Reconsultation du lot six (peinture) du marché n2019-0093: fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire habitat

Territoire habitat (OPH)

Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire habitat: peinture.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-22 Avis de marché
2020-10-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire habitat (OPH)
Numéro d'enregistrement national: 279 000 038
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40 189
Commune postale: Belfort
Code postal: 90004
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service juridique, à l'attention de Madame Florence DUGA
Téléphone: +33 384367034 📞
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.th90.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Communication
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://achatpublic.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Reconsultation du lot six (peinture) du marché n2019-0093: fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire habitat 2020-33”    Afficher plus
Produits/services: Peintures 📦
Brève description:
“Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire habitat: peinture.”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Peintures 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Description du marché:
“Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire habitat: peinture.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (indiqué dans l'acte d'engagement)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Rabais (indiqué dans l'acte d'engagement)
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-13 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-15 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1 à R. 2131-5 du code de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatitf interrégional de règlement amiable des litiges
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 101-243817 (2020-05-22)
Avis d'attribution de marché (2020-10-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire Habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant, CS 40 189
Personne de contact: Service juridique, à l'attention de Mme Florence Duga

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Reconsultation du lot 6 (peinture) du marché n 2019-0093: fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire Habitat 2020-33”    Afficher plus
Brève description:
“Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire Habitat: peinture.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15273.65 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire Habitat: peinture.”
Informations complémentaires:
“Valeur du marché indiquée sur la base d'une simulation estimative annuelle. Le marché est conclu sans mini et sans maxi.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 101-243817

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20200069
Numéro d'identification du lot: 00
Titre:
“Reconsultation du lot 6 (peinture) du marché n 2019-0093: fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire Habitat”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sols et Peinture de l'Est
Commune postale: Exincourt
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15273.65 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L .2124-2, R. 2124-2-1 à R. 2131-5 du code de...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Source: OJS 2020/S 202-488437 (2020-10-12)