Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020-2021
263”
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020-2021.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“L'entrepreneur pourra répondre à un ou plusieurs lots (un lot correspond à un circuit, l'entrepreneur doit obligatoirement disposer d'un engin spécifique...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
L'entrepreneur pourra répondre à un ou plusieurs lots (un lot correspond à un circuit, l'entrepreneur doit obligatoirement disposer d'un engin spécifique avec chauffeur dédié à chaque circuit). Si une entreprise répond à plusieurs lots avec le même engin, elle devra indiquer l'ordre de ses préférences pour l'attribution des lots auxquels elle soumissionne.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit G2-8
Titre
Numéro d'identification du lot: G1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Haute-Saône🏙️
Description du marché: Secteur de Dampierre-sur-Salon.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 153 896 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début octobre 2020 jusqu'au 31.10.2021....”
Description des renouvellements
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début octobre 2020 jusqu'au 31.10.2021. Chaque marché pourra être reconduit 3 fois par reconduction expresse sans que sa durée puisse excéder le 31.10.2024.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés pourront intervenir en cours d'exécution conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit G2-9
Titre
Numéro d'identification du lot: G2
Description
Description du marché: Secteur de Gray-Pesmes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 242 216 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit G3-2
Titre
Numéro d'identification du lot: G3
Description
Description du marché: Secteur d'Autray-les-Gray — Essertenne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 800 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit G3-10
Titre
Numéro d'identification du lot: G4
Description
Description du marché: Secteur de Gy.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 580 💰
Description
Description des renouvellements:
“Des modifications des marchés pourront intervenir en cours d'exécution conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.” Informations sur les options
Description des options:
“Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début octobre 2020 jusqu'au 31.10.2021....”
Description des options
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé passé pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue début octobre 2020 jusqu'au 31.10.2021. Chaque marché pourra être reconduit 3 fois par reconduction expresse sans que sa durée puisse excéder le 31.10.2024.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit G3-13
Titre
Numéro d'identification du lot: G5
Description
Description du marché: Secteur de Bonboillon.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 480 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit G3-14
Titre
Numéro d'identification du lot: G6
Description
Description du marché: Secteur de Fretigney.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 920 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Gcc4r-2
Titre
Numéro d'identification du lot: G7
Description
Description du marché: Secteur de Champlitte.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 384 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Gcc4r-3
Titre
Numéro d'identification du lot: G8
Description
Description du marché: Secteur de Champlitte
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 624 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Gcc4r-4
Titre
Numéro d'identification du lot: G9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 592 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Gcc4r-5
Titre
Numéro d'identification du lot: G10
Description
Description du marché: Secteur de Larret.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 464 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Gcc4r-6
Titre
Numéro d'identification du lot: G11
Description
Description du marché: Secteur de Fouvent-le-Haut.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 484 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Gcc4r-7
Titre
Numéro d'identification du lot: G12
Description
Description du marché: Secteur de Lavoncourt.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 844 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Gcc4r-8
Titre
Numéro d'identification du lot: G13
Description
Description du marché: Secteur de Vaite.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 624 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Gcc4r-10
Titre
Numéro d'identification du lot: G14
Description
Description du marché: Secteur de Vauconcourt.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 624 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Gcc4r-11
Titre
Numéro d'identification du lot: G15
Description
Description du marché: Secteur de Vellexon — Vauconcourt.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 504 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Gcc4r-12
Titre
Numéro d'identification du lot: G16
Description
Description du marché: Secteur de Membrey.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 764 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Gcc4r-13
Titre
Numéro d'identification du lot: G17
Description
Description du marché: Secteur de Gray — Dampierre-sur-Salon.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 952 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Hr04
Titre
Numéro d'identification du lot: L18
Description
Description du marché: Secteur de Esprels — Saulnot.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132298.40 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Lr04
Titre
Numéro d'identification du lot: L19
Description
Description du marché: Secteur de Ronchamp — Plancher.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 179184.40 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Lr07
Titre
Numéro d'identification du lot: L20
Description
Description du marché: Secteur de Villersexel — Lure.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 146 356 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Lr51
Titre
Numéro d'identification du lot: L21
Description
Description du marché: Secteur de Belfahy.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 71 220 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Lr58
Titre
Numéro d'identification du lot: L22
Description
Description du marché: Secteur de Villerexel — Lyoffans.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 420 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Lx01
Titre
