Ci-après le nombre de logements et les adresses concernées par l'objet de la consultation:
— 194 logements 2 à 38 rue Léon Blum,
— 57 logements 5 à 17 rue de Verdun,
— 57 logements 2 à 14 rue Mansart,
— 50 logements 1 à 9 rue Louis Braille.
L'opération est composée de deux macro-lots:
— macro-lot 01: clos couvert,
— macro-lot 02: technique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-12-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Territoire Habitat (OPH)
Numéro d'enregistrement national: 27900003800026
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Commune postale: Belfort
Code postal: 90004
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Territoire Habitat — cellule marchés
Téléphone: +33 384367079📞
Courrier électronique: marches@th90.fr📧
Région: Territoire de Belfort🏙️
URL: http://www.th90.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/🌏 Communication (participation)
Nom: Territoire Habitat — cellule marchés
Adresse postale: 44 bis rue Parant, CS 40189
Commune postale: Belfort Cedex
Code postal: 90004
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Territoire Habitat — cellule marchés
Téléphone: +33 384367090📞
Courrier électronique: marches@th90.fr📧
Fax: +33 384367070 📠
Région: Territoire de Belfort🏙️
URL: http://www.th90.fr🌏
URL de l'acheteur: http://achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réhabilitation énergétique de 358 logements à 90000 Belfort — programme 8639
2020-79”
Produits/services: Travaux d'isolation thermique📦
Brève description:
“Ci-après le nombre de logements et les adresses concernées par l'objet de la consultation:
— 194 logements 2 à 38 rue Léon Blum,
— 57 logements 5 à 17 rue...”
Brève description
Ci-après le nombre de logements et les adresses concernées par l'objet de la consultation:
— 194 logements 2 à 38 rue Léon Blum,
— 57 logements 5 à 17 rue de Verdun,
— 57 logements 2 à 14 rue Mansart,
— 50 logements 1 à 9 rue Louis Braille.
L'opération est composée de deux macro-lots:
— macro-lot 01: clos couvert,
— macro-lot 02: technique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 26
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Feder.
Description
Informations complémentaires:
“Le candidat doit obligatoirement répondre aux deux variantes exigées et aux cinq prestations supplémentaires éventuelles exigées présentées dans le DCE.
Le...”
Informations complémentaires
Le candidat doit obligatoirement répondre aux deux variantes exigées et aux cinq prestations supplémentaires éventuelles exigées présentées dans le DCE.
Le candidat peut aussi proposer des variantes.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Technique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché:
“Le macro-lot 02 — technique, comprend les prestations suivantes:
— chauffage,
— ventilation,
— plomberie,
— électricité.”
Informations complémentaires:
“Le candidat devra obligatoirement réponse à la prestation supplémentaire éventuelle exigée.
Le candidat pourra présenter des variantes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (à ne fournir qu’en cas de non remise...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (à ne fournir qu’en cas de non remise de la DC1 signée);
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (à ne fournir qu’en cas de non remise de la DC1 signée);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— lettre de candidature (DC1 mise à jour au 1.4.2019 ou équivalent);
— extrait Kbis à jour de l'entreprise.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (à ne fournir qu’en cas de non remise de la DC2);
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration du candidat (DC2 mise à jour au 1.4.2019 ou équivalent);
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration du candidat (DC2 mise à jour au 1.4.2019 ou équivalent);
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— attestation de compétence SS4 selon la nature des travaux à réaliser (voir détail dans CCTP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-01
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Territoire Habitat.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 249-619284 (2020-12-17)
Informations complémentaires (2021-01-15)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 249-619284
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Numéro d'identification du lot: Les deux macro-lots
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-29 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-09 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-02-01 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-10 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2021/S 013-026816 (2021-01-15)
Avis d'attribution de marché (2021-05-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 44 bis rue Parant, CS 40 189
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Ci-après le nombre de logements et les adresses concernées par l'objet de la consultation:
— 194 logements 2 à 38 rue Léon-Blum,
— 57 logements 5 à 17 rue...”
Brève description
Ci-après le nombre de logements et les adresses concernées par l'objet de la consultation:
— 194 logements 2 à 38 rue Léon-Blum,
— 57 logements 5 à 17 rue de Verdun,
— 57 logements 2 à 14 rue Mansart,
— 50 logements 1 à 9 rue Louis-Braille.
L'opération est composée de deux macro-lots:
— macro-lot 1: clos couvert,
— macro-lot 2: technique.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8502768.91 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Clos couvert
Description
Description du marché:
“Le macro-lot 1: clos couvert comprend les prestations suivantes:
— démolition, gros-œuvre;
— échafaudage;
— couverture, système photovoltaïque;
—...”
Afficher plus
Description du marché:
“Le macro-lot 2: technique, comprend les prestations suivantes:
— chauffage,
— ventilation,
— plomberie,
— électricité.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 249-619284
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0015.01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Clos couvert
Date de conclusion du contrat: 2021-05-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS l'Aube
Numéro d'enregistrement national: 49381871000029
Commune postale: Meroux
Pays: France 🇫🇷
Région: Territoire de Belfort🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: SAS Curti
Numéro d'enregistrement national: 536520299
Commune postale: Bavilliers
Nom: SARL Houze Holding
Numéro d'enregistrement national: 789487154
Commune postale: Phaffans
Région: Franche-Comté🏙️
Nom: SAS Menuiserie Mettey
Numéro d'enregistrement national: 337607931
Commune postale: Bart
Région: Doubs🏙️
Nom: SARL Morel et Fils Entreprise
Numéro d'enregistrement national: 324295724
Commune postale: Giromagny
Nom: SAS Negro Père et Fils
Numéro d'enregistrement national: 535620108
Nom: SARL Société d'Exploitation Sogycobois
Numéro d'enregistrement national: 501574545
Commune postale: Froidefontaine
Nom: SAS Albizzati Père et Fils
Numéro d'enregistrement national: 535720122
Commune postale: Dnajoutin
Nom: CARL Cabète Façades
Numéro d'enregistrement national: 481862035
Commune postale: Trévenans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5472985.60 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Sous-traitant déclaré au dépôt de l'offre: La régie de quartier pour un montant de 50 000 euros H.T (nettoyage base de vie et extérieurs)”
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-0015.02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Technique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Engie Solutions
Numéro d'enregistrement national: 552046955
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Sarl bcs
Numéro d'enregistrement national: 397650185
Commune postale: Audincourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3029783.31 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatitf interrégional de règlement amiable des litiges
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La publication du présent avis d’attribution au Journal officiel de l’Union européenne déclenche:
— le délai de recours de trente et un jours du référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La publication du présent avis d’attribution au Journal officiel de l’Union européenne déclenche:
— le délai de recours de trente et un jours du référé contractuel en application de l’article 551-7 du code de justice administrative,
— le délai de deux mois du recours en contestation de validité du contrat à compter des mesures de publication appropriées (arrêt du Conseil d’État, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Source: OJS 2021/S 093-240735 (2021-05-10)