Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation des études de la tuyauterie et de la charpente de la boucle Thémis
B20-01101-CYB”
Produits/services: Services de conception technique📦
Brève description: Réalisation des études de la tuyauterie et de la charpente de la boucle Thémis.
1️⃣
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA site de Cadarache.
Description du marché:
“Le marché a pour objet la réalisation des études de la tuyauterie et de la charpente de la boucle Thémis et comprend les prestations de base fermes et...”
Description du marché
Le marché a pour objet la réalisation des études de la tuyauterie et de la charpente de la boucle Thémis et comprend les prestations de base fermes et forfaitaires, les prestations hors forfait et les prestations optionnelles:
— prestations de base fermes et forfaitaires:
Les prestations de base objet du présent marché se dérouleront en 2 phases:
—— l’Avant-projet sommaire (APS),
—— l’Avant-projet détaillé (APD),
— prestations hors forfait:
Les éventuelles modifications de données d’entrée intervenant en cours de marché seront gérées en prestations hors forfait sur Ordre de service (OS), sur la base du taux horaire,
— prestations optionnelles:
Option 1: note de calcul de l’impact sismique.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 14
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Présentation des candidatures:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par...”
Liste et brève description des conditions
Présentation des candidatures:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante: https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide):
1) se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique «certificat électronique»;
2) se connecter à l’adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
3) compléter le formulaire et valider.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-19
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-20
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA de Cadarache.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et l'heure sont indicatives au regard de l’absence d’obligation, en droit français, de les renseigner.”
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2020/S 035-083000 (2020-02-17)
Informations complémentaires (2020-03-02) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation des études de la tuyauterie et de la charpente de la boucle Themis
B20-01101-CYB”
Brève description: Réalisation des études de la tuyauterie et de la charpente de la boucle Themis.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 035-083000
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-19 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-03 📅
L'heure: 15:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-20 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2020/S 046-109245 (2020-03-02)
Informations complémentaires (2020-03-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC/BEPS/Bâtiment 122
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-03 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 15:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2020/S 060-144387 (2020-03-20)
Avis d'attribution de marché (2020-10-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 204 935 💰
Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet la réalisation des études de la tuyauterie et de la charpente de la boucle Themis et comprend les prestations de base fermes et...”
Description du marché
Le marché a pour objet la réalisation des études de la tuyauterie et de la charpente de la boucle Themis et comprend les prestations de base fermes et forfaitaires, les prestations hors forfait et les prestations optionnelles:
— prestations de base fermes et forfaitaires:
Les prestations de base objet du présent marché se dérouleront en deux phases:
—— l’avant-projet sommaire (APS),
—— l’avant-projet détaillé (APD),
— prestations hors forfait: les éventuelles modifications de données d’entrée intervenant en cours de marché seront gérées en prestations hors forfait sur ordre de service (OS), sur la base du taux horaire,
— prestations optionnelles:
—— option 1: note de calcul de l’impact sismique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Méthodologie proposée et description des livrables
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Optimisation des délais, pertinence et justificatif
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom):
“Organisation mise en place, dont le justificatif du dimensionnement des ressources”
Critère de coût (pondération): 10
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 035-083000
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000878722
Titre: Réalisation des études de la tuyauterie et de la charpente de la boucle Themis
Date de conclusion du contrat: 2020-06-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Egi
Adresse postale: 1 rue Lillienthal
Commune postale: Émerainville
Code postal: 77184
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 204 935 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 6
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— Le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Marseille Cedex 6
Source: OJS 2020/S 194-469679 (2020-10-01)