Numéro d'identification du lot: L23
Description
Description du marché: Secteur de Luxeuil — Lantenot.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 157 992 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Lx50
Titre
Numéro d'identification du lot: L24
Description
Description du marché: Secteur de St-Bresson.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 270 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Lx54
Titre
Numéro d'identification du lot: L25
Description
Description du marché: Secteur de Velleminfroy — Quers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 864 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Lx57
Titre
Numéro d'identification du lot: L26
Description
Description du marché: Secteur de Fougerolles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 364 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Sl51
Titre
Numéro d'identification du lot: L27
Description
Description du marché: Secteur de Betoncourt St Pancras.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 472 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Sl52
Titre
Numéro d'identification du lot: L28
Description
Description du marché: Secteur de Conflans s/l — Cuve
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 776 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Sl54
Titre
Numéro d'identification du lot: L29
Description
Description du marché: Secteur de conflans s/l — Fontaine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 172 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit Sl53
Titre
Numéro d'identification du lot: L30
Description
Description du marché: Secteur de St-Remy-en-Comte.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 132 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit V3-18
Titre
Numéro d'identification du lot: V31
Description
Description du marché: Secteur de Montbozon — Loulans.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 680 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit V3-21
Titre
Numéro d'identification du lot: V32
Description
Description du marché: Secteur de Boult.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 940 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit V3-22
Titre
Numéro d'identification du lot: V33
Description
Description du marché: Secteur de Fondremand.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46853.88 💰
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit V3-32
Titre
Numéro d'identification du lot: V34
Description
Description du marché: Secteur de Port/Saone — Mersuay.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 720 💰
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit V3-15
Titre
Numéro d'identification du lot: V35
Description
Description du marché: Secteur de Vellefaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 660 💰
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit V3-34
Titre
Numéro d'identification du lot: V36
Description
Description du marché: Secteur de Traves.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23477.76 💰
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit V3-35
Titre
Numéro d'identification du lot: V37
Description
Description du marché: Secteur de Arbecey — Gourgeon.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 412 💰
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit V3-38
Titre
Numéro d'identification du lot: V38
Description
Description du marché: Secteur d'Augicourt.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 880 💰
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit V3-39
Titre
Numéro d'identification du lot: V39
Description
Description du marché: Secteur de Grandvelle.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 060 💰
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Circuit V3-47
Titre
Numéro d'identification du lot: V40
Description
Description du marché: Secteur de Scey/Saone.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 672 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-01
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-07
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Vesoul.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture n'est pas publique. La date et l'heure d'ouverture sont données à titre indicatif.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Les accords-cadres répondent à un besoin récurrent. Ils seront attribués pour une période initiale de 1 an. Dans l'hypothèse où ils seraient reconduits,...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Les accords-cadres répondent à un besoin récurrent. Ils seront attribués pour une période initiale de 1 an. Dans l'hypothèse où ils seraient reconduits, selon les modalités du cahier des charges 3 fois une année, une nouvelle consultation sera engagée dans le courant de l'année 2024.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé à bons de commande conclu avec un seul opérateur, comportant uniquement un montant minimum de 1 000 EUR...”
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé à bons de commande conclu avec un seul opérateur, comportant uniquement un montant minimum de 1 000 EUR (HT) par lot (pas de montant maximum). Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement, en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. L'estimation indiquée pour chaque lot couvre l'année initiale et les 3 années de reconduction. Attention: la transmission des offres, ainsi que tous les échanges en cours de procédure, se fait obligatoirement via le site: www.achatpublic.com
La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Aucune avance ne sera accordée. Les services, objets du présent marché seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes:
— délai global de paiement à 30 jours par virement administratif sur le budget voté par le Conseil départemental,
— ressources propres,
— prix révisables annuellement en cas de reconduction,
— intérêt moratoires au taux de refinancement de la BCE majoré de 8 points en cas de retard de paiement,
— versement d'une indemnité de 40 EUR en cas de retard de paiement,
— application des articles R. 2191-20 à R. 2191-63 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 139-342406 (2020-07-16)
Avis d'attribution de marché (2021-01-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département de la Haute Saône
Adresse postale: espace 70 4a rue de l'industrie CS 10339
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020-2021”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 257960.77 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Numéro d'identification du lot: 2
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Secteur d'Autray-les-Gray — Essertenne
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Secteur de GY.
