Prélèvements et analyses de terres, boues, sédiments, eaux sur le réseau routier national géré par la DIR Nord. Le nombre de prélèvements et d'analyses est dépendant du volume d'autres marchés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prélèvements et analyses de terres, boues, sédiments, eaux sur le réseau routier national géré par la DIR Nord
DIRN-SPT-IECD-2020-03-01”
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Brève description:
“Prélèvements et analyses de terres, boues, sédiments, eaux sur le réseau routier national géré par la DIR Nord. Le nombre de prélèvements et d'analyses est...”
Brève description
Prélèvements et analyses de terres, boues, sédiments, eaux sur le réseau routier national géré par la DIR Nord. Le nombre de prélèvements et d'analyses est dépendant du volume d'autres marchés.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prélèvements
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'étude du sol📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau routier national géré par la DIR Nord.
Description du marché:
“Prélèvement d'échantillons de terres, boues, sédiments, eaux sur le réseau routier géré par la DIR Nord. Quantité: approximativement cent-cinquante...”
Description du marché
Prélèvement d'échantillons de terres, boues, sédiments, eaux sur le réseau routier géré par la DIR Nord. Quantité: approximativement cent-cinquante prélèvements annuels.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Accord-cadre d'une durée de douze mois reconductible trois fois.
Informations complémentaires: Etendue ou quantité: approximativement cent-cinquante prélèvements annuels.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de laboratoire📦
Description du marché:
“Analyses d'échantillons de terres, boues, sédiments, eaux prélevés sur le réseau routier national géré par la DIR Nord. Quantité: approximativement...”
Description du marché
Analyses d'échantillons de terres, boues, sédiments, eaux prélevés sur le réseau routier national géré par la DIR Nord. Quantité: approximativement deux-cent pack d'analyses.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché. Nature de l'attributaire, chaque marché sera conclu soit...”
Liste et brève description des conditions
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché. Nature de l'attributaire, chaque marché sera conclu soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés conjoints ou des prestataires groupés solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Chaque candidat ne pourra remettre, pour un même marché, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement. Situation juridique, références requises: les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (daj / formulaires — marchés publics). La forme juridique du candidat. En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;. Le(s) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée. Les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du CCP seront exclus. Les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP pourront être exclus. L'acheteur exige la fourniture des documents demandés même s'ils ont déjà été transmis lors d'une précédente consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
“Chiffre d'affaires minimum: pour le lot n un: 60 000.00 EUR TTC. Pour le lot n deux: 140 000.00 EUR TTC.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Référence professionnelle et capacité technique. Références requises: expérience. La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Référence professionnelle et capacité technique. Références requises: expérience. La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur. Capacités professionnelles: sans objet. Capacités techniques: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le candidat doit disposer des matériels nécessaires à la réalisation des prestations de prélèvement ou d'analyse, ainsi que trois certificats de capacité...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Le candidat doit disposer des matériels nécessaires à la réalisation des prestations de prélèvement ou d'analyse, ainsi que trois certificats de capacité pour des prestations de nature équivalente exécutés dans des conditions comparables. Le laboratoire en charge des analyses remet, à l'appui de sa candidature, les documents impératifs définis dans le CCTP, à savoir: accréditation COFRAC ou équivalent (concerne uniquement le lot n deux).
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Laboratoires certifiés.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités essentielles de financement et de paiement et / ou références aux textes qui les réglementent. Origine du financement: budget de l'état. Mission...”
Conditions d'exécution du contrat
Modalités essentielles de financement et de paiement et / ou références aux textes qui les réglementent. Origine du financement: budget de l'état. Mission Réseau Routier National, programme entretien du réseau routier National. Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges. Les prix seront révisables. Les comptes seront réglés sous la forme de décomptes. Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à trente jours. Il sera fait application de l'article L. 2112-2 du CCP, les conditions particulières concernant les clauses environnementales seront précisées dans le règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La publication du prochain avis concernant ces prestations devrait intervenir d'ici quarante-huit mois.” Informations complémentaires
“Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Unité...”
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Unité monétaire utilisée, l'euro. A titre indicatif, les prestations commenceront vers premier semestre 2020 pour une durée de douze mois. Accord-cadre à bons de commande L. 1111-1 du CCP et des articles R. 2162-1 à -6 et -13 à -14 du CCP. Prestations réservées à une profession particulière, références législatives, réglementaires ou administratives applicables: Laboratoires certifiés. Il ne s'agit pas d'un marché à caractère périodique. Le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique figurant dans le présent avis, après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation. Conditions de remise des offres ou des candidatures: en application de l'article R. 2132-7 du CCP. La transmission des candidatures et des offres se fera exclusivement par voie électronique via la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation. La copie de sauvegarde, prévue à l'article R. 2132-11 du CCP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible « Copie de sauvegarde ». Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://Lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative)....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: trente-et-un jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 064-153156 (2020-03-27)
Avis d'attribution de marché (2020-10-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: DIR — Interdépartementale Routes Nord 59
Adresse postale: DIR Nord — 44 ter rue Jean Bart — CS 20275
Personne de contact:
“Mon sieur le directeur interdépartemental des routes Nord via son profil acheteur (adresse ci-dessous)”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 134083.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Prélèvement d'échantillons de terres, boues, sédiments, eaux sur le réseau routier géré par la DIR Nord. Quantité: approximativement 150 prélèvements annuels.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeurs techniques des prestations
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Analyses d'échantillons de terres, boues, sédiments, eaux prélevés sur le réseau routier national géré par la DIR Nord. Quantité: approximativement 200 pack...”
Description du marché
Analyses d'échantillons de terres, boues, sédiments, eaux prélevés sur le réseau routier national géré par la DIR Nord. Quantité: approximativement 200 pack d'analyses.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 064-153156
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20201700042897
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prélèvement
Date de conclusion du contrat: 2020-09-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SGS France SAS
Adresse postale: 29 avenue Aristide Briand
Commune postale: Arcueil Cedex
Code postal: 94211
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.sgsgroup.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 800 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20201700044323
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Analyse
Date de conclusion du contrat: 2020-10-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SGS France
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 113283.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 113283.50 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 202-490590 (2020-10-13)