Réalisation d'une étude scientifique sur l'hypersensibilité aux champs électromagnétiques (EHS), couplant une approche épidémiologique/médicale et une approche sociologique, à l'échelle nationale
Réalisation d'une étude scientifique sur l'hypersensibilité aux champs électromagnétiques (EHS), couplant une approche épidémiologique/médicale et une approche sociologique, à l'échelle nationale.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'une étude scientifique sur l'hypersensibilité aux champs électromagnétiques (EHS), couplant une approche épidémiologique/médicale et une...”
Titre
Réalisation d'une étude scientifique sur l'hypersensibilité aux champs électromagnétiques (EHS), couplant une approche épidémiologique/médicale et une approche sociologique, à l'échelle nationale
20PI004
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Produits/services: Étude de faisabilité📦
Brève description:
“Réalisation d'une étude scientifique sur l'hypersensibilité aux champs électromagnétiques (EHS), couplant une approche épidémiologique/médicale et une...”
Brève description
Réalisation d'une étude scientifique sur l'hypersensibilité aux champs électromagnétiques (EHS), couplant une approche épidémiologique/médicale et une approche sociologique, à l'échelle nationale.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Étude de faisabilité📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“Réalisation d'une étude scientifique sur l'hypersensibilité aux champs électromagnétiques (EHS), couplant une approche épidémiologique/médicale et une...”
Description du marché
Réalisation d'une étude scientifique sur l'hypersensibilité aux champs électromagnétiques (EHS), couplant une approche épidémiologique/médicale et une approche sociologique, à l'échelle nationale.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de la tranche ferme est de 24 mois. Le marché est prévu pour une durée de 36 mois minimum, pouvant aller jusqu'à 42 mois selon l'échelonnement du...”
Description des renouvellements
La durée de la tranche ferme est de 24 mois. Le marché est prévu pour une durée de 36 mois minimum, pouvant aller jusqu'à 42 mois selon l'échelonnement du calendrier des entretiens et l'affermissement de la tranche optionnelle.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Cf. article 7 du règlement de la consultation.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle. Au regard du CCTP, la tranche ferme est constituée par la «réalisation de l'étude» et la...”
Description des options
Le marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle. Au regard du CCTP, la tranche ferme est constituée par la «réalisation de l'étude» et la tranche optionnelle correspond «au suivi à an». Le délai limite d'affermissement de la tranche optionnelle est de dix mois maximum après le début de la phase de réalisation des entretiens sur le terrain.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-08
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Examen des candidatures: après examen, le classement des candidatures sera réalisé après addition des notes obtenues aux différents critères. Sur la base de...”
Examen des candidatures: après examen, le classement des candidatures sera réalisé après addition des notes obtenues aux différents critères. Sur la base de ce classement, l'ANSES établira la liste des candidats admis à présenter une offre: ils seront au minimum 3 (trois) et au maximum cinq (5). Conformément à l'article R. 2142-18 du code de la commande publique, si le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection est inférieur à trois, l'ANSES poursuivra la procédure avec les candidats ayant les capacités requises. Les candidats dont l'appréciation ou les notes, en application des critères énoncés ci-dessus, ne sont pas jugés suffisants et les candidats classés au-delà de la 3 place pourront ne pas être admis à négocier; ils en seront informés. La lettre de consultation invitant à remettre une offre sera envoyée simultanément aux candidats sélectionnés. Le marché peut être attribué sur la base des offres initiales sans négociation, à condition d'avoir indiqué dans l'avis de marché ou dans l'invitation à confirmer l'intérêt qu'il se réserve la possibilité de le faire. Aucun dossier d'offre n'est à remettre lors de la phase 1 de candidature. Toute offre remise au cours de la phase 1 ne sera pas prise en compte.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaule
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaule
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2020/S 240-593792 (2020-12-04)
Avis d'attribution de marché (2021-08-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: anses
Commune postale: Maisons Alfort Cedex
Personne de contact: Service achats marchés
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'une étude scientifique sur l'hypersensibilité aux champs électromagnétiques (Ehs), couplant une approche épidémiologique/médicale et une...”
Titre
réalisation d'une étude scientifique sur l'hypersensibilité aux champs électromagnétiques (Ehs), couplant une approche épidémiologique/médicale et une approche sociologique, à l'échelle nationale
20PI004
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Brève description:
“réalisation d'une étude scientifique sur l'hypersensibilité aux champs électromagnétiques (Ehs), couplant une approche épidémiologique/médicale et une...”
Brève description
réalisation d'une étude scientifique sur l'hypersensibilité aux champs électromagnétiques (Ehs), couplant une approche épidémiologique/médicale et une approche sociologique, à l'échelle nationale
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 352 175 💰
Description
Description du marché:
“réalisation d'une étude scientifique sur l'hypersensibilité aux champs électromagnétiques (Ehs), couplant une approche épidémiologique/médicale et une...”
Description du marché
réalisation d'une étude scientifique sur l'hypersensibilité aux champs électromagnétiques (Ehs), couplant une approche épidémiologique/médicale et une approche sociologique, à l'échelle nationale
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Critère de qualité (nom):
“Méthodologie : - Recrutement : description de la méthodologie de diffusion de l'étude au sein de la population ; calcul de l'effectif de population...”
Critère de qualité (nom)
Méthodologie : - Recrutement : description de la méthodologie de diffusion de l'étude au sein de la population ; calcul de l'effectif de population nécessaire à l'obtention de résultats significatifs
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Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“le marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle. Au regard du CCTP, la tranche ferme est constituée par la " Réalisation de l'étude " et la...”
Description des options
le marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle. Au regard du CCTP, la tranche ferme est constituée par la " Réalisation de l'étude " et la tranche optionnelle correspond " au suivi à an ".Le délai limite d'affermissement de la tranche optionnelle est de 10 mois maximum après le début de la phase de réalisation des entretiens sur le terrain
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 240-593792
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: XMIX000421
Titre:
“pie 2 suite : Réalisation d'une étude scientifique sur l'hypersensibilité aux champs électromagnétiques (Ehs), couplant une approche...”
Titre
pie 2 suite : Réalisation d'une étude scientifique sur l'hypersensibilité aux champs électromagnétiques (Ehs), couplant une approche épidémiologique/médicale et une approche sociologique
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Date de conclusion du contrat: 2021-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sepia sante
Adresse postale: 31 rue de Pontivy
Commune postale: Baud
Code postal: 56150
Pays: France 🇫🇷
Région: Morbihan🏙️
URL: https://www.sepia-sante.com/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: environnement et societe
Adresse postale: 45 av Alain le Lay
Commune postale: Concarneau
Code postal: 29900
Région: France🏙️
URL: https://www.environnement-societe.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 125 💰
“l'Offre du groupement est retenue pour un montant total forfaitaire de 96 175 euros HT (et pour un montant unitaire estimé pour 160 entretiens à 136 000...”
l'Offre du groupement est retenue pour un montant total forfaitaire de 96 175 euros HT (et pour un montant unitaire estimé pour 160 entretiens à 136 000 euro(s)ht pour la partie SEPIA et 120 000 euro(s)ht pour la partie environnement et societe, soit un montant total unitaire estimé à 256 000 euro(s)ht)
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Nom: tribunal administratif de melun
Adresse postale: 43, rue du général de gaule
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de melun
Adresse postale: 43, rue du général de gaule
Source: OJS 2021/S 158-418713 (2021-08-12)