Prestation de transports sanitaires terrestres

Centre hospitalier de Valence

La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais conformément aux dispositions de l'article R. 6132-16 du CSP. Elle concerne l'ensemble des établissements partie, à l'exception de l'EMS Le Perron. La procédure de passation du présent marché est un appel d'offres ouvert au sens articles L. 2124-1 et L. 2124-2 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 du code de la commande publique. S'agissant d'un accord-cadre de services, elle est soumise aux dispositions de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, exécuté au moyen de bons de commande délivrés par chacun des établissements concernés (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique), sans minimum ni maximum, basé sur les quantités indicatives estimatives définies dans le CCP, n'engageant pas les établissements.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-01-24 Avis de marché
2020-02-06 Informations complémentaires
2020-09-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-01-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valence
Numéro d'enregistrement national: 26260013300082
Adresse postale: 179 boulevard Maréchal Juin, direction achats, travaux, logistique
Commune postale: Valence
Code postal: 26953
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 475757223 📞
Courrier électronique: secdatel@ch-valence.fr 📧
Fax: +33 475757376 📠
Région: Drôme 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de transports sanitaires terrestres
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais conformément aux...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports infirmiers inter-hospitaliers CH Valence — HDN Romans s/Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Description du marché: Transports infirmiers inter-hospitaliers CH Valence — HDN Romans s/Isère.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 05
Critère de coût (nom): Prix de l'offre
Critère de coût (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Marché conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et renouvelable 3 fois sans toutefois pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires non médicalisés en ambulance y compris pour les patients relevant de l'hospitalisation à domicile CH Valence — CH Drôme Vivarais — CH Crest”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires non médicalisés en ambulance y compris pour les patients relevant de l'hospitalisation à domicile CH Valence — CH Drôme Vivarais — CH Crest.”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé y compris pour les patients relevant de l'hospitalisation à domicile CH Valence —...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé y compris pour les patients relevant de l'hospitalisation à domicile CH Valence —...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance CH St-Marcellin
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance CH St-Marcellin.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé CH St-Marcellin”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé CH St-Marcellin.”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance CH Tournon
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance CH Tournon.

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé CH Tournon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé CH Tournon.”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance HDN site St-Vallier
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance HDN site St-Vallier.

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé HDN site St-Vallier”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé HDN site St-Vallier.”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance HDN site Romans S/Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance HDN site Romans S/Isère.

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé HDN site Romans S/Isère”
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé HDN site Romans S/Isère.”

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance CH Dié
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance CH Dié.

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé CH Dié”
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé CH Dié.”

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance CH Le Cheylard
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance CH Le Cheylard.

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé CH Le Cheylard”
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé CH Le Cheylard.”

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance CH Lamastre
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance CH Lamastre.

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé CH Lamastre”
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé CH Lamastre.”

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports/transferts intra hospitaliers CH Valence
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Transports/transferts intra hospitaliers CH Valence.

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires bariatriques non médicalisés en ambulance, y compris patients du CH Crest relevant de l'hospitalisation à domicile tous les Ets partie”
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires bariatriques non médicalisés en ambulance, y compris patients du CH Crest relevant de l'hospitalisation à domicile tous les Ets partie.”

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports SMUR CH Valence, HDN Romans S/Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Transports SMUR CH Valence, HDN Romans S/Isère.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a) candidature via le DUME: — formulaire de candidature dématérialisée DUME (comportant les renseignements relatifs à la forme de la candidature, pouvoir du...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“c) documents a fournir au titre de l'offre. Il est impératif de fournir un dossier complet, entièrement conforme aux exigences du règlement et du dossier de...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Le groupement est un...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-24 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-25 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.greffe-tc-grenoble.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.greffe-tc-grenoble.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 019-042280 (2020-01-24)
Informations complémentaires (2020-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de Territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais conformément aux...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 019-042280

