constitué par la Ville de Carros, la caisse des écoles et le centre communale d'actions sociales.” Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Mairie de Carros
Adresse postale: 2 rue de l'Eusière — CS 70002
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06512
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@ville-carros.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Mairie de Carros
Adresse postale: 2 rue de l'Eusière — CS 70002
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06512
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@ville-carros.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Relance transport occasionnel de passagers
Produits/services: Transport non régulier de passagers📦
Brève description:
“À la suite d'une déclaration sans suite de la précédente consultation pour motifs d'intérêts général concernant notamment la non-compréhension par les...”
Brève description
À la suite d'une déclaration sans suite de la précédente consultation pour motifs d'intérêts général concernant notamment la non-compréhension par les candidats du DQE. Il a été décidé de relancer la consultation. La présente consultation concerne: transport occasionnel de passagers. Dans le cadre de son besoin en offres de transports ponctuels, le groupement de commande a défini dans le CCTP et le BPU les besoins spécifiques de chaque membre du groupement. Autorité compétente pour signer l'accord-cadre: M. le maire de la Ville de Carros (coordonnateur du groupement de commande en vertu de la délibération nº 101/2019 du 18.7.2019).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 576 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ville de Carros
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Dans le cadre de son besoin en offres de transports ponctuels, le groupement de commande a défini dans le CCTP et le BPU les besoins spécifiques de chaque...”
Description du marché
Dans le cadre de son besoin en offres de transports ponctuels, le groupement de commande a défini dans le CCTP et le BPU les besoins spécifiques de chaque membre du groupement.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement au 1 janvier de chaque année, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement au 1 janvier de chaque année, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement au 1 janvier de chaque année, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut...”
Description des options
L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement au 1 janvier de chaque année, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite. L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, 1 ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant minimum annuel est de 45 000,00 EUR HT et le montant maximum annuel est de 120 000,00 EUR HT sauf la 1 et dernière périodes, les montants sont...”
Informations complémentaires
Le montant minimum annuel est de 45 000,00 EUR HT et le montant maximum annuel est de 120 000,00 EUR HT sauf la 1 et dernière périodes, les montants sont ramenés au prorata temporis du nombre de jours exécutés.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Caisse des écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement au 1 janvier de chaque année, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut...”
Description des options
L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement au 1 janvier de chaque année, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, 1 ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Sans montant minimum annuel et avec 1 montant maximum annuel de 4 000,00 EUR HT sauf la 1 et dernière périodes, les montants sont ramenés au prorata...”
Informations complémentaires
Sans montant minimum annuel et avec 1 montant maximum annuel de 4 000,00 EUR HT sauf la 1 et dernière périodes, les montants sont ramenés au prorata temporis du nombre de jours exécutés.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre communal d'actions sociales
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant minimum annuel est de 1 500,00 EUR HT et le montant maximum annuel est de 20 000,00 EUR HT sauf la 1 et dernière périodes, les montants sont...”
Informations complémentaires
Le montant minimum annuel est de 1 500,00 EUR HT et le montant maximum annuel est de 20 000,00 EUR HT sauf la 1 et dernière périodes, les montants sont ramenés au prorata temporis du nombre de jours exécutés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie de l'inscription au registre des transporteurs publics routiers de voyageurs ou agrément équivalent,
— copie de l'attestation de capacité...”
Liste et brève description des conditions
— copie de l'inscription au registre des transporteurs publics routiers de voyageurs ou agrément équivalent,
— copie de l'attestation de capacité professionnelle du transport portant le nom du titulaire et la date de l'obtention.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 204-496923
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-18
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. 1 nouvel avis d'appel public à la concurrence d'être publié au...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. 1 nouvel avis d'appel public à la concurrence d'être publié au court du dernier trimestre 2023.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“L'unité monétaire utilisée: l'euro. Les modalités de remise des offres sont spécifiées à l'article 6 du règlement de la consultation. La transmission des...”
L'unité monétaire utilisée: l'euro. Les modalités de remise des offres sont spécifiées à l'article 6 du règlement de la consultation. La transmission des documents par voie électronique est obligatoirement effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://www.marches-securises. Le pli peut-être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier à l'adresse suivante: mairie de Carros — service de la commande publique — 2 rue de l'Eusière CS 70002 — 06512 Carros Cedex/horaires: du lundi au vendredi de 8:30 à 12 h et de 13 h à 16 h. Les prix sont révisables.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 48997860📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 48997860📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 012-024061 (2020-01-14)
Avis d'attribution de marché (2020-06-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CCAS/Caisse des écoles de Carros
Adresse postale: 33 rue des Selves/boulevard de la Colle Belle
Téléphone: +33 492084470📞
Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: commandepublique@ville-carros.fr📧 Informations sur la passation conjointe de marchés
En cas de passation conjointe de marchés impliquant différents pays, indiquer la législation nationale applicable en matière de passation de marchés:
“Convention de groupement de commande entre la Ville de Carros, la Caisse des écoles et le CCAS par délibération nº 101/2019 su 18.7.2019”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“À la suite d'une déclaration sans suite de la précédente consultation pour motifs d'intérêts général concernant notamment la non-compréhension par les...”
