La révocation de la convention de gestion entre le CNRS et pôle emploi, au 1.1.2022 entraîne la reprise de l'activité de gestion des allocations de retour à l'emploi des anciens agents contractuels de l'établissement par le CNRS, qui souhaite bénéficier d'une prestation d'expertise tant pour la gestion de la relation avec l'allocataire que pour la détermination et le suivi des droits à indemnisation. Dans cette optique, le CNRS lance une procédure formalisée d'appel d'offre pour un accord-cadre mono-attributaire à prix mixte composés de huit prestations connexes indissociables (six prestations obligatoires et deux prestations supplémentaires éventuelles) décrites dans les pièces de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Relance suite à une déclaration sans suite — gestion des allocations d'aide au retour à l'emploi (are) des anciens agents contractuels du CNRS
2020AOO021”
Produits/services: Services de traitement de données📦
Produits/services: EA08
📦
Brève description:
“La révocation de la convention de gestion entre le CNRS et pôle emploi, au 1.1.2022 entraîne la reprise de l'activité de gestion des allocations de retour à...”
Brève description
La révocation de la convention de gestion entre le CNRS et pôle emploi, au 1.1.2022 entraîne la reprise de l'activité de gestion des allocations de retour à l'emploi des anciens agents contractuels de l'établissement par le CNRS, qui souhaite bénéficier d'une prestation d'expertise tant pour la gestion de la relation avec l'allocataire que pour la détermination et le suivi des droits à indemnisation. Dans cette optique, le CNRS lance une procédure formalisée d'appel d'offre pour un accord-cadre mono-attributaire à prix mixte composés de huit prestations connexes indissociables (six prestations obligatoires et deux prestations supplémentaires éventuelles) décrites dans les pièces de consultation.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de traitement de données📦
Produits/services supplémentaires: EA08
📦
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de données📦
Produits/services supplémentaires: Services de prestations📦
Produits/services supplémentaires: Indemnités de chômage📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu principal d'exécution est indiqué à l'article XV du CCAP.
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet de lancer une procédure formalisée d'appel d'offres ouverts d'un accord-cadre mono-attributaire concernant la...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet de lancer une procédure formalisée d'appel d'offres ouverts d'un accord-cadre mono-attributaire concernant la fourniture de prestations de services comprenant la reprise des dossiers actuellement gérés par Pôle Emploi, le traitement des dossiers administratifs des nouveaux allocataires, le suivi des droits individuels à allocation de retour à l'emploi, la détermination de l'indemnisation mensuelle, la réalisation du déclaratif légal, ainsi que la gestion de la relation avec l'allocataire et les dépôt des données pour intégration dans le système d'information du CNRS Les prestations s'exécutent dans les conditions prévues au CCAP et aux CCTP volet nº 1 et volet nº 2 ainsi que l'annexe des CCTP de l'accord cadre nº 2020AOO021. Elles font l'objet de bons de commande établis à partir des coûts et des unités d'œuvre indiqués à l'annexe financière de l'acte d'engagement du présent accord-cadre et liés à ces prestations, selon les modalités prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Des modalités ou du calendrier des reconductions: conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code de la commande publique, il...”
Description des renouvellements
Des modalités ou du calendrier des reconductions: conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code de la commande publique, il pourra être renouvelé trois (3) fois, pour un an, par reconduction tacite sans toutefois que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La date prévisionnelle de notification est prévue pour le 1.3.2021.
La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de PSE facultatives.
— PSE nº 1:...”
Informations complémentaires
La date prévisionnelle de notification est prévue pour le 1.3.2021.
La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de PSE facultatives.
— PSE nº 1: prestation 5: conception et réalisation de flux inter applicatifs.
— PSE nº 2: prestation 6: maintenance corrective.
Le CNRS se réserve le droit de retenir ou de ne pas retenir tout ou partie des PSE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions sont précisées dans le cahier des clauses administratives particulières et dans les cahiers des clauses techniques particulières de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Les conditions sont précisées dans le cahier des clauses administratives particulières et dans les cahiers des clauses techniques particulières de la consultation nº 2020AOO021.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 112-272052
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“La présente consultation se déroule selon les règles qui sont décrites dans le présent avis d'appel à la concurrence d'une part et dans le règlement de la...”
La présente consultation se déroule selon les règles qui sont décrites dans le présent avis d'appel à la concurrence d'une part et dans le règlement de la consultation 2020AOO021(RC) d'autre part. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est fixée au 1.3.2021, sous réserve de sa date de notification. La notification de l'accord-cadre entraîne l'exécution de la prestation 1: lancement du projet. Les candidats pourront retirer le Dossier de consultation (DCE) gratuitement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Pour ce faire, les candidats fourniront le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse courrier électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique. Depuis le 1.1.2010, conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, le CNRS attire votre attention sur le fait que l'identification permet d'être tenu informé automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plateforme de dématérialisation, dont l'accès est gratuit, disponible sur le site internet suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr
À ce titre, l'adresse électronique du candidat doit être valide et sera utilisée par le CNRS comme l'adresse électronique pour communiquer dans le cadre de la procédure et jusqu'à la fin de celle-ci. Le CNRS entend utiliser la plateforme pour répondre aux questions qui lui seront posées et pour informer les candidats d'éventuelles modifications ou ajouts au DCE. Or, seuls les candidats ayant fourni une adresse valide pourront être avisés de ces événements. Le CNRS décline donc toute responsabilité pour le cas où un candidat non inscrit n'aurait pas eu connaissance d'une modification, quand bien même cette méconnaissance aboutirait au rejet de son offre. Dans le cas de non identification, il vous appartiendra de récupérer, par vos propres moyens, les informations communiquées. Le candidat remet sa candidature et son offre de manière dématérialisée uniquement sur la plate-forme des achats de l'état PLACE à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Un guide d'utilisation à destination des candidats est disponible sur le site dans l'onglet aide. En cas de difficultés, il est possible de contacter le support clients par courrier électronique à l'adresse suivante: place.support@atexo.com
Pour rappel: la négociation n'est pas possible en procédure formalisée d'appel d'offres ouvert. Les candidats sont donc invités à remettre leur meilleure proposition au stade de la remise des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594400 📠
URL: http://www.ta-paris.juradm.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 521-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— le recours en pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS, 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594400 📠
URL: http://www.ta-paris.juradm.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 234-577781 (2020-11-26)
Avis d'attribution de marché (2021-02-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Paris
Personne de contact: Secteur achats
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Relance suite a une déclaration sans suite — gestion des allocations d'aide au retour à l'emploi (ARE) des anciens agents contractuels du CNRS
2020AOO021”
Brève description:
“La révocation de la convention de gestion entre le CNRS et Pôle emploi, au 1.1.2022, entraîne la reprise de l'activité de gestion des allocations de retour...”
