Réhabilitation énergétique de 358 logements à 90000 Belfort — programme 8639

Territoire habitat (OPH)

Ci-après le nombre de logements et les adresses concernées par l'objet de la consultation:
— 194 logements 2 à 38 rue Léon Blum,
— 57 logements 5 à 17 rue de Verdun,
— 57 logements 2 à 14 rue Mansart,
— 50 logements 1 à 9 rue Louis Braille.
L'opération est composée de deux macro-lots:
— macro-lot 01: clos couvert,
— macro-lot 02: technique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CARL Cabète Façades
• SA Engie Solutions
• SARL BCS
• SARL Houze Holding
• SARL Morel et Fils Entreprise
• SARL Société d'Exploitation Sogycobois
• SAS Albizzati Père et Fils
• SAS Curti
• SAS l'Aube
• SAS Menuiserie Mettey
• SAS Negro Père et Fils

Qui ?

• Territoire habitat (OPH)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-17	Avis de marché
2021-01-15	Informations complémentaires
2021-05-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'isolation thermique
Numéro de référence: 2020-79
Brève description:

Ci-après le nombre de logements et les adresses concernées par l'objet de la consultation: — 194 logements 2 à 38 rue Léon Blum, — 57 logements 5 à 17 rue de Verdun, — 57 logements 2 à 14 rue Mansart, — 50 logements 1 à 9 rue Louis Braille. L'opération est composée de deux macro-lots: — macro-lot 01: clos couvert, — macro-lot 02: technique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'isolation thermique 📦
Code CPV supplémentaire: Modules solaires photovoltaïques 📦
Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: +33 384367079 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-17 📅
Date limite de soumission: 2021-01-29 📅
Date de publication: 2020-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 249-619284
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Le candidat doit obligatoirement répondre aux deux variantes exigées et aux cinq prestations supplémentaires éventuelles exigées présentées dans le DCE. Le candidat peut aussi proposer des variantes.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ci-après le nombre de logements et les adresses concernées par l'objet de la consultation:

— 194 logements 2 à 38 rue Léon Blum,

— 57 logements 5 à 17 rue de Verdun,

— 57 logements 2 à 14 rue Mansart,

— 50 logements 1 à 9 rue Louis Braille.

L'opération est composée de deux macro-lots:

— macro-lot 01: clos couvert,

— macro-lot 02: technique.

Intitulé du lot: Clos-couvert
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le macro-lot 01 — clos couvert comprend les prestations suivantes:

— démolition — gros-œuvre,

— échafaudage,

— couverture — système photovoltaïque,

— étanchéité,

— isolation thermique — ravalement,

— bardage,

— menuiserie extérieure PVC — volets roulants,

— menuiserie métallique — serrurerie,

— menuiserie intérieure bois,

— plafonds suspendus,

— peinture intérieure.

Durée de l'accord: 26 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder.
Informations complémentaires:

Le candidat doit obligatoirement répondre aux deux variantes exigées et aux cinq prestations supplémentaires éventuelles exigées présentées dans le DCE.

Le candidat peut aussi proposer des variantes.

Intitulé du lot: Technique
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le macro-lot 02 — technique, comprend les prestations suivantes:

— chauffage,

— ventilation,

— plomberie,

— électricité.

Informations complémentaires:

Le candidat devra obligatoirement réponse à la prestation supplémentaire éventuelle exigée.

