Prestations de maîtrise d'œuvre urbaine pour le renouvellement urbain des quartiers Chemin Bas d'Avignon — Clos d'Orville et Mas de Mingue

Ville de Nîmes

Le présent accord-cadre a pour objet l'élaboration et la mise en œuvre du projet de renouvellement urbain des quartier Chemin bas Clos d'Orville d'une part et Mas de Mingue d'autre part. Ces projets s'inscrivent dans le cadre du programme national NPNRU (Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain). Des premières études ont déjà été réalisées conduisant notamment à l'élaboration d'un plan guide et à un programme de conventions ANRU. Les missions du présent contrat ont pour but:
— d'accompagner la Ville de Nîmes sur le volet urbain tout au long des dix années de la convention ANRU, en garantissant les lignes directrices du projet et en assurant l'adaptation du projet aux évolutions à venir,
— d'élaborer l'ensemble des études règlementaires nécessaires à l'obtention des différentes autorisations administratives,
— d'assurer les missions de maitrise d'œuvre, essentiellement sur domaine infrastructures, permettant la réalisation des travaux d'aménagement d'espaces publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Nîmes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-04	Avis de marché
2021-02-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l'élaboration et la mise en œuvre du projet de renouvellement urbain des quartier Chemin bas Clos d'Orville d'une part et Mas de Mingue d'autre part. Ces projets s'inscrivent dans le cadre du programme national NPNRU (Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain). Des premières études ont déjà été réalisées conduisant notamment à l'élaboration d'un plan guide et à un programme de conventions ANRU. Les missions du présent contrat ont pour but: — d'accompagner la Ville de Nîmes sur le volet urbain tout au long des dix années de la convention ANRU, en garantissant les lignes directrices du projet et en assurant l'adaptation du projet aux évolutions à venir, — d'élaborer l'ensemble des études règlementaires nécessaires à l'obtention des différentes autorisations administratives, — d'assurer les missions de maitrise d'œuvre, essentiellement sur domaine infrastructures, permettant la réalisation des travaux d'aménagement d'espaces publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nîmes
Adresse postale: Colisée 2 — 2è étage — 1 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-04 📅
Date limite de soumission: 2020-06-15 📅
Date de publication: 2020-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 089-212553
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Les candidats retenus pour cette consultation se présentent sous la forme d'une équipe pluridisciplinaire dotée des compétences nécessaires suivantes: — urbanisme/architecture, — paysage, — ingénierie voiries réseaux divers, — ingénierie infrastructures, — ingénierie hydraulique, — ingénierie mobilité.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— d'accompagner la Ville de Nîmes sur le volet urbain tout au long des dix années de la convention ANRU, en garantissant les lignes directrices du projet et en assurant l'adaptation du projet aux évolutions à venir,

— d'élaborer l'ensemble des études règlementaires nécessaires à l'obtention des différentes autorisations administratives,

— d'assurer les missions de maitrise d'œuvre, essentiellement sur domaine infrastructures, permettant la réalisation des travaux d'aménagement d'espaces publics.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Projet de renouvellement urbain du quartier Chemin Bas Clos d'Orville
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le Chemin Bas d'Avignon est un quartier construit dans les années 1960, d'une superficie de 44 ha dédiée presque en totalité au logement locatif social, qui a déjà fait l'objet d'un précédent programme de rénovation urbaine (ANRU) qui s'est déroulé durant les années 2005 - 2015. Un nouveau programme de renouvellement urbain sur le quartier Chemin Bas d'Avignon Clos d'Orville, a fait l'objet durant les années 2016 à 2019, d'études préalables dans le cadre d'un protocole de préfiguration passé avec l'ANRU et les différents partenaires. Ce travail a déjà abouti à la réalisation d'un plan guide à horizon 2040, d'un plan guide du programme de renouvellement urbain à horizon de la convention NPNRU (2030). La ville souhaite maintenant mettre en œuvre le projet urbain de façon opérationnelle dans les dix ans à venir de la convention ANRU, et réaliser les actions pour lesquelles elle est maître d'ouvrage.

Les orientations stratégiques du projet de renouvellement urbain du quartier s'appuient sur plusieurs axes:

— axe 1: structurer les quartiers à partir d'axes et de lieux fédérateurs;

— axe 2: r la mixité et l'attractivité des quartiers;

— axe 3: inscrire les quartiers dans la transition énergétique avec une exigence de qualité environnementale.

