Réalisation d'études de maîtrise d'œuvre partielle et accompagnement réglementaire relatif au projet de la Colline de Gibraltar — zone de Gibraltar — commune de Champs-sur-Marne
Réalisation d'études de maîtrise d'œuvre partielle et accompagnement réglementaire relatif au projet de la Colline de Gibraltar — zone de Gibraltar — commune de Champs-sur-Marne.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'études de maîtrise d'œuvre partielle et accompagnement réglementaire relatif au projet de la Colline de Gibraltar — zone de Gibraltar —...”
Titre
Réalisation d'études de maîtrise d'œuvre partielle et accompagnement réglementaire relatif au projet de la Colline de Gibraltar — zone de Gibraltar — commune de Champs-sur-Marne
M2019/042 DO2/CSP - DAF/JG
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Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“Réalisation d'études de maîtrise d'œuvre partielle et accompagnement réglementaire relatif au projet de la Colline de Gibraltar — zone de Gibraltar —...”
Brève description
Réalisation d'études de maîtrise d'œuvre partielle et accompagnement réglementaire relatif au projet de la Colline de Gibraltar — zone de Gibraltar — commune de Champs-sur-Marne.
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Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“Réalisation d'études de maîtrise d'œuvre partielle et accompagnement réglementaire relatif au projet de la Colline de Gibraltar — zone de Gibraltar —...”
Description du marché
Réalisation d'études de maîtrise d'œuvre partielle et accompagnement réglementaire relatif au projet de la Colline de Gibraltar — zone de Gibraltar — commune de Champs-sur-Marne.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois 12 mois sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois. En l'absence d'une...”
Description des renouvellements
Cet accord-cadre est reconductible tacitement 1 fois 12 mois sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois. En l'absence d'une décision de non-reconduction notifiée par le pouvoir adjudicateur au plus tard 3 mois avant la fin du délai d'exécution, l'accord-cadre sera automatiquement reconduit.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent accord-cadre est à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 30 000 EUR HT pour toute la durée de...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent accord-cadre est à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 30 000 EUR HT pour toute la durée de l'accord-cadre et avec un maximum de 10 000 EUR HT pour la durée de la reconduction (pour la partie unitaire), en application des articles R. 2162-3, R. 2162-4 et R. 2162-5 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-03
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: https://melun.tribunal-administratif.fr/
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
URL: https://Melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 017-036992 (2020-01-21)
Informations complémentaires (2020-02-04)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 017-036992
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Conditions particulières d'exécution
Ancienne valeur
Texte:
“Le présent accord-cadre est à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 30 000 EUR HT pour toute la durée de...”
Texte
Le présent accord-cadre est à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 30 000 EUR HT pour toute la durée de l'accord-cadre et avec un maximum de 10 000 EUR HT pour la durée de la reconduction (pour la partie unitaire), en application des articles R. 2162-3, R. 2162-4 et R. 2162-5 du code de la commande publique.
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Texte:
“Le présent accord-cadre est à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 30 000 EUR HT pour les bons de commande pour...”
Texte
Le présent accord-cadre est à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 30 000 EUR HT pour les bons de commande pour toute la durée de l'accord-cadre et avec un maximum de 10 000 EUR HT pour les bons de commande pour la durée de la reconduction (pour la partie unitaire), en application des articles R. 2162-3, R. 2162-4 et R. 2162-5 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2020/S 027-062669 (2020-02-04)
Avis d'attribution de marché (2020-06-09) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'études de maîtrise d'œuvre partielle et accompagnement réglementaire relatif au projet de la colline de Gibraltar — zone de Gibraltar —...”
Titre
Réalisation d'études de maîtrise d'œuvre partielle et accompagnement réglementaire relatif au projet de la colline de Gibraltar — zone de Gibraltar — commune de Champs-sur-Marne
M2019/042 DO2/CSP - DAF/JG
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Brève description:
“Réalisation d'études de maîtrise d'œuvre partielle et accompagnement réglementaire relatif au projet de la colline de Gibraltar — zone de Gibraltar —...”
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Réalisation d'études de maîtrise d'œuvre partielle et accompagnement réglementaire relatif au projet de la colline de Gibraltar — zone de Gibraltar — commune de Champs-sur-Marne.
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Description du marché:
“Réalisation d'études de maîtrise d'œuvre partielle et accompagnement réglementaire relatif au projet de la colline de Gibraltar — zone de Gibraltar —...”
Description du marché
Réalisation d'études de maîtrise d'œuvre partielle et accompagnement réglementaire relatif au projet de la colline de Gibraltar — zone de Gibraltar — commune de Champs-sur-Marne.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Composition, organisation équipe, relation maitre d'ourage
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 017-036992
Attribution du marché
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Titre:
“Réalisation d'études de maîtrise d'œuvre partielle et accompagnement réglementaire relatif au projet de la colline Gibraltar — zone de Gibraltar — commune...”
Titre
Réalisation d'études de maîtrise d'œuvre partielle et accompagnement réglementaire relatif au projet de la colline Gibraltar — zone de Gibraltar — commune de Champs-sur-Marne
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Autres raisons (interruption de la procédure)