Le présent avis vise à établir un accord-cadre à commandes, mono-attributaire, sans montant minimal et avec un montant maximal, qui a pour objet de définir les conditions et modalités de réalisation des prestations forfaitaires de conseil et d’accompagnement de la direction financière de la RATP, dans la définition et la conduite de son plan de transformation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de conseil et d'accompagnement au plan de transformation de la direction financière de la RATP
DHA_2020VAL16274”
Produits/services: Services de conseils financiers📦
Brève description:
“Le présent avis vise à établir un accord-cadre à commandes, mono-attributaire, sans montant minimal et avec un montant maximal, qui a pour objet de définir...”
Brève description
Le présent avis vise à établir un accord-cadre à commandes, mono-attributaire, sans montant minimal et avec un montant maximal, qui a pour objet de définir les conditions et modalités de réalisation des prestations forfaitaires de conseil et d’accompagnement de la direction financière de la RATP, dans la définition et la conduite de son plan de transformation.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseils financiers📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“La prestation de conseil et d’accompagnement vise à assister la direction financière de la RATP dans la réussite de son plan de transformation.
Le plan de...”
Description du marché
La prestation de conseil et d’accompagnement vise à assister la direction financière de la RATP dans la réussite de son plan de transformation.
Le plan de transformation du pilotage économique de la RATP présentera cinq macro-chantiers:
1) La refonte d’un modèle de gestion outillé.
Ce macro-chantier visera à mettre en place les dimensions analytiques et comptables résultant de la transformation engagée par le groupe. Sa mise en œuvre permettra la compréhension des coûts, des gisements et des évolutions dans chaque entité;
2) Le pilotage de la performance.
Ce macro-chantier devra mettre en place les briques élémentaires permettant la recherche et la mise en œuvre de la performance à tout niveau de l’entreprise;
3) Le redesign de la filière finance.
Ce macro-chantier visera à remodeler l’organisation, les processus et le dimensionnement de la filière afin d’en améliorer la productivité et la performance des services rendus;
4) L’ancrage de la culture économique
Ce macro-chantier devra mobiliser les parties-prenantes et permettre l’appropriation effective des transformations pour en tirer le plein bénéfice;
5) La tour de contrôle du projet.
Ce macro-chantier permettra d’assurer la cohérence et le pilotage efficace de l’avancement du plan.
Autour de ces cinq (5) macro-chantiers, la RATP distingue plusieurs micro-chantiers qui sont:
— vision et ambition;
— organisation et gouvernance;
— mesure et analyse;
— SI & outils digitaux;
— processus opérationnels;
— gestion des RH;
— pilotage de la transformation.
Afin d’aider la RATP dans sa réflexion au regard des macro-chantiers décrits ci-dessus, le titulaire doit faire progresser le niveau de maturité des chantiers identifiés, au sein de chacun des macro-chantiers selon différents degrés identifiés par la RATP.
L’accord-cadre sera attribué à un titulaire.
L'ensemble des données ci-dessus sont communiquées à titre indicatif et sans engagement de la RATP.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est: avril 2021.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“36 mois reconductible deux fois par tacite reconduction pour une période de six mois, soit une durée maximale de 48 mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.
La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“C14 — Conseil et étude en organisation, transformation.
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des...”
Informations complémentaires
C14 — Conseil et étude en organisation, transformation.
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
La fourniture du DCE est soumise à la signature préalable d'un engagement de confidentialité (NDA) avant le 11.1.2021.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante:
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans des deux (2) dernières années, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat, soit d’un engagement écrit.
“Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins deux fois le montant maximal annuel du marché estimé par la RATP.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous:
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront notamment renseigner un cadre de réponse.
Pour l'obtenir, les candidats devront préalablement manifester leur intérêt sur le portail achats Bravosolution.
Ce cadre de réponse, dûment complété et transmis sous le format Excel, devra être joint au dossier de candidature. Il est précisé que seules les références mentionnées dans le cadre de réponse seront prises en considération.
Le candidat fournira en complément du cadre de réponse, tous documents relatifs aux points 1, 2, 3 et 4 ci-dessous, permettant de compléter, enrichir et détailler les éléments fournis dans le cadre de réponse.
Le cadre de réponse complété comprendra lui-même, les éléments suivants:
1) une présentation succincte de l'entreprise;
2) une liste des principales missions effectuées au cours des deux dernières années, en lien avec l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
3) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les deux dernières années;
4) des certifications ou des qualifications professionnelles établies par des organismes de contrôle indépendant tels que:
— qualifications professionnelles dans le domaine d'expertise concerné par la consultation.
Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit. Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement: ressources propres
Modalités de paiement:
— prix révisable;
— paiement à 60 jours à compter de la réception de la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Modalités essentielles de financement: ressources propres
Modalités de paiement:
— prix révisable;
— paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire. Toutefois, le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel et en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées sera rejetée. L'attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, les candidats sont informés que la composition de celui-ci, définie au stade de la candidature, ne pourra pas être modifiée. En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en «groupement conjoint avec mandataire solidaire» s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Non.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“A) Examen des candidatures:
La transmission du DCE sera soumise à la signature préalable d'un NDA en PJ qui devra être remis au plus tard le 11.1.2021 via...”
