Prestations d'analyses des échantillons d'eau de pluie, de gaz et d'aérosol du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale

IMT Lille Douai

Prestations d'analyses des échantillons d'eau de pluie, de gaz et d'aérosol du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale pour le centre d'enseignement, de recherche et d'innovation «Énergie et environnement» de l'École nationale supérieure mines télécom Lille Douai.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CEA (lsce)
• Ianesco
• SGS France
• tera

Qui ?

• IMT Lille Douai

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-05	Avis de marché
2021-04-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement
Numéro de référence: 20EMD050M
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: IMT Lille Douai
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul, CS 10838
Code postal: 59508
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.imt-lille-douai.fr 🌏
Courrier électronique: annie.demski@imt-lille-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327712517 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=663222&orgAcronyme 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=663222&orgAcronyme=a4n 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-05 📅
Date limite de soumission: 2020-12-07 📅
Date de publication: 2020-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 219-537843
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

Suivi des échantillons, fourniture des flacons vides, le conditionnement des caisses de transport avant leur expédition, organisation du transport A/R des échantillons avec les gestionnaires des stations, réception, traitement, stockage des échantillons à leur retour jusqu'à leur analyse, réalisation des analyses chimiques. Les résultats des mesures devront être transmis exclusivement à IMT LD.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Analyse des espèces ioniques majeures dans les précipitations
Numéro du lot: 1
Brève description: Analyse des espèces ioniques majeures dans les précipitations.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché débutera à compter de sa notification et sa durée initiale se limitera au 31.12.2021. Il pourra être reconduit trois fois, par période de douze mois, soit jusqu'au 31.12.2024. La reconduction fera l'objet d'une notification écrite du pouvoir adjudicateur au minimum deux (2) mois avant l'échéance initiale.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Analyse des composés hydrocarbonés et carbonylés en atmosphère rurale
Numéro du lot: 2
Brève description: Analyse des composés hydrocarbonés et carbonylés en atmosphère rurale.
Informations complémentaires:

Préparation, suivi des échantillons, préparation des canisters et des cartouches, conditionnement des caisses de transport, organisation du transport A/R des échantillons, traitement des échantillons à leur retour, réalisation des analyses chimiques. Les résultats d'analyse devront être transmis par le laboratoire à IMT LD.

Intitulé du lot: Analyse des métaux lourds dans les précipitations et les aérosols
Numéro du lot: 3
Brève description: Analyse des métaux lourds dans les précipitations et les aérosols
Description des renouvellements:

Le marché débutera à compter de sa notification et sa durée initiale se limitera au 31.12.2021. Il pourra être reconduit trois fois, par période de douze mois, soit jusqu'au 31.12.024. La reconduction fera l'objet d'une notification écrite du Pouvoir Adjudicateur au minimum deux (2) mois avant l'échéance initiale.

Informations complémentaires:

Gestion et le suivi des échantillons, c'est-à-dire la préparation des flacons et filtres, leur conditionnement, organisation avec les gestionnaire de station et la prise en charge du transport A/R des échantillons et le traitement des échantillons à leur retour, réalisation des analyses chimiques.

Intitulé du lot: Analyse d'Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les précipitations et les aérosols
Numéro du lot: 4
Brève description:

Analyse d'Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les précipitations et les aérosols.

Description des renouvellements:

Le marché débutera à compter de sa notification et sa durée initiale se limitera au 31.12.2021. Il pourra être reconduit trois fois, par période de douze mois, soit jusqu'au 31.12.2024. la reconduction fera l'objet d'une notification écrite du pouvoir adjudicateur au minimum deux (2) mois avant l'échéance initiale.

Informations complémentaires:

Conditionnement des filtres et du dispositif de prélèvement des précipitations, organisation avec les gestionnaire de station, prise en charge du transport A/R des échantillons avec les stations et enfin le traitement des échantillons à leur retour; réalisation des analyses chimiques.

Intitulé du lot: Analyse des anions-cations et EC/OC sur filtres (PM2.5)
Numéro du lot: 5
Brève description: Analyse des anions-cations et EC/OC sur filtres (PM2.5).
Informations complémentaires:

Conditionnement des filtres et des dispositifs de prélèvement, organisation avec les gestionnaire de stations et prise en charge du transport A/R des échantillons et enfin traitement des échantillons à leur retour;réalisation des analyses chimiques.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

IMT Lille Douai — CERI Energie et environnement.