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Titre: Circuit GCC4R-2
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Titre: Circuit GCC4R-3
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Titre: Circuit GCC4R-4
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Titre: Circuit GCC4R-5
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés pourront intervenir en cours d'exécution conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique” Champ d'application du marché
Titre: Circuit GCC4R-6
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Titre: Circuit GCC4R-7
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Titre: Circuit GCC4R-8
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Titre: Circuit GCC4R-10
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Titre: Circuit GCC4R-11
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Titre: Circuit GCC4R-12
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Titre: Circuit GCC4R-13
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Titre: Circuit HR04
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Titre: Circuit LR04
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Champ d'application du marché
Titre: Circuit LR07
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Champ d'application du marché
Titre: Circuit LR51
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Champ d'application du marché
Titre: Circuit LR58
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Secteur de Villersexel — Lyoffans.
Champ d'application du marché
Titre: Circuit LX01
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Secteur de Saint-Bresson.
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Numéro d'identification du lot: 26
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Secteur de Betoncourt Saint-Pancras.
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Secteur de Conflans s/l — Cuve.
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Secteur de Conflans s/l — Fontaine.
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Secteur de Saint-Rémy-en-Comte.
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Numéro d'identification du lot: 32
Numéro d'identification du lot: 33
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: Secteur de Port-sur-Saône — Mersuay.
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Numéro d'identification du lot: 36
Numéro d'identification du lot: 37
Numéro d'identification du lot: 38
Numéro d'identification du lot: 39
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: Secteur de Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 139-342406
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-022
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 1 — circuit G2-8 — secteur Dampierre-sur-Salon”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Laurent Guibaudet
Adresse postale: 21 A route de Courtesoult
Commune postale: Delain
Code postal: 70180
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Saône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 38 474 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 155 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-023
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 3 — circuit G3-2 — secteur d'Autrey-les-Gray — Essertenne”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: EARL de la Louvière
Adresse postale: 4 bis route d'Auvet
Commune postale: Autrey-les-Gray
Code postal: 70100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 055 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-024
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 4 — circuit G3-10 — secteur GY”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Gaec des Chaillots
Adresse postale: 12 rue du Blancheney
Commune postale: Angirey
Code postal: 70700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 895 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 195 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-025
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — lot 5 — circuit G3-13 — secteur Bonboillon”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL agri travaux services
Adresse postale: 12 grande Rue
Commune postale: Onay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 870 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 358 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-026
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 6 — circuit G3-14 — secteur Fretigney” Nom et adresse du contractant
Nom: EARL Poulain
Adresse postale: 11 rue du Perrenot
Commune postale: Neuvelle Les-la-Charite
Code postal: 70130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 980 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2748.52 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020-027
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 7 — circuit GCC4R-2 — secteur Champlitte”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: EARL des brosses
Adresse postale: 9 Hameau des Louches
Commune postale: Champlitte
Code postal: 70600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 596 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 840 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2020-028
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 8 — circuit GCC4R-3 — secteur Champlitte”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Setagri
Adresse postale: 1 rue de Pizot
Commune postale: Frettes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 406 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 870 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2020-029
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 9 — circuit GCC4R-4 — secteur Dampierre-sur-Salon”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Debelfort Kevin
Adresse postale: 2 route du Château d'Eau
Commune postale: Neuvelle-les-Champlitte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 648 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 430 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2020-030
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 10 — circuit GCC4R-5 — secteur Larret”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: EARL Née Olivier
Adresse postale: 45 Grande Rue
Commune postale: Pierrecourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 116 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 325 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020-031
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 11 — circuit GCC4R-6 — secteur Fouvent-le-Haut”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: EARL buffet
Adresse postale: 14 rue de Bourdelois