Ce programme représente un coût travaux estimatif de 8 624 555 EUR pour la partie espaces publics et infrastructures.

Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 120 mois
Description des options: Les marchés subséquents pourront comporter des tranches optionnelles.
Informations complémentaires:

Les candidats retenus pour cette consultation se présentent sous la forme d'une équipe pluridisciplinaire dotée des compétences nécessaires suivantes:

— urbanisme/architecture,

— paysage,

— ingénierie voiries réseaux divers,

— ingénierie infrastructures,

— ingénierie hydraulique,

— ingénierie mobilité.

Intitulé du lot: Projet de recouvellement urbain du quartier Mas de Mingue
Numéro du lot: 2
Brève description:

Mas de Mingue est un quartier à taille humaine de 27 ha dont les premières constructions datent de 1958 recouvrant quatre secteurs distincts: un parc locatif situé au cœur du quartier, composé de grands immeubles de type « industrialisés », un parc collectif privé avec deux grandes copropriétés dégradées, un secteur d'extension récente (Mas de Teste/Citadelle) mixant petits collectifs sociaux et logements en accession et, aux franges du quartier, des secteurs plus qualifiés composés essentiellement de maisons individuelles. Bien que le quartier n'ait pas bénéficié de programmes de renouvellement urbain, des opérations en cours ou déjà réalisées ont engagé la mutation du quartier et anticipé sur le passage du TCSP. La rénovation urbaine engagée vise à créer, à flanc de colline, un cœur de quartier bien équipé, ouvert sur le vallon du Valat de Riquet, avec un habitat renouvelé et facilement accessible, mieux desservi par des lignes structurantes tout en valorisant les atouts paysagers naturels du quartier.

Le projet urbain se déploie autour des axes forts suivants:

— 1) la reconquête du cours « naturel » du Valat de Riquet par la mise en culture biologique;

— 2) la requalification de l'entrée de quartier depuis la route d'Avignon et le séquencement d'espaces publics jusqu'au cœur de quartier (Place des Grillons);

— 3) la création d'une place de « cœur du quartier »;

— 4) la réorganisation et la requalification du Maillage viaire;

— 5) la requalification d'une offre complémentaire d'espaces verts de proximité (square, jardin...).

Le programme d'actions du projet urbain du quartier du Mas de Mingue a été découpé en plusieurs secteurs d'intervention dans lesquels vont être aménagés des espaces publics.

L'enveloppe financière des travaux d'infrastructure et d'espaces publics objet du présent accord cadre s'élève à 8 877 953 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant — ou, en cas de candidature classique, lettre de candidature:

— remplir le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre.

Déclarations sur l'honneur:

— déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 5
Justification de l’accord-cadre:

La durée de l'accord-cadre est de 10 ans à compter de sa notification. Cette durée est justifiée par le temps long des opérations d'urbanisme de grande ampleur, et d'autre part de nature à garantir la maîtrise financière du projet dans le temps et dans l'espace

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: colisée 2 - 2e étage 1 Rue du Coli
Contact
Point de contact: http://www.marches-securises.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est passée selon une procédure d'appels d'offres restreint. Le présent avis d'appel public à la concurrence correspond au lancement de la phase de sélection des candidatures. Les modalités de participation dont la liste des documents à remettre dans le cadre de cette phase ainsi que les critères de sélection des candidatures (capacité professionnelle, capacité technique et capacité économique et financière) sont détaillées au règlement de la consultation de la phase candidatures.

Le dossier de consultation des entreprises est disponible intégralement et gratuitement uniquement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr

Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 089-212553 (2020-05-04)

Avis d'attribution de marché (2021-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l'élaboration et la mise en œuvre du projet de renouvellement urbain des quartier Chemin Bas, Clos d'Orville d'une part et Mas de Mingue d'autre part. Ces projets s'inscrivent dans le cadre du programme national NPNRU (Nouveau Programme national de renouvellement urbain). Des premières études ont déjà été réalisées conduisant notamment à l'élaboration d'un plan guide et à un programme de conventions ANRU. Les missions du présent contrat ont pour but: — d'accompagner la ville de Nîmes sur le volet urbain tout au long des dix années de la convention ANRU, en garantissant les lignes directrices du projet et en assurant l'adaptation du projet aux évolutions à venir; — d'élaborer l'ensemble des études règlementaires nécessaires à l'obtention des différentes autorisations administratives; — d'assurer les missions de maitrise d'œuvre, essentiellement sur domaine infrastructures, permettant la réalisation des travaux d'aménagement d'espaces publics.

Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Colisée 2, 2e étage, 1 rue du Colisée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-09 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-074452
Se réfère à l'avis: 2020/S 089-212553
Numéro JO-S: 30

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— d'accompagner la ville de Nîmes sur le volet urbain tout au long des dix années de la convention ANRU, en garantissant les lignes directrices du projet et en assurant l'adaptation du projet aux évolutions à venir;

— d'élaborer l'ensemble des études règlementaires nécessaires à l'obtention des différentes autorisations administratives;

Intitulé du lot: Projet de renouvellement urbain du quartier Chemin Bas — Clos d'Orville
Brève description:

Le Chemin Bas d'Avignon est un quartier construit dans les années 1960, d'une superficie de 44 ha dédiée presque en totalité au logement locatif social, qui a déjà fait l'objet d'un précédent programme de rénovation urbaine (ANRU1) qui s'est déroulé durant les années 2005-2015. Un nouveau programme de renouvellement urbain sur le quartier Chemin Bas d'Avignon, Clos d'Orville, a fait l'objet durant les années 2016 à 2019, d'études préalables dans le cadre d'un protocole de préfiguration passé avec l'ANRU et les différents partenaires. Ce travail a déjà abouti à la réalisation d'un plan guide à horizon 2040, d'un plan guide du programme de renouvellement urbain à horizon de la convention NPNRU (2030). La ville souhaite maintenant mettre en œuvre le projet urbain de façon opérationnelle dans les dix ans à venir de la convention ANRU, et réaliser les actions pour lesquelles elle est maître d'ouvrage. Les orientations stratégiques du projet de renouvellement urbain du quartier s'appuient sur plusieurs axes:

— axe 1: structurer les quartiers à partir d'axes et de lieux fédérateurs,

— axe 2: renforcer la mixité et l'attractivité des quartiers,

Mas de Mingue est un quartier à taille humaine de 27 ha dont les premières constructions datent de 1958 recouvrant quatre secteurs distincts: un parc locatif situé au cœur du quartier, composé de grands immeubles de type «industrialisés», un parc collectif privé avec deux grandes copropriétés dégradées, un secteur d'extension récente (Mas de Teste/Citadelle) mixant petits collectifs sociaux et logements en accession et, aux franges du quartier, des secteurs plus qualifiés composés essentiellement de maisons individuelles. Bien que le quartier n'ait pas bénéficié de programmes de renouvellement urbain, des opérations en cours ou déjà réalisées ont engagé la mutation du quartier et anticipé sur le passage du TCSP. La rénovation urbaine engagée vise à créer, à flanc de colline, un cœur de quartier bien équipé, ouvert sur le vallon du Valat de Riquet, avec un habitat renouvelé et facilement accessible, mieux desservi par des lignes structurantes tout en valorisant les atouts paysagers naturels du quartier. Le projet urbain se déploie autour des axes forts suivants:

1. la reconquête du cours «naturel» du Valat de Riquet par la mise en culture biologique,

2. la requalification de l'entrée de quartier depuis la route d'Avignon et le séquencement d'espaces publics jusqu'au cœur de quartier (place des Grillons),

3. la création d'une place de «cœur du quartier»,

4. la réorganisation et la requalification du maillage viaire,

5. la requalification d'une offre complémentaire d'espaces verts de proximité (square, jardin…).

Le programme d'actions du projet urbain du quartier du Mas de Mingue a été découpé en plusieurs secteurs d'intervention dans lesquels vont être aménagés des espaces publics. L'enveloppe financière des travaux d'infrastructure et d'espaces publics objet du présent accord-cadre s'élève à 8 877 953 EUR.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom: Tekhne SARL d'Architecture
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: SAS Setec International
Commune postale: Vitrolles
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: SAS Jalbert & Associés — in situ
Valeur totale du marché: 1 250 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom: SAS Dumetier Design
SARL Nemis
Commune postale: Nîmes
Pays: Gard 🏙️
Nom: SAS Verdi Ingénierie Méditerranée
Commune postale: Aix-en-Provence
Nom: Tractebel SA
Commune postale: Gennevilliers
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Sarl atdx
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Source: OJS 2021/S 030-074452 (2021-02-09)

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