Brève description
La révocation de la convention de gestion entre le CNRS et Pôle emploi, au 1.1.2022, entraîne la reprise de l'activité de gestion des allocations de retour à l'emploi des anciens agents contractuels de l'établissement par le CNRS, qui souhaite bénéficier d'une prestation d'expertise tant pour la gestion de la relation avec l'allocataire que pour la détermination et le suivi des droits à indemnisation. Dans cette optique, le CNRS lance une procédure formalisée d'appel d'offres pour un accord-cadre mono-attributaire à prix mixte composés de huit prestations connexes indissociables (six prestations obligatoires et deux prestations supplémentaires éventuelles) décrites dans les pièces de consultation.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 900 000 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet de lancer une procédure formalisée d'appel d'offres ouvert d'un accord-cadre mono-attributaire concernant la...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet de lancer une procédure formalisée d'appel d'offres ouvert d'un accord-cadre mono-attributaire concernant la fourniture de prestations de services comprenant la reprise des dossiers actuellement gérés par Pôle emploi, le traitement des dossiers administratifs des nouveaux allocataires, le suivi des droits individuels à allocation de retour à l'emploi, la détermination de l'indemnisation mensuelle, la réalisation du déclaratif légal, ainsi que la gestion de la relation avec l'allocataire et les dépôt des données pour intégration dans le système d'information du CNRS. Les prestations s'exécutent dans les conditions prévues au CCAP et aux CCTP volet n 1 et volet n 2 ainsi que l'annexe des CCTP de l'accord-cadre n 2020aoo021. Elles font l'objet de bons de commande établis à partir des coûts et des unités d'œuvre indiqués à l'annexe financière de l'acte d'engagement du présent accord-cadre et liés à ces prestations, selon les modalités prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère no 1: valeur technique se décomposant comme suit:
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère no 1.1: couverture des exigences fonctionnelles
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère no 1.2: solution technique et informatique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Sous-critère no 1.3: méthodologie, planning et organisation
Critère de coût (nom): Critère no 2: valeur financière
Critère de coût (pondération): 40 %
Critère de coût (nom): Prestation 1: lancement du projet (prix forfaitaire)
Critère de coût (pondération): 15 %
Critère de coût (nom): Prestation 2: reprise du stock (prix forfaitaire)
Critère de coût (nom): Prestation 3: gestion des nouvelles demandes & paiement des allocations
Critère de coût (nom):
“Prestation 4: édition et distribution des justificatifs de paiement (panier caché)”
Critère de coût (pondération): 10 %
Critère de coût (nom): Prestation 7: réversibilité et transfert de compétences (prix forfaitaire)
Critère de coût (nom): Prestation 8: support au CNRS et aux bénéficiaires de l'ARE (panier caché)
Description
Informations complémentaires:
“La date prévisionnelle de notification est prévue pour le 1.3.2021. La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de PSE facultatives.
— PSE n 1:...”
Informations complémentaires
La date prévisionnelle de notification est prévue pour le 1.3.2021. La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de PSE facultatives.
— PSE n 1: prestation 5: conception et réalisation de flux inter applicatifs;
— PSE n 2: prestation 6: maintenance corrective.
Le CNRS se réserve le droit de retenir ou de ne pas retenir tout ou partie des PSE.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 234-577781
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020AOO021
Titre:
“Relance suite a une déclaration sans suite — gestion des allocations d'aide au retour a l'emploi (ARE) des anciens agents contractuels du CNRS”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Info Décision
Numéro d'enregistrement national: 41094227000050
Adresse postale: 15 CRS Monseigneur Romero
Commune postale: Évry-Courcouronnes
Code postal: 91000
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 900 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 634 186 💰
“La notification de l'accord-cadre entraîne l'exécution de la prestation 1: lancement du projet. Les candidats pourront retirer le dossier de consultation...”
La notification de l'accord-cadre entraîne l'exécution de la prestation 1: lancement du projet. Les candidats pourront retirer le dossier de consultation (DCE) gratuitement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr - Pour ce faire, les candidats fourniront le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse e-mail permettant de façon certaine une correspondance électronique.
Afficher plus Organe de révision
URL: http://www.ta-paris.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 521-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— le recours en pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994).
Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
URL: http://www.ta-paris.juradm.fr🌏
Source: OJS 2021/S 040-099916 (2021-02-23)