Commune postale: Argillieres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 871 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 424 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2020-032
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 12 — circuit GCC4R-7 — secteur Lavoncourt” Nom et adresse du contractant
Nom: Brussey Emmanuel
Adresse postale: 3 rue des Tilleuls
Commune postale: Francourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 711 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 481 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2020-034
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 14 — circuit GCC4R-10 — secteur Vauconcourt” Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Poissenot TP
Adresse postale: 26 route de Theuley
Commune postale: Grandecourt
Code postal: 70120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 156 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 071 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2020-035
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 15 — circuit GCC4R-11 — secteur Vellexon-Vauconcourt”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: GAEC des Combottes
Adresse postale: 20 route de Fresne-Saint-Mamès
Commune postale: Vezet-la-Romaine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 126 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 285 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2020-036
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 16 — circuit GCC4R-12 — secteur Membrey” Nom et adresse du contractant
Nom: GAEC du Château
Adresse postale: 10 rue de l'Eau
Commune postale: Volon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 441 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 835 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2020-037
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 17 — circuit GCC4R-13 — secteur Dampierre-sur-Salon” Nom et adresse du contractant
Nom: EARL Fontaine Froz
Adresse postale: 1 rue des Jonchots
Commune postale: Beaujeu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 988 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5562.50 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2020-038
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 18 — circuit HR04 — secteur Esprel-Saulnot” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SASU Billotte
Adresse postale: 24 Grande Rue
Commune postale: Grange-le-Bourg
Code postal: 70400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 33074.60 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 842 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2020-039
Numéro d'identification du lot: 19
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 19 — circuit LR04 — secteur Ronchamp — plancher” Nom et adresse du contractant
Nom: GMP logistique
Adresse postale: 38 Grande Rue
Commune postale: Melisey
Code postal: 70270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44796.10 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26305.92 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2020-040
Numéro d'identification du lot: 20
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 20 — circuit LR07 — secteur Villersexel — Lure” Nom et adresse du contractant
Nom: SASU Billlotte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 36 589 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 190 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2020-041
Numéro d'identification du lot: 21
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021— Lot 21 — circuit LR51 — secteur Belfahy” Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Beurier Jean-François
Adresse postale: 15 rue Principale
Commune postale: Belfahy
Code postal: 70290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 17 805 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 120 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020-042
Numéro d'identification du lot: 22
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020-2021 - lOT 22 - circuit Lr58 - secteur Villersexel - lyoffans” Nom et adresse du contractant
Nom: gaec decard
Adresse postale: 3, rue de la Mairie
Commune postale: Moimay
Code postal: 70110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 105 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 863 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2020-043
Numéro d'identification du lot: 23
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 - lOT 23 - circuit Lx01 - secteur Luxeuil - lantenot” Nom et adresse du contractant
Nom: gmp logistique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 39 498 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18538.52 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2020-044
Numéro d'identification du lot: 24
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 - lOT 24 - circuit Lx50 - secteur ST Bresson”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: gaec fleuri
Adresse postale: 850 Le Mont du Tronc
Commune postale: Saint-Bresson
Code postal: 70280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8067.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 513 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2020-045
Numéro d'identification du lot: 25
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 25 — circuit LX54 — secteur Velleminfroy — Guers”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Allaux
Adresse postale: 11 rue des Genevriers
Commune postale: Adelans
Code postal: 70200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 966 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 929 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2020-046
Numéro d'identification du lot: 26
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 26 — circuit LX57 — secteur Fougerolles” Nom et adresse du contractant
Nom: Richardot Regis
Adresse postale: 326 Le Grand-Fahys
Commune postale: Fougerolles
Code postal: 70220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 091 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 894 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 27 — circuit Sl51 — secteur Bétoncourt — Saint-Pancras” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2020-047
Numéro d'identification du lot: 28
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 28 — circuit Sl52 — secteur Conflans-sur-Loire — cuve”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS GrandJean Jassey
Adresse postale: 19 route de Vernois
Commune postale: Barges
Code postal: 70500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 694 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 060 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 29 — circuit Sl54 — secteur Conflans-sur-Loire — Fontaine”