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-02-25 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-03-10 📅
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-02-24 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-03-09 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 028-065340 (2020-02-06)
Avis d'attribution de marché (2020-09-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 179 boulevard Maréchal-Juin, direction achats, travaux, logistique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée par l'établissement support du groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais conformément aux...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 118 652 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires non médicalisés en Transport assis professionnalisé y compris pour les patients relevant de l'hospitalisation à domicile CH Valence —...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires non médicalisés en Transport Assis Professionnalisé y compris pour les patients relevant de l'hospitalisation à domicile CH Valence —...”    Afficher plus
Description du marché:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé HDN site St-Vallier”
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance HDn site Romans s/Isère
Description
Description du marché: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance HDN site Romans s/Isère.
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé HDN site Romans s/Isère”
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé HDN site Romans s/Isère.”
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance CH Die
Description
Description du marché: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance CH Die.
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé CH Die”
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé CH Die.”
Description du marché:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé CH Lamastre”
Champ d'application du marché
Titre: Transports/transferts intra-hospitaliers CH Valence
Description
Description du marché: Transports/transferts intra-hospitaliers CH Valence.
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports sanitaires bariatriques non médicalisés en ambulance, y compris patients du CH Crest relevant de l'hospitalisation à domicile tous les ETS partie”
Description
Description du marché:
“Transports sanitaires bariatriques non médicalisés en ambulance, y compris patients du CH Crest relevant de l'hospitalisation à domicile tous les ETS partie.”
Champ d'application du marché
Titre: Transports SMUR CH Valence, HDN Romans s/Isère
Description
Description du marché: Transports SMUR CH Valence, HDN Romans s/Isère.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 019-042280

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transports infirmiers inter-hospitaliers CH Valence — HDN Romans s/Isère
Date de conclusion du contrat: 2020-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Urgever
Adresse postale: 109 boulevard de l'Europe
Commune postale: Pierre-Bénite
Code postal: 69310
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 306437.50 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transports sanitaires non médicalisés en ambulance y compris pour les patients relevant de l'hospitalisation à domicile CH Valence — CH Drôme Vivarais — CH Crest”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-09-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances Poix et Ben
Adresse postale: Rue Docteur-Bernard Taine, ZI Briffaut
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Région: Drôme 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 368 550 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé y compris pour les patients relevant de l'hospitalisation à domicile CH Valence —...”    Afficher plus
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance CH St-Marcellin
Date de conclusion du contrat: 2020-07-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ferlin Christian
Adresse postale: 16 rue Saint-Laurent
Commune postale: Saint-Marcellin
Code postal: 38160
Région: Isère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 950 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé CH St-Marcellin”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance CH Tournon
Date de conclusion du contrat: 2020-08-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Direct Secours
Adresse postale: 33 avenue de Nîmes
Commune postale: Tournon-sur-Rhône
Code postal: 07300
Région: Ardèche 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 080 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé CH Tournon”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances Moulin
Adresse postale: 9 chemin du Colombier
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6686.50 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance HDN site St-Vallier
Date de conclusion du contrat: 2020-08-04 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122 850 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé HDN site St-Vallier”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6686.50 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance HDN site Romans s/Isère
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpha Secours
Adresse postale: 9 allée de Bretagne
Commune postale: Bourg-de-Péage
Code postal: 26300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 215 280 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé HDN site Romans s/Isère”
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpha secours
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6803.13 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance CH Die
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24967.80 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé CH Die”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2136.68 💰

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance CH Le Cheylard

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé CH Le Cheylard”
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances Associes
Adresse postale: Place du Serre
Commune postale: Le Cheylard
Code postal: 07160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 728 💰

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Transports sanitaires non médicalisés en ambulance CH Lamastre
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Ambulance Vallée du Doux
Adresse postale: 33 bis rue Ferdinand-Hérold
Commune postale: Lamastre
Code postal: 07270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 296 💰

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“Transports sanitaires non médicalisés en transport assis professionnalisé CH Lamastre”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 280 💰

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Transports/Transferts intra-hospitaliers CH Valence

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre:
“Transports sanitaires bariatriques non médicalisés en ambulance, y compris patients du CH Crest relevant de l'hospitalisation à domicile tous les ETS partie”

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Transports SMUR CH Valence, HDN Romans s/Isère
Source: OJS 2020/S 192-463679 (2020-09-29)