Brève description
À la suite d'une déclaration sans suite de la précédente consultation pour motifs d'intérêts général concernant notamment la non-compréhension par les candidats du DQE. Il a été décidé de relancer la consultation. La présente consultation concerne: transport occasionnel de passagers. Dans le cadre de son besoin en offres de transports ponctuels, le groupement de commande a défini dans le CCTP et le BPU les besoins spécifiques de chaque membre du groupement. Autorité compétente pour signer l'accord-cadre: Monsieur le maire de la Ville de Carros (coordonnateur du groupement de commande en vertu de la délibération nº 101/2019 du 18.7.2019).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 576 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Carros, 2 rue de l'Eusière, 06510 Carros.
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement au 1 janvier de chaque année, sans que sa durée ne puisse excéder quatre ans. Le titulaire ne...”
Description des options
L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement au 1 janvier de chaque année, sans que sa durée ne puisse excéder quatre ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite. L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant minimal annuel est de 45 000,00 EUR HT et le montant maximal annuel est de 120 000,00 EUR HT sauf la 1 et dernière périodes, les montants sont...”
Informations complémentaires
Le montant minimal annuel est de 45 000,00 EUR HT et le montant maximal annuel est de 120 000,00 EUR HT sauf la 1 et dernière périodes, les montants sont ramenés au prorata temporis du nombre de jours exécutés.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Caisse des écoles, 33 rue des Selves, 06510 Carros.
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement au 1 janvier de chaque année, sans que sa durée ne puisse excéder quatre ans. Le titulaire ne...”
Description des options
L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement au 1 janvier de chaque année, sans que sa durée ne puisse excéder quatre ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de 4 000,00 EUR HT sauf la 1 et dernière périodes, les montants sont ramenés au prorata...”
Informations complémentaires
Sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de 4 000,00 EUR HT sauf la 1 et dernière périodes, les montants sont ramenés au prorata temporis du nombre de jours exécutés.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: CCAS de Carros, boulevard de la Colle Belle, 06510 Carros.
Informations complémentaires:
“Le montant minimal annuel est de 1 500,00 EUR HT Et le montant maximal annuel est de 20 000,00 EUR HT, sauf la première et dernière périodes, les montants...”
Informations complémentaires
Le montant minimal annuel est de 1 500,00 EUR HT Et le montant maximal annuel est de 20 000,00 EUR HT, sauf la première et dernière périodes, les montants sont ramenés au prorata temporis du nombre de jours exécutés.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 012-024061
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Dans le cadre de son besoin en offres de transports ponctuels, le groupement de commande a défini dans le CCTP et le BPU les besoins spécifiques de chaque...”
Titre
Dans le cadre de son besoin en offres de transports ponctuels, le groupement de commande a défini dans le CCTP et le BPU les besoins spécifiques de chaque membre du groupement
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Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Tacavl
Numéro d'enregistrement national: 41545016200052
Adresse postale: 117 route du Bar
Commune postale: Châteauneuf
Code postal: 06740
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Union des transporteurs de Provence
Numéro d'enregistrement national: 30810198900066
Adresse postale: 4870 route d'Éguilles
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Nom: Delta Cars
Numéro d'enregistrement national: 48279094600040
Adresse postale: 92 avenue Emmanuelle Allard
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Nom: Sam
Numéro d'enregistrement national: 32611494900034
Adresse postale: 8 espace d'Activité la Vallière, BP 22
Commune postale: Saint-André-la-Roche
Code postal: 06730
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Date de conclusion du contrat: 2020-06-29 📅
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 41545116200052
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“L'unité monétaire utilisée: l'euro. Les modalités de remise des offres sont spécifiées à l'article 6 du règlement de la consultation. La transmission des...”
L'unité monétaire utilisée: l'euro. Les modalités de remise des offres sont spécifiées à l'article 6 du règlement de la consultation. La transmission des documents par voie électronique est obligatoirement effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://www.marches-securises Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier à l'adresse suivante: mairie de Carros — service de la commande publique — 2 rue de l'Eusière, CS 70002 — 06512 Carros Cedex/horaires: du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h00. Les prix sont révisables.
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Source: OJS 2020/S 127-311077 (2020-06-29)