Les différents services de l'Ensosp (École nationale supérieure des officiers sapeurs-pompiers) sont amenés à reproduire différents documents en plusieurs exemplaires à des fins pédagogiques, de communication interne et/ou externe, et autre. Le présent accord-cadre a donc pour objet la reproduction des documents suivants (liste non exhaustive): documents administratifs divers, rapports, documents de formation, dépliants, brochure, livret, mémoire, carte de visite, carte d'invitation, menu, blocs note.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de reprographie pour l'Ensosp
2020-05
Produits/services: Services de reprographie📦
Brève description:
“Les différents services de l'Ensosp (École nationale supérieure des officiers sapeurs-pompiers) sont amenés à reproduire différents documents en plusieurs...”
Brève description
Les différents services de l'Ensosp (École nationale supérieure des officiers sapeurs-pompiers) sont amenés à reproduire différents documents en plusieurs exemplaires à des fins pédagogiques, de communication interne et/ou externe, et autre. Le présent accord-cadre a donc pour objet la reproduction des documents suivants (liste non exhaustive): documents administratifs divers, rapports, documents de formation, dépliants, brochure, livret, mémoire, carte de visite, carte d'invitation, menu, blocs note.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 1070 rue du Lieutenant Parayre, 13798 — Aix-en-Provence.
Description du marché:
“Les différents services de l'Ensosp (École nationale supérieure des officiers sapeurs-pompiers) sont amenés à reproduire différents documents en plusieurs...”
Description du marché
Les différents services de l'Ensosp (École nationale supérieure des officiers sapeurs-pompiers) sont amenés à reproduire différents documents en plusieurs exemplaires à des fins pédagogiques, de communication interne et/ou externe, et autre. Le présent accord-cadre a donc pour objet la reproduction des documents suivants (liste non exhaustive): documents administratifs divers, rapports, documents de formation, dépliants, brochure, livret, mémoire, carte de visite, carte d'invitation, menu, blocs note.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même durée que la période initiale (12 mois), soit maximum 48 mois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services...”
Liste et brève description des critères de sélection
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Chaque candidat devra fournir à l'appui de son offre, un échantillon pour les prestations nº 01a, 01b, 01c, 01d, 01e, 01f, 02a, 03a, 04a, 04b, 05a, 05b, 06a, 06b, 07a, 07b, 08, 09, 10 et 11 (nº de ligne du BPU), au format correspondant à la prestation, et identifier avec la qualification du papier et le nom du candidat. Ces échantillons seront fournis à titre gracieux. Ils seront appréciés par les services de l'Ensosp. Les échantillons ne seront pas restitués aux candidats. Leur détérioration ou destruction ne donnera lieu à aucune indemnité. L'absence d'échantillon entraîne l'irrecevabilité de l'offre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aix-en-Provence.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — l'attention des candidats est attirée sur le fait que:
— par la seule remise d'un pli dématérialisé, l'entreprise confirme son intention de candidater et de soumissionner à la consultation,
— de la même manière, tout dépôt d'un pli implique de la part de cet opérateur économique qu'il ait pris connaissance et accepté sans réserve les documents constitutifs du marché,
— le soumissionnaire s'engage, s'il est désigné attributaire, à signer le marché (acte d'attribution valant engagement) ainsi que tous les documents annexes prévus par la règlementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation.
En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par le pouvoir adjudicateur. Le dépôt dématérialisé des candidatures et des offres est imposé. La remise d'une offre physique (papier, ou support électronique type clé USB ou CD Rom) entraînera son rejet, sans régularisation. Il est précisé que la signature électronique des documents de candidature et d'offre n'est pas requise, toutefois, les opérateurs économiques sont invités à se doter d'un certificat de signature électronique valide en anticipation des échéances à venir. Identification DU Candidat Votre identification lors du retrait d'un DCE est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même et erratum) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration sans suite. L'identification est simple il suffit de donner votre identifiant et mot de passe, lesquels sont uniques. Vous avez cependant la possibilité de retirer le DCE en mode anonyme, dans ce cas prenez la précaution de revenir sur le portail internet suffisamment tôt avant l'expiration (au minimum 2 semaines, afin de vous identifier. En effet si à votre 2 passage vous retirez à nouveau en anonyme, vous auriez certes le dossier mis à jour, mais vous n'auriez pas les correspondances (questions de clarification et réponses) qui elles sont adressées uniquement aux entreprises identifiées. Chaque candidat devra fournir à l'appui de son offre, un échantillon pour les prestations nº 01a, 01b, 01c, 01d, 01e, 01f, 02a, 03a, 04a, 04b, 05a, 05b, 06a, 06b, 07a, 07b, 08, 09, 10 et 11 (nº de ligne du BPU), au format correspondant à la prestation, et identifier avec la qualification du papier et le nom du candidat. Ces échantillons seront fournis à titre gracieux. Ils seront appréciés par les services de l'Ensosp. Les échantillons ne seront pas restitués aux candidats. Leur détérioration ou destruction ne donnera lieu à aucune indemnité. L'absence d'échantillon entraîne l'irrecevabilité de l'offre.
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Nom:
“Tribunal administratif de Marseille: greffe du tribunal administratif de Marseille”
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de région
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: sgar-cciral@paca.ref.gouv.fr📧
Fax: +33 484334460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel depuis la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel en application de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel depuis la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel en application de l'article R. 551-7 du code de la justice administrative,
— recours de plein contentieux 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées,
— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.
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Source: OJS 2020/S 022-048587 (2020-01-28)
Avis d'attribution de marché (2020-07-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: daaj.commande-publique@ensosp.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 180 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 1070 rue du Lieutenant Parayre, 13798 Aix-en-Provence.
Description du marché:
“Les différents services de l'Ensosp (École nationale supérieure des officiers sapeurs-pompiers) sont amenés à reproduire différents documents en plusieurs...”
Description du marché
Les différents services de l'Ensosp (École nationale supérieure des officiers sapeurs-pompiers) sont amenés à reproduire différents documents en plusieurs exemplaires à des fins pédagogiques, de communication interne et/ou externe, et autre. Le présent accord-cadre a donc pour objet la reproduction des documents suivants (liste non exhaustive): documents administratifs divers, rapports, documents de formation, dépliants, brochure, livret, mémoire, Carte de visite, carte d'invitation, menu, blocs note.
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Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 022-048587
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Impremium 13
Adresse postale: 25 boulevard de Briançon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13003
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
“L'accord-cadre a été signé le 29.7.2020. Le marché est consultable aux heures et jours ouvrables, dans le respect du secret des affaires protégés par la...”
L'accord-cadre a été signé le 29.7.2020. Le marché est consultable aux heures et jours ouvrables, dans le respect du secret des affaires protégés par la loi, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne. Pour cela, l'opérateur doit faire une demande écrite de rendez-vous auprès de la division des affaires administratives et juridiques: daaj.commande-publique@ensosp.fr
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an reconductible trois fois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel en application de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel en application de l'article R. 551-7 du code de la justice administrative;
— recours de plein contentieux deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées;
— recours pour excès de pouvoir deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.
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Source: OJS 2020/S 150-368357 (2020-07-31)