Prestations de service pour expertises d'arbres divers
Commune de Cannes
Le marché concerne les expertises d'arbres de diverses essences, de tous diamètres et de toutes hauteurs, implantés sur l'ensemble du territoire de la Commune de Cannes, y compris les îles de Lérins. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum pour le lot 1 et sans minimum et avec maximum pour le lot 2.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-03 | Avis de marché |
| 2020-06-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Numéro de référence: 2019-1394/Jo
Brève description:
“Le marché concerne les expertises d'arbres de diverses essences, de tous diamètres et de toutes hauteurs, implantés sur l'ensemble du territoire de la...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 đź“
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-03 đź“…
Date limite de soumission: 2020-03-05 đź“…
Date de publication: 2020-02-06 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 026-059212
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: — montant minimal par période: 10 000,00 EUR...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Expertises phytosanitaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Expertises phytosanitaires.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:”
“— montant minimal par période: 10 000,00 EUR HT,”
“— montant maximal par période: 50 000,00 EUR HT.”
“Valeur estimée: 320 000 EUR HT. Point de départ du délai d'exécution: notification du bon de commande.”
Intitulé du lot: Expertises phytosanitaires approfondies/mise en œuvre de tests de traction
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Expertises phytosanitaires approfondies/mise en œuvre de tests de traction.”
Informations complémentaires:
“— montant minimal par période: 0,00 EUR HT,”
“— montant maximal par période: 30 000,00 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ,”
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“— diplômes ou certificats des intervenants d'un niveau 5 au minimum prouvant leur compétence notamment dans le domaine de l'expertise de l'arbre urbain et...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.”
“Délai global de paiement des prestations de 30 jours.”
“Modalités de financement des prestations: le règlement des dépenses:par mandat administratif suivi d'un virement.”
“Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points.”
“Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR.”
“Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la Ville au budget annuel.”
“Financement: sur fonds propres.”
“Prix unitaire, révisable annuellement, pas d'avance, aucune clause de garantie financière prévue.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-06 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Mairie de Cannes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu des renseignements indiqués au TVT
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à ...”
Afficher plus
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
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“La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 026-059212 (2020-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Numéro de référence: 2019-1394/Jo
Brève description:
“Le marché concerne les expertises d'arbres de diverses essences, de tous diamètres et de toutes hauteurs, implantés sur l'ensemble du territoire de la...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 đź“
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-03 đź“…
Date limite de soumission: 2020-03-05 đź“…
Date de publication: 2020-02-06 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 026-059212
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: — montant minimal par période: 10 000,00 EUR...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Expertises phytosanitaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Expertises phytosanitaires.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:”
“— montant minimal par période: 10 000,00 EUR HT,”
Afficher plus (2)
“— montant maximal par période: 50 000,00 EUR HT.”
“Valeur estimée: 320 000 EUR HT. Point de départ du délai d'exécution: notification du bon de commande.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Expertises phytosanitaires approfondies/mise en œuvre de tests de traction.”
Informations complémentaires:
“— montant minimal par période: 0,00 EUR HT,”
“— montant maximal par période: 30 000,00 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle:
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ,”
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“— diplômes ou certificats des intervenants d'un niveau 5 au minimum prouvant leur compétence notamment dans le domaine de l'expertise de l'arbre urbain et...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.”
“Délai global de paiement des prestations de 30 jours.”
Afficher plus (6)
“Modalités de financement des prestations: le règlement des dépenses:par mandat administratif suivi d'un virement.”
“Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points.”
“Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR.”
“Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la Ville au budget annuel.”
“Financement: sur fonds propres.”
“Prix unitaire, révisable annuellement, pas d'avance, aucune clause de garantie financière prévue.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-06 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Mairie de Cannes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu des renseignements indiqués au TVT
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à ...”
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
Afficher plus (1)
“La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 026-059212 (2020-02-03)
Avis d'attribution de marché (2020-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché concerne les expertises d'arbres de diverses essences, de tous diamètres et de toutes hauteurs, implantés sur l'ensemble du territoire de la...”
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Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place Cornut Gentille, CS 30140
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-15 đź“…
Date de publication: 2020-06-18 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 117-284346
Se réfère à l'avis: 2020/S 026-059212
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: — montant minimum par période: 10 000,00 EUR...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché concerne les expertises d'arbres de diverses essences, de tous diamètres et de toutes hauteurs, implantés sur l'ensemble du territoire de la...”
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“Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum pour le lot 1 et sans minimum et avec maximum pour le lot 2.”
Informations complémentaires:
“— montant minimum par période: 10 000,00 EUR HT,”
“— montant maximum par période: 50 000,00 EUR HT.”
“Valeur estimée: 320 000 EUR HT.”
“Point de départ du délai d'exécution: notification du bon de commande.”
“— montant minimum par période: 0 EUR HT,”
“— montant maximum par période: 30 000,00 EUR HT.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-09 đź“…
Nom: SASU PG Inventaire
Adresse postale: 7 rue du Chemin Rouge
Commune postale: Saint-Bonnet-sur-Gironde
Code postal: 17150
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Studio Associato Planta
Adresse postale: via Chiesa 19
Commune postale: Rosta
Code postal: 10090
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Référence
Informations complémentaires
“Date de conclusion des contrats: pour les lots 1 et 2 les contrats ont été signés le 5.6.2020. Les contrats sont consultables à la Direction des achats,...”
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Source: OJS 2020/S 117-284346 (2020-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché concerne les expertises d'arbres de diverses essences, de tous diamètres et de toutes hauteurs, implantés sur l'ensemble du territoire de la...”
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place Cornut Gentille, CS 30140
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-15 đź“…
Date de publication: 2020-06-18 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 117-284346
Se réfère à l'avis: 2020/S 026-059212
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: — montant minimum par période: 10 000,00 EUR...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché concerne les expertises d'arbres de diverses essences, de tous diamètres et de toutes hauteurs, implantés sur l'ensemble du territoire de la...”
“Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum pour le lot 1 et sans minimum et avec maximum pour le lot 2.”
Informations complémentaires:
“— montant minimum par période: 10 000,00 EUR HT,”
“— montant maximum par période: 50 000,00 EUR HT.”
Afficher plus (4)
“Valeur estimée: 320 000 EUR HT.”
“Point de départ du délai d'exécution: notification du bon de commande.”
“— montant minimum par période: 0 EUR HT,”
“— montant maximum par période: 30 000,00 EUR HT.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-09 đź“…
Nom: SASU PG Inventaire
Adresse postale: 7 rue du Chemin Rouge
Commune postale: Saint-Bonnet-sur-Gironde
Code postal: 17150
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Studio Associato Planta
Adresse postale: via Chiesa 19
Commune postale: Rosta
Code postal: 10090
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Référence
Informations complémentaires
“Date de conclusion des contrats: pour les lots 1 et 2 les contrats ont été signés le 5.6.2020. Les contrats sont consultables à la Direction des achats,...”
Source: OJS 2020/S 117-284346 (2020-06-15)
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