IMT Lille Douai — CERI Energie environnement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Contenu technique de l'offre
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Coût des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Qualification et expérience des intervenants proposés pour réaliser la prestation
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Développement durable
Critère de coût (pondération): 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Enseignement supérieur et recherche
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=663222&orgAcronyme 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=663222&orgAcronyme 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=663222&orgAcronyme 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché pourra être reconduit trois fois, par période de douze mois, soit jusqu'au 31.12.2024. Il pourra être suspendu ou modifié, totalement ou partiellement dans le cas, où la convention révisable annuellement entre l'IMT Lille Douai et le ministère en charge de l'environnement est suspendue ou modifiée, totalement ou partiellement.

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable par les candidats sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — Le dépôt des offres se fera exclusivement par la voie dématérialisée. La signature électronique n'est pas obligatoire. Les soumissionnaires devront déposer leur offre sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=663222&orgAcronyme — L'utilisation du formulaire Document unique de marché européen «DUME» est préconisée mais le candidat a la possibilité de répondre par tout autre moyen. La signature de l'offre est possible mais n'est pas obligatoire. Seul, le candidat informe que son offre est retenue, est tenu de la signer. Le candidat ne doit pas joindre dans son offre, le règlement de consultation; seul faisant foi celui détenu par l'administration. Les documents DC1, DC2 peuvent être téléchargés sur le site internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires — Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise les formulaires 3666 et Urssaf de moins de six mois dans un délai de dix jours à compter de la demande du pouvoir adjudicateur. La transmission des offres se fait uniquement de manière dématérialisée tel que stipulé ci-après. Le dépôt des offres se fera obligatoirement par voie électronique. Les soumissionnaires devront déposer leur offre sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=663222&orgAcronyme — Une fois connecté et enregistré sur la plate-forme de dématérialisation, le soumissionnaire pourra déposer sa candidature et son offre en suivant les instructions fournies par la plate-forme. Chaque pièce du marché doit donc être signée électroniquement individuellement et non uniquement le dossier compressé. Cependant, afin de faciliter l'envoi, les pièces peuvent être signées électroniquement puis compressées. Les formats de signature de référence acceptés sont Pades, Cades, Xades. Toutefois, le concurrent pourra effectuer à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) ou sur support papier à l'adresse suivante: IMT Lille Douai — direction des affaires financières — cellule marchés publics — Mme Annie Demski — 941 rue Charles Bourseul — CS 10838 — 59508 Douai Cedex. Cette copie de sauvegarde devra être transmise dans les délais impartis pour la remise du dossier. Cette copie devra être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible de «copie de sauvegarde — ne pas ouvrir». Elle ne pourra être ouverte que dans les cas mentionnés à l'article 7 de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Les dossiers et copies de sauvegarde, le cas échéant, devront impérativement parvenir avant la date et heure limites sous peine d'irrecevabilité. Les dossiers dans lesquels un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne seront pas réparés et seront réputés n'avoir pas été reçus. Une fois connecté et enregistré sur la plate-forme de dématérialisation, le soumissionnaire pourra déposer sa candidature et son offre en suivant les instructions fournies par la plate-forme.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative;

— référé contractuel: contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en œuvre sur le fondement de l'article L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative;

— référé suspension: contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L. 552-1 du code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.

Source: OJS 2020/S 219-537843 (2020-11-05)

Avis d'attribution de marché (2021-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations d analyses des échantillons d eau de pluie, de gaz et d aérosol du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale pour le centre d'enseignement, de recherche et d innovation «Energie et Environnement» de l'école nationale supérieure mines télécom Lille — Douai.

Valeur totale du marché: 246800.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Institut Mines Télécom Lille Douai 941 rue Charles Bourseul — CS 10838

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-08 📅
Date de publication: 2021-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 071-181710
Se réfère à l'avis: 2020/S 219-537843
Numéro JO-S: 71

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Analyse des métaux lourds dans les précipitations et les aérosols.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

IMT Lille Douai — CERI énergie et environnement.

IMT Lille Douai — CERI énergie environnement.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-12 📅
Nom: SGS France
Adresse postale: 29 avenue Aristide Briand
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.sgsgroup.fr 🌏
Valeur totale du marché: 77 281 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-19 📅
Nom: Tera
Adresse postale: 628 rue Charles de Gaulles
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://tera-environnement.com 🌏
Valeur totale du marché: 43 446 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-25 📅
Adresse Internet: https://tera-environnement.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 27 225 EUR 💰
Nom: Ianesco
Adresse postale: 6 rue Carol Reitz
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: Aquitaine 🏙️
Adresse Internet: https://www.ianesco.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 66160.40 EUR 💰
Nom: CEA (lsce)
Adresse postale: Immeuble le Ponant — D25 — rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.cea.fr 🌏
Valeur totale du marché: 32 688 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel: contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative.

Référé contractuel: contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en œuvre sur le fondement de l'article L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative.

Référé suspension: contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L. 552-1 du code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Lille dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.

Source: OJS 2021/S 071-181710 (2021-04-08)

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