La présente consultation a pour objet: les prestations de reconnaissances et études géotechniques, indispensables afin de réaliser les études préalables à l'exécution de la plupart des travaux réalisés par les services de Clermont Auvergne Métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de reconnaissances et études géotechniques
2020cm-Pri146
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet: les prestations de reconnaissances et études géotechniques, indispensables afin de réaliser les études préalables à...”
Brève description
La présente consultation a pour objet: les prestations de reconnaissances et études géotechniques, indispensables afin de réaliser les études préalables à l'exécution de la plupart des travaux réalisés par les services de Clermont Auvergne Métropole.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Reconnaissances et études géotechniques, diagnostics et analyses de la pollution des sols” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étude géotechnique📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre sans montant minimal, montant maximal 800 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois par période successive d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut pas excéder quatre ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de carottages, diagnostics et recherches amiante et HAP
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Description du marché:
“Accord-cadre sans montant minimal, montant maximal 300 000,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, à fournir par chaque membre en cas de groupement.
Redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
Engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
Déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent accord-cadre,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Références de services, prestations ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures et des principaux services et prestations effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons, les prestations et les services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Titre d'études et titres professionnels: indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations, de services et/ou de conduite des travaux de même nature que ceux de l'accord-cadre.
Certificats de qualifications professionnelles et/ou de qualité: des certificats de qualifications professionnelles et/ou de qualité établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuves équivalents ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour le lot nº 2 (réalisation de carottages, diagnostics et recherches amiante et HAP), les candidats devront présenter et fournir les justificatifs des...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Pour le lot nº 2 (réalisation de carottages, diagnostics et recherches amiante et HAP), les candidats devront présenter et fournir les justificatifs des certificats de qualifications professionnelles et/ou de qualité suivants: le (ou les) laboratoire(s) qui réalise(nt) les analyses, recherches, essais et diagnostics amiante devra (ou devront) être accrédité(s) selon la norme NF EN ISO/CEI 17025 (accréditation Cofrac) pour la réalisation d'analyses, recherches, essais et diagnostics amiante.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-10
13:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ — fonds propres.
Modalités d'obtention des documents de consultation: dossiers fournis, gratuitement sur https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/
Modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis.
Dématérialisation des procédures: niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique: les certificats de signature doivent être conformes à la norme eidas de niveau «qualifié». Les certificats Rgs** émis jusqu'au 1.10.2018 seront encore acceptés jusqu'à leur expiration.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2020/S 244-604792 (2020-12-10)