Le candidat pourra présenter des variantes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (à ne fournir qu’en cas de non remise de la DC1 signée);

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (à ne fournir qu’en cas de non remise de la DC1 signée);

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— lettre de candidature (DC1 mise à jour au 1.4.2019 ou équivalent);

— extrait Kbis à jour de l'entreprise.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (à ne fournir qu’en cas de non remise de la DC2);

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration du candidat (DC2 mise à jour au 1.4.2019 ou équivalent);

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);

— attestation de compétence SS4 selon la nature des travaux à réaliser (voir détail dans CCTP).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Territoire Habitat.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27900003800026
Contact
Point de contact: Territoire Habitat — cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat — cellule marchés
Adresse postale: 44 bis rue Parant, CS 40189
Commune postale: Belfort Cedex
Téléphone: +33 384367090 📞
Fax: +33 384367070 📠
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Commune postale: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 249-619284 (2020-12-17)

Informations complémentaires (2021-01-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-15 📅
Date limite de soumission: 2021-02-09 📅
Date de publication: 2021-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 013-026816
Se réfère à l'avis: 2020/S 249-619284
Numéro JO-S: 13
Source: OJS 2021/S 013-026816 (2021-01-15)

Avis d'attribution de marché (2021-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ci-après le nombre de logements et les adresses concernées par l'objet de la consultation: — 194 logements 2 à 38 rue Léon-Blum, — 57 logements 5 à 17 rue de Verdun, — 57 logements 2 à 14 rue Mansart, — 50 logements 1 à 9 rue Louis-Braille. L'opération est composée de deux macro-lots: — macro-lot 1: clos couvert, — macro-lot 2: technique.

Valeur totale du marché: 8502768.91 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 44 bis rue Parant, CS 40 189

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-10 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-240735
Numéro JO-S: 93

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— 194 logements 2 à 38 rue Léon-Blum,

— 50 logements 1 à 9 rue Louis-Braille.

— macro-lot 1: clos couvert,

— macro-lot 2: technique.

Intitulé du lot: Clos couvert
Brève description:

Le macro-lot 1: clos couvert comprend les prestations suivantes:

— démolition, gros-œuvre;

— échafaudage;

— couverture, système photovoltaïque;

— étanchéité;

— isolation thermique, ravalement;

— menuiserie extérieure PVC, volets roulants;

— menuiserie métallique, serrurerie;

— menuiserie intérieure bois;

— plafonds suspendus;

Le macro-lot 2: technique, comprend les prestations suivantes:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-06 📅
Nom: SAS l'Aube
Numéro d'enregistrement national: 49381871000029
Commune postale: Meroux
Pays: France 🇫🇷
Territoire de Belfort 🏙️
Nom: SAS Curti
Numéro d'enregistrement national: 536520299
Commune postale: Bavilliers
Nom: SARL Houze Holding
Numéro d'enregistrement national: 789487154
Commune postale: Phaffans
Pays: Franche-Comté 🏙️
Nom: SAS Menuiserie Mettey
Numéro d'enregistrement national: 337607931
Commune postale: Bart
Pays: Doubs 🏙️
Nom: SARL Morel et Fils Entreprise
Numéro d'enregistrement national: 324295724
Commune postale: Giromagny
Nom: SAS Negro Père et Fils
Numéro d'enregistrement national: 535620108
Nom: SARL Société d'Exploitation Sogycobois
Numéro d'enregistrement national: 501574545
Commune postale: Froidefontaine
Nom: SAS Albizzati Père et Fils
Numéro d'enregistrement national: 535720122
Commune postale: Dnajoutin
Nom: CARL Cabète Façades
Numéro d'enregistrement national: 481862035
Commune postale: Trévenans
Valeur totale du marché: 5472985.60 EUR 💰
Nom: SA Engie Solutions
Numéro d'enregistrement national: 552046955
Commune postale: Courbevoie
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Sarl bcs
Numéro d'enregistrement national: 397650185
Commune postale: Audincourt
Valeur totale du marché: 3029783.31 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La publication du présent avis d’attribution au Journal officiel de l’Union européenne déclenche:

— le délai de recours de trente et un jours du référé contractuel en application de l’article 551-7 du code de justice administrative,

— le délai de deux mois du recours en contestation de validité du contrat à compter des mesures de publication appropriées (arrêt du Conseil d’État, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatitf interrégional de règlement amiable des litiges
Source: OJS 2021/S 093-240735 (2021-05-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux d'équipement du bâtiment (>20)

Travaux d'isolation (>20)