Prestations de médiation culturelle au Musée des Confluences

Musée des Confluences

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de médiation culturelle au Musée des Confluences. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes:
— montant minimal de commandes sur la durée initiale du marché (douze mois): 355 000 EUR HT;
— montant maximal de commandes sur la durée initiale du marché (douze mois): sans;
— montant minimal de commandes par période de reconduction (douze mois): 355 000 EUR HT;
— montant maximal de commandes par période de reconduction (douze mois): sans.
La présente consultation est passée selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1-3º, R. 2123-1, R. 2123-4, R. 2123-5, R. 2123-7 du Code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre ayant pour objet l'exécution de services culturels. La durée initiale de l'accord-cadre est de douze mois à compter de sa date de notification (date prévisionnelle: juillet 2020).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Phone régie

Qui ?

• Musée des Confluences

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-09	Avis de marché
2020-04-17	Informations complémentaires
2020-07-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
Numéro de référence: 2010map
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de médiation culturelle au Musée des Confluences. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes: — montant minimal de commandes sur la durée initiale du marché (douze mois): 355 000 EUR HT; — montant maximal de commandes sur la durée initiale du marché (douze mois): sans; — montant minimal de commandes par période de reconduction (douze mois): 355 000 EUR HT; — montant maximal de commandes par période de reconduction (douze mois): sans. La présente consultation est passée selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1-3º, R. 2123-1, R. 2123-4, R. 2123-5, R. 2123-7 du Code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre ayant pour objet l'exécution de services culturels. La durée initiale de l'accord-cadre est de douze mois à compter de sa date de notification (date prévisionnelle: juillet 2020).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services administratifs récréatifs, culturels et religieux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de musées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée des Confluences
Adresse postale: 86 quai Perrache
Code postal: 69285
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.museedesconfluences.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 428381220 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-09 📅
Date limite de soumission: 2020-05-20 📅
Date de publication: 2020-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 073-174699
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — L'accord-cadre comprend une phase transitoire nécessaire à la mise en place effective des prestations débutant à la date de notification (date prévisionnelle: juillet 2020) et jusqu'au 19.10.2020. L'équipe de médiation du titulaire doit obligatoirement être opérationnelle à compter du 20.10.2020 date de début des prestations sur le site. La valeur estimée de l'accord-cadre est calculée sur quatre années. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies au CCAP de l'accord-cadre. Après examen des offres et conformément à l'article R. 2123-5 du code de la commande publique, le Musée des Confluences se réserve la possibilité de retenir, sans négocier, l'offre la mieux classée ou d'engager des négociations avec au maximum les candidats des trois offres les mieux classées, sous réserve d'un nombre suffisant d'offre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de médiation culturelle au Musée des Confluences. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes:

— montant minimal de commandes sur la durée initiale du marché (douze mois): 355 000 EUR HT;

— montant maximal de commandes sur la durée initiale du marché (douze mois): sans;

— montant minimal de commandes par période de reconduction (douze mois): 355 000 EUR HT;

— montant maximal de commandes par période de reconduction (douze mois): sans.

La présente consultation est passée selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1-3º, R. 2123-1, R. 2123-4, R. 2123-5, R. 2123-7 du Code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre ayant pour objet l'exécution de services culturels. La durée initiale de l'accord-cadre est de douze mois à compter de sa date de notification (date prévisionnelle: juillet 2020).

Valeur totale estimée: 2 616 667 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 2 616 667 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande peut être reconduit expressément trois fois douze mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne peut pas excéder 48 mois. La reconduction n'est pas tacite: le Musée des Confluences prend unilatéralement la décision expresse de reconduire ou non l'accord-cadre, deux mois au moins avant la date d'échéance de chaque période (initiale ou période de reconduction).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une déclaration sur l'honneur du candidat (DC1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre, notamment que le fait d'exécuter cet accord-cadre ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière. À ce titre, les candidats doivent fournir:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2 rubrique F1).