A) Examen des candidatures:
La transmission du DCE sera soumise à la signature préalable d'un NDA en PJ qui devra être remis au plus tard le 11.1.2021 via la messagerie BravoSolution. Le NDA sera également fourni par les candidats à la remise des candidatures. Faute de transmission, la candidature sera rejetée. La RATP vérifie que les entreprises ont bien remis l'ensemble des documents demandés aux points III.1.1), III.1.2) et III.1.3) et ne se trouvent pas dans une situation leur interdisant de soumissionner à un marché public. Toute candidature ne comprenant pas l'ensemble des documents et renseignements demandés et/ou ne répondant pas à l'un des points demandés pourra être rejetée. Ensuite, les candidatures déclarées recevables au regard de cet examen seront appréciées selon un classement réalisé à partir des critères de sélection énoncés ci-dessous avec leurs pondérations respectives:
— critère 1: nombre et pertinence de missions réalisées au regard d’un programme de transformation de la fonction finance (concepts, outils, méthodes) — pond. 50 %;
— critère 2: pertinence de la stratégie et de l’orientation globale au regard de la professionnalisation de la fonction finance (contrôle, efficacité, performance et exécution) — pond. 45 %;
— critère 3: pertinence de la gestion des performances de l'entreprise dans sa transformation financière (leviers, indicateurs) — pond. 5 %.
Les références prises en compte sont celles du cadre de réponse. À la suite de l'analyse des candidatures, la RATP adressera le DCE aux 15 premiers candidats ayant obtenu la meilleure note technique pondérée sur les critères précités;
B) Conditions de remise des candidatures:
Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plate-forme. Il sélectionne la consultation n DHA_2020VAL16274 puis candidate en ligne et clique sur le bouton «publier la réponse». La procédure complète est détaillée dans le cadre de réponse dans l'onglet remise candidatures;
C) Informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention «copie de sauvegarde» à l'adresse suivante: maison de la RATP, département Val — Lac LC81 Consultation DHA_2020VAL16274, à l'attention de Valérie Chemerot — bureau C8514, 54 quai de la Râpée,75599 Paris Cedex 12 ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 à l'adresse indiquée ci-dessus. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les CS seront alors examinées. En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé, les CS seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées. Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. La candidature et l'offre devront être remises en français. Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
D) Négociations:
La RATP attire l’attention des candidats sur le fait que les négociations pourront avoir lieu par voie dématérialisée, via Teams. Les candidats sont invités à anticiper cette demande.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: RATP département juridique — unité «Projets et contrats»
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité «Projets et contrats»
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2020/S 248-618760 (2020-12-16)
Avis d'attribution de marché (2021-06-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Objet Description
Description du marché:
“La prestation de conseil et d’accompagnement vise à assister la direction financière de la RATP dans la réussite de son plan de transformation.
Le plan de...”
Description du marché
La prestation de conseil et d’accompagnement vise à assister la direction financière de la RATP dans la réussite de son plan de transformation.
Le plan de transformation du pilotage économique de la RATP présentera cinq macro-chantiers:
1) La refonte d’un modèle de gestion outillé:
ce macro-chantier visera à mettre en place les dimensions analytiques et comptables résultant de la transformation engagée par le Groupe. Sa mise en œuvre permettra la compréhension des coûts, des gisements et des évolutions dans chaque entité:
2) Le pilotage de la performance:
ce macro-chantier devra mettre en place les briques élémentaires permettant la recherche et la mise en œuvre de la performance à tout niveau de l’entreprise;
3) Le redesign de la filière finance:
ce macro-chantier visera à remodeler l’organisation, les processus et le dimensionnement de la filière afin d’en améliorer la productivité et la performance des services rendus;
4) L’ancrage de la culture économique:
ce macro-chantier devra mobiliser les parties-prenantes et permettre l’appropriation effective des transformations pour en tirer le plein bénéfice;
5) La tour de contrôle du projet:
ce macro-chantier permettra d’assurer la cohérence et le pilotage efficace de l’avancement du plan.
Autour de ces cinq (5) macro-chantiers, la RATP distingue plusieurs micro-chantiers qui sont:
— vision et ambition;
— organisation et gouvernance;
— mesure et analyse;
— SI & outils digitaux;
— processus opérationnels;
— gestion des RH;
— pilotage de la transformation.
Afin d’aider la RATP dans sa réflexion au regard des macro-chantiers décrits ci-dessus, le Titulaire doit faire progresser le niveau de maturité des chantiers identifiés, au sein de chacun des macro-chantiers selon différents degrés identifiés par la RATP.
L’accord-cadre sera attribué à un titulaire.
L'ensemble des données ci-dessus sont communiquées à titre indicatif et sans engagement de la RATP.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est: avril 2021.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“C14 — Conseil et étude en organisation, transformation:
— conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des...”
Informations complémentaires
C14 — Conseil et étude en organisation, transformation:
— conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation;
— la fourniture du DCE est soumise à la signature préalable d'un engagement de confidentialité (NDA) avant le 11.1.2021.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 248-618760
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-05-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Source: OJS 2021/S 117-308690 (2021-06-14)