Relance pour cause d'infructuosité — accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour la réalisation de missions de sécurité et de protection de la santé — SPS — lot 05 Corse
Accord-cadre multi-attributaires relatif à des missions de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé CSPS de niveau 1, 2 et 3 sur les opérations du groupe Arcade promotion.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Relance pour cause d'infructuosité — accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour la réalisation de missions de sécurité et de protection de la...”
Titre
Relance pour cause d'infructuosité — accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour la réalisation de missions de sécurité et de protection de la santé — SPS — lot 05 Corse
Accord-cadre multi-attributaires relatif à des missions de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé CSPS de niveau 1, 2 et 3 sur les opérations du groupe Arcade promotion.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires CSPS — lot 05 — Corse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité📦
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Corse.
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires relatif à des missions de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé CSPS de niveau 1, 2 et 3 sur les...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires relatif à des missions de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé CSPS de niveau 1, 2 et 3 sur les opérations du groupe Arcade promotion — lot 05 Corse.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Tel que décrit au RC
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 1
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Trois fois soit quatre ans au total.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: PSE décrites au CCP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-08
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-11
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris – 75859
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile;
— introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 242-598269 (2020-12-08)
Avis d'attribution de marché (2021-03-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Corse🏙️
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Relance pour cause d'infructuosité — accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la réalisation de missions de sécurité et de protection de la...”
Titre
Relance pour cause d'infructuosité — accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la réalisation de missions de sécurité et de protection de la santé — SPS — lot 05 Corse
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Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaire relatif à des missions de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé CSPS de niveau 1, 2 et 3 sur les opérations...”
Brève description
Accord-cadre multi-attributaire relatif à des missions de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé CSPS de niveau 1, 2 et 3 sur les opérations du groupe Arcade promotion.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaire CSPS — lot 5 — Corse
Description
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaire relatif à des missions de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé CSPS de niveau 1, 2 et 3 sur les opérations...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaire relatif à des missions de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé CSPS de niveau 1, 2 et 3 sur les opérations du groupe Arcade promotion — lot 5 Corse.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 242-598269
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Accord-cadre multi-attributaire relatif à des missions de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé CSPS de niveau 1, 2 et 3 sur les opérations...”
Titre
Accord-cadre multi-attributaire relatif à des missions de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé CSPS de niveau 1, 2 et 3 sur les opérations du groupe Arcade promotion — lot 5 Corse
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Date de conclusion du contrat: 2021-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau Veritas Construction
Adresse postale: 9 cours du Triangle
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: R2M
Adresse postale: 22 avenue André-Roussin, immeuble Xanadu
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Nom: Apave Sudeurope
Adresse postale: 8 rue Jean-Jacques-Vernazza, ZAC Saumaty Seon, CS 60193
Code postal: 13322
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris 75 859
Source: OJS 2021/S 052-131383 (2021-03-11)