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités professionnelles et techniques requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre. À ce titre, les candidats doivent fournir:

— des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires réalisées pour des musées et/ou autres structures ou événements, en précisant le montant, la date, et le destinataire public ou privé (ou rubrique G de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du présent accord-cadre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 84436691400019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au plus tard, d'ici quatre ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2020/S 073-174699 (2020-04-09)

Informations complémentaires (2020-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de médiation culturelle au Musée des Confluences. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes: — montant minimal de commandes sur la durée initiale du marché (12 mois): 355 000 EUR HT; — montant maximal de commandes sur la durée initiale du marché (12 mois): sans; — montant minimal de commandes par période de reconduction (12 mois): 355 000 EUR HT; — montant maximal de commandes par période de reconduction (12 mois): sans. La présente consultation est passée selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1-3º, R. 2123-1, R. 2123-4, R. 2123-5, R. 2123-7 du Code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre ayant pour objet l'exécution de services culturels. La durée initiale de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification (date prévisionnelle: juillet 2020).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de musées 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-17 📅
Date de publication: 2020-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 079-187127
Se réfère à l'avis: 2020/S 073-174699
Numéro JO-S: 79

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— montant minimal de commandes sur la durée initiale du marché (12 mois): 355 000 EUR HT;

— montant maximal de commandes sur la durée initiale du marché (12 mois): sans;

— montant minimal de commandes par période de reconduction (12 mois): 355 000 EUR HT;

— montant maximal de commandes par période de reconduction (12 mois): sans.

La présente consultation est passée selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1-3º, R. 2123-1, R. 2123-4, R. 2123-5, R. 2123-7 du Code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre ayant pour objet l'exécution de services culturels. La durée initiale de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification (date prévisionnelle: juillet 2020).

Source: OJS 2020/S 079-187127 (2020-04-17)

Avis d'attribution de marché (2020-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de médiation culturelle au musée des Confluences. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes: — montant minimum de commandes sur la durée initiale du marché (douze mois): 355 000 EUR HT; — montant maximum de commandes sur la durée initiale du marché (douze mois): sans; — montant minimum de commandes par période de reconduction (douze mois): 355 000 EUR HT; — montant maximum de commandes par période de reconduction (douze mois): sans. La présente consultation est passée selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1-3 L'accord-cadre ayant pour objet l'exécution de services culturels. La durée initiale de l'accord-cadre est de douze mois à compter de sa date de notification (date prévisionnelle: juillet 2020).

Valeur totale du marché: 2 616 667 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-16 📅
Date de publication: 2020-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 139-342728
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Accord-cadre passé selon la procédure adaptée (articles L. 2123-1-2 Trois offres reçues (dématérialisées), dont deux PME. Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, dans les limites suivantes: Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre(douze mois): 355 000 EUR HT. Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre(douze mois): sans. Montant minimum de commandes par période de reconduction (douze mois): 355 000 EUR HT. Montant maximum de commandes par période de reconduction (douze mois):sans. La valeur totale du marché est calculée sur quatre années en référence à l'estimation du marché. Musea: +33(0)1 53 58 60 89;info@musea-accueil.com https://www.musea-accueil.com/

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de médiation culturelle au musée des Confluences. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes:

— montant minimum de commandes sur la durée initiale du marché (douze mois): 355 000 EUR HT;

— montant maximum de commandes sur la durée initiale du marché (douze mois): sans;

— montant minimum de commandes par période de reconduction (douze mois): 355 000 EUR HT;

— montant maximum de commandes par période de reconduction (douze mois): sans.

La présente consultation est passée selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1-3

L'accord-cadre ayant pour objet l'exécution de services culturels.

La durée initiale de l'accord-cadre est de douze mois à compter de sa date de notification (date prévisionnelle: juillet 2020).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-13 📅
Nom: Phone régie
Adresse postale: 24 rue de la République
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2 616 667 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre passé selon la procédure adaptée (articles L. 2123-1-2

Trois offres reçues (dématérialisées), dont deux PME.

Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, dans les limites suivantes:

Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre(douze mois): 355 000 EUR HT.

Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre(douze mois): sans. Montant minimum de commandes par période de reconduction (douze mois): 355 000 EUR HT.

Montant maximum de commandes par période de reconduction (douze mois):sans.

La valeur totale du marché est calculée sur quatre années en référence à l'estimation du marché. Musea: +33(0)1 53 58 60 89;info@musea-accueil.com https://www.musea-accueil.com/

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Source: OJS 2020/S 139-342728 (2020-07-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale (>20 nouveaux marchés)

Services de l'administration publique (4)

Services administratifs d'agences (2)