Reconnaissances géologiques, géotechniques, hydrogéologiques, géophysiques, ingénierie de gestion des sites et sols pollués, ingénierie dépollution pyrotechniques et études environnement
Accord-cadre à bons de commande pour réaliser des missions de reconnaissances géologiques, géotechniques, hydrogéologiques, géophysiques, d'ingénierie de gestion des sites et sols pollués, d'ingénierie de dépollution pyrotechniques et d'études environnementales — neuf lots géographiques. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 880 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Reconnaissances géologiques, géotechniques, hydrogéologiques, géophysiques, ingénierie de gestion des sites et sols pollués, ingénierie dépollution...”
Titre
Reconnaissances géologiques, géotechniques, hydrogéologiques, géophysiques, ingénierie de gestion des sites et sols pollués, ingénierie dépollution pyrotechniques et études environnement
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Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour réaliser des missions de reconnaissances géologiques, géotechniques, hydrogéologiques, géophysiques, d'ingénierie de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour réaliser des missions de reconnaissances géologiques, géotechniques, hydrogéologiques, géophysiques, d'ingénierie de gestion des sites et sols pollués, d'ingénierie de dépollution pyrotechniques et d'études environnementales — neuf lots géographiques. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 880 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 880 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lille Centre — Lille Ouest et la Flandre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étude géotechnique📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Lieux d'exécution: EPLE et biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maître d'ouvrage situés dans les bassins d'éducation «Lille...”
Description du marché
Lieux d'exécution: EPLE et biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maître d'ouvrage situés dans les bassins d'éducation «Lille Centre — Lille Ouest et la Flandre» (cf. la carte en annexe 1 du CCAP et la liste non exhaustive des établissements en annexe 2 du CCAP).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lille Est, Roubaix et Tourcoing
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lieux d'exécution: EPLE et biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maître d'ouvrage situés dans les bassins d'éducation Lille...”
Description du marché
Lieux d'exécution: EPLE et biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maître d'ouvrage situés dans les bassins d'éducation Lille Est, Roubaix et Tourcoing (cf. la carte en annexe 1 du CCAP et la liste non exhaustive des établissements en annexe 2 du CCAP).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Douaisis — Cambrai — Artois — Ternois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lieux d'exécution: EPLE et biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maître d'ouvrage situés dans les bassins d'éducation Douaisis...”
Description du marché
Lieux d'exécution: EPLE et biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maître d'ouvrage situés dans les bassins d'éducation Douaisis — Cambrai — Artois — Ternois (cf. la carte en annexe 1 du CCAP et la liste non exhaustive des établissements en annexe 2 du CCAP).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Valenciennois-Avesnois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Lieux d'exécution: EPLE et biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maître d'ouvrage situés dans les bassins d'éducation...”
Description du marché
Lieux d'exécution: EPLE et biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maître d'ouvrage situés dans les bassins d'éducation Valenciennois-Avesnois (cf. la carte en annexe 1 du CCAP et la liste non exhaustive des établissements en annexe 2 du CCAP).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bassin minier
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Lieux d'exécution: EPLE et biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maître d'ouvrage situés dans les bassins d'éducation Bassin...”
Description du marché
Lieux d'exécution: EPLE et biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maître d'ouvrage situés dans les bassins d'éducation Bassin Minier (cf. la carte en annexe 1 du CCAP et la liste non exhaustive des établissements en annexe 2 du CCAP).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boulogne, Calais, Dunkerque et Saint-Omer
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Lieux d'exécution: EPLE et biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maître d'ouvrage situés dans les bassins d'éducation...”
Description du marché
Lieux d'exécution: EPLE et biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maître d'ouvrage situés dans les bassins d'éducation Boulogne, Calais, Dunkerque et Saint-Omer (cf. la carte en annexe 1 du CCAP et la liste non exhaustive des établissements en annexe 2 du CCAP).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de la Somme
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Lieux d'exécution: EPLE et biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maître d'ouvrage situés dans le département de la Somme (cf....”
Description du marché
Lieux d'exécution: EPLE et biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maître d'ouvrage situés dans le département de la Somme (cf. la carte en annexe 1 du CCAP et la liste non exhaustive des établissements en annexe 2 du CCAP.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de l'Oise
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Lieux d'exécution: EPLE et biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maître d'ouvrage situés dans le département de l'Oise (cf. la...”
Description du marché
Lieux d'exécution: EPLE et biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maître d'ouvrage situés dans le département de l'Oise (cf. la carte en annexe 1 du CCAP et la liste non exhaustive des établissements en annexe 2 du CCAP).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de l'Aisne
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Lieux d'exécution: EPLE et biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maître d'ouvrage situés dans le département de l'Aisne (cf....”
Description du marché
Lieux d'exécution: EPLE et biens immobiliers sur lesquels la région exerce des prérogatives de maître d'ouvrage situés dans le département de l'Aisne (cf. la carte en annexe 1 du CCAP et la liste non exhaustive des établissements en annexe 2 du CCAP).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (proposée dans le formulaire DC joint au DCE).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 30 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme du DC joint au DCE, soit des formulaires DC1 et DC2, soit sous la forme d'un Document unique de marché...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme du DC joint au DCE, soit des formulaires DC1 et DC2, soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DC1, DC2 et DUME sont téléchargeables sur le site www.economie.gouv.fr). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des pilis électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les modalités sont définies dans le règlement de la consultation, aucune signature électronique n'est demandée). De même les questions doivent être saisies sur le profil acheteur (conditions définies au règlement de la consultation). Numéro de la consultation: 2020-0008.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10 juillet 1996 Cayzeele;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application «Télérecours citoyen» accessible par le site https://www.telerecours.fr/
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Source: OJS 2020/S 230-567239 (2020-11-20)