Réalisation d'audits énergetiques et de diagnostics énergetiques sur le territoire de la Haute-Savoie

SYANE

Quatre lots techniques:
— lot un: réalisation d'audits énergétiques;
— lot deux: réalisation de diagnostics énergétiques approfondis (avec simulation thermique dynamique);
— lot trois: réalisation de diagnostics sur les systèmes de traitement de l'air;
— lot quatre: réalisation d'analyses fonctionnelles des systèmes de régulation les candidats peuvent répondre à un, plusieurs, ou tous les lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AD3E
• Alterea
• Sermet

Qui ?

• SYANE

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-23	Avis de marché
2020-08-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en rendement énergétique
Numéro de référence: Aeg/De
Brève description:

Quatre lots techniques: — lot un: réalisation d'audits énergétiques; — lot deux: réalisation de diagnostics énergétiques approfondis (avec simulation thermique dynamique); — lot trois: réalisation de diagnostics sur les systèmes de traitement de l'air; — lot quatre: réalisation d'analyses fonctionnelles des systèmes de régulation les candidats peuvent répondre à un, plusieurs, ou tous les lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en rendement énergétique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en rendement énergétique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syane
Adresse postale: 2107 route d'Annecy
Code postal: 74330
Commune postale: Poisy
Contact
Adresse Internet: http://www.syane.fr 🌏
Courrier électronique: info@syane.fr 📧
Téléphone: +33 450335060 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date limite de soumission: 2020-04-22 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-143932
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
AC à BC, montant maxi 400.000 EUR HT, sur la durée maxi (quatre ans).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quatre lots techniques:

— lot un: réalisation d'audits énergétiques;

— lot deux: réalisation de diagnostics énergétiques approfondis (avec simulation thermique dynamique);

— lot trois: réalisation de diagnostics sur les systèmes de traitement de l'air;

— lot quatre: réalisation d'analyses fonctionnelles des systèmes de régulation les candidats peuvent répondre à un, plusieurs, ou tous les lots.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Réalisation d'audits énergétiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Audits énergétiques.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Trois reconductions annuelles possibles. Chaque accord-cadre aura donc une durée minimum d'un an, et une durée maximum de quatre ans.

Informations complémentaires: AC à BC, montant maxi 400.000 EUR HT, sur la durée maxi (quatre ans).
Intitulé du lot: Réalisation de diagnostics énergétiques approfondis (avec STD)
Numéro du lot: 2
Brève description: Diagnostics énergétiques approfondis (avec simulations thermiques dynamiques).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires: AC à BC, maxi 100.000 EUR HT, sur la durée maxi (quatre ans).
Intitulé du lot: Réalisation de diagnostics sur les systèmes de traitement de l'air
Numéro du lot: 3
Brève description: Diagnostics sur les systèmes de traitement de l'air.
Description des renouvellements:

Trois reconductions annuelles possibles. Chaque accord-cadre aura donc une durée minimum d'1 an, et une durée maximum de quatre ans

Intitulé du lot: Réalisation d'analyses fonctionnelles des systèmes de régulation
Numéro du lot: 4
Brève description: Analyses fonctionnelles des systèmes de régulation.
Informations complémentaires: AC à BC, maxi 100.000 EUR HT, sur la durée globale (quatre ans).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25740008500011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Chaque lot donne lieu à la signature d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire. Le montant maximum de chaque accord-cadre est le suivant:

— lot un : 400.000 EUR HT;

— lot deux à quatre : 100.000 EUR HT par lot.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché peut faire l'objet d'un référé précontractuel, en application de l'article L. 551.1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché. Un référé contractuel, en application de l'article L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, à compter de la signature du marché et dans un délai de trente-et-un jours, à compter de la publication de l'avis d'attribution ou six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié. Un recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2020/S 060-143932 (2020-03-23)

Avis d'attribution de marché (2020-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quatre lots techniques: — lot 1: réalisation d'audits énergétiques; — lot 2: réalisation de diagnostics énergétiques approfondis (avec simulation thermique dynamique); — lot 3: réalisation de diagnostics sur les systèmes de traitement de l'air; — lot 4: réalisation d'analyses fonctionnelles des systèmes de régulation les candidats peuvent répondre à un, plusieurs, ou tous les lots.

Valeur totale du marché: 362 455 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syane
Adresse postale: 2107, route d'Annecy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-19 📅
Date de publication: 2020-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 163-396747
Se réfère à l'avis: 2020/S 060-143932
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, montant maximal 400 000 EUR HT, sur la durée maximale (quatre ans).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: réalisation d'audits énergétiques;

— lot 2: réalisation de diagnostics énergétiques approfondis (avec simulation thermique dynamique);

— lot 3: réalisation de diagnostics sur les systèmes de traitement de l'air;

— lot 4: réalisation d'analyses fonctionnelles des systèmes de régulation les candidats peuvent répondre à un, plusieurs, ou tous les lots.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande, montant maximal 400 000 EUR HT, sur la durée maximale (quatre ans).

Intitulé du lot: Réalisation de diagnostics énergétiques approfondis [avec Simulations thermiques dynamiques (STD)]
Brève description:

Diagnostics énergétiques approfondis [avec Simulations thermiques dynamiques (STD)]

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande, montant maximal 100 000 EUR HT, sur la durée maximale (quatre ans).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-23 📅
Nom: Alterea
Adresse postale: 26 boulevard Vincent Gâche
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 206 507 EUR 💰
Nom: AD3E
Adresse postale: 220 boulevard de la Paix
Commune postale: La Roque-d'Anthéron
Code postal: 13640
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 43 800 EUR 💰
Nom: Sermet
Adresse postale: 1 rue Séjourne
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 41 540 EUR 💰
70 608 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 32
22
15
13

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché peut faire l'objet de:

— un référé précontractuel, en application de l'article L. 551.1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché;

— un référé contractuel, en application de l'article L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours, à compter de la publication de l'avis d'attribution ou six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié;

— un recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2020/S 163-396747 (2020-08-19)

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