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2020-048
Numéro d'identification du lot: 30
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 30 — circuit Sl53 — secteur Saint-Rémy-en-Comte” Nom et adresse du contractant
Nom: Potard Jérôme
Adresse postale: 5 rue de l'Écho du Brémont
Commune postale: Cubry-les-Faverney
Code postal: 70160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 783 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 910 💰
2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2020-049
Numéro d'identification du lot: 31
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 31 — circuit V3-18 — secteur Montbozon — Loulans” Nom et adresse du contractant
Nom: ADS bois
Adresse postale: le Magny
Commune postale: Beaumotte-Aubertans
Code postal: 70190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 420 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2606.55 💰
3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020-050
Numéro d'identification du lot: 32
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 32 — circuit V3-21 — secteur Boult” Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Contet
Adresse postale: 15 rue des Vignes
Commune postale: Frasne-le-Chateau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 985 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 155 💰
3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2020-051
Numéro d'identification du lot: 33
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 33 — circuit V3-22 — secteur Fondremand”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Costille Aurélie
Adresse postale: 4 rue de la Côte
Commune postale: Fondremand
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 11713.47 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9032.30 💰
3️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2020-052
Numéro d'identification du lot: 34
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 34 — circuit V3-32 — secteur Port/Saône — Mersuay”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: EARL Nivoit
Adresse postale: 64 rue Lafayette
Commune postale: Pusy
Code postal: 70000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 180 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 629 💰
3️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2020-053
Numéro d'identification du lot: 35
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 35 — circuit V3-15 — secteur Vellefaux” Nom et adresse du contractant
Nom: EARL des Oliviers
Adresse postale: 5 chemin de Velleguindry
Commune postale: La Demie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 915 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 268 💰
3️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2020-054
Numéro d'identification du lot: 36
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 36 — circuit V3-34 — secteur Traves” Nom et adresse du contractant
Nom: Gaec Melin
Adresse postale: 11 Grande Rue
Commune postale: Cubry-les-Soing
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5869.44 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 250 💰
3️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2020-055
Numéro d'identification du lot: 37
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 37 — circuit V3-35 — secteur Arbecey — Gourgeon”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Gaec des Potheys
Adresse postale: 30 rue de l'Étang
Commune postale: Arbecey
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 353 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 562 💰
3️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2020-056
Numéro d'identification du lot: 38
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 38 — circuit V3-38 — secteur Augicourt” Nom et adresse du contractant
Nom: Gaec Jannel Maitrot
Adresse postale: 4 bis Grande Rue
Commune postale: Aboncourt-Gesincourg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 470 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 697 💰
3️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2020-057
Numéro d'identification du lot: 39
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 39 — circuit V3-39 — secteur Grandvelle” Nom et adresse du contractant
Nom: EARL les Fontenottes
Adresse postale: 4 rue de Visenay
Commune postale: Grandvelle-et-Le Perrenot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 015 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2170.46 💰
3️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2020-058
Numéro d'identification du lot: 40
Titre:
“Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 40 — circuit V3-47 — secteur Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin”
Titre
Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l'hiver 2020/2021 — Lot 40 — circuit V3-47 — secteur Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: EARL du Montbeauchet
Adresse postale: 5 rue du Vernois
Commune postale: Scey-sur-Saone
Code postal: 70360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 168 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 225 💰
“Le nº 2 — circuit G2-9 secteur Gray-Pesmes a été déclaré sans suite, le maître d'œuvre a fait le choix d'internaliser la prestation.
Le lot nº 13 — circuit...”
Le nº 2 — circuit G2-9 secteur Gray-Pesmes a été déclaré sans suite, le maître d'œuvre a fait le choix d'internaliser la prestation.
Le lot nº 13 — circuit GCC4R-8 secteur de Vaîte, marché nº 2020-033 est en cours de notification.
Signatures des marchés par M. le président du conseil départemental:
— lots nº 1, 8, 20, 31 marchés signés le 5.11.2020,
— lots nº 3, 7, 10, 15, 24, 33, 36, 38 marchés signés le 27.11.2020,
— lots nº 4, 6, 8, 9, 11, 14, 16, 17, 19, 21, 22, 23, 26, 30, 32, 34, 39 marchés signés le 27.10.2020,
— lots nº 5, 37 marchés signés le 18.11.2020,
— lot nº 12 marché signé le 12.11.2020,
— lots nº 25, 35 marchés signés le 4.11.2020,
— lot nº 28 marché signé le 9.11.2020,
— lot nº 40 marché signé le 17.11.2020.
Les lots 27 et 29, déclarés infructueux ont fait l'objet de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-2 du CCP.
Les marchés sont consultables aux adresses suivantes:
— unité technique de Gray — rue de la Plage — 70100 Gray,
— unité technique de Lure — 20 rue des Cloies — 70200 Lure,
— unité technique de Vesoul — 4 A rue de l'Industrie — 70000 Vesoul.
Le présent avis d'attribution constitue la modalité de publicité adaptée au sens de l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Besançon Cedex 3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2021/S 020-047286 (2021-01-26)