Numérisation, océrisation, reprise d'océrisation, de documents d'archives sur plusieurs supports et de divers formats — quatre lots

Département de la Seine-Maritime

Il s'agit de poursuivre la campagne de numérisation de documents conservés à la direction des archives départementales de établi par lot. La prestation sera exécutée «In Situ», dans les locaux des archives départementales, pour certains selon leur état de conservation, et pour d'autres, moins fragiles, chez le prestataire. Chacun des lots fera l'objet de plusieurs opérations et différents traitements; l'ensemble de ces éléments est détaillé dans chaque Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La consultation est un accord-cadre mono-attributaire de services, avec émission de bons de commande avec montant minimal et montant maximal annuels par lot.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-08.

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Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-08 Avis de marché
2020-12-15 Informations complémentaires
Avis de marché (2020-12-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Seine-Maritime
Numéro d'enregistrement national: 22760540900019
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76101
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235035555 📞
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
Fax: +33 235035542 📠
Région: Seine-Maritime 🏙️
URL: http://www.seinemaritime.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Numérisation, océrisation, reprise d'océrisation, de documents d'archives sur plusieurs supports et de divers formats — quatre lots 202011201052”
Produits/services: Services d'archivage informatique 📦
Brève description:
“Il s'agit de poursuivre la campagne de numérisation de documents conservés à la direction des archives départementales de établi par lot. La prestation sera...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Numérisation et océrisation, reprise d'océrisation sur supports imprimés (presse, annuaires, délibérations…)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'archivage informatique 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Description du marché:
“Ce lot comprend deux opérations: — la numérisation ainsi que l'océrisation partielle d'imprimés (presse locale, annuaires, délibérations du conseil...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique avec trois sous-critères”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Les prestations des quatre lots pourront être renouvelées en tout point trois fois un an.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Sur le lot 2 le pouvoir adjudicateur souhaiterait pouvoir activer au cours du marché l'option consistant en la préparation des liasses. Cette prestation se...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Les soumissionnaires des offres sont informés que le Département pourra, le cas échéant, mobiliser des crédits communautaires (Fonds européens pour le...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Numérisation de registres manuscrits, fonds anciens, liasses et iconographie (hors lot 3)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot a pour objet la numérisation de documents reliés et feuillets mobiles issus notamment des séries anciennes et modernes, de la série W, des fonds...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“La prestation sera exécutée «In Situ», dans les locaux des archives départementales, pour certains selon leur état de conservation, et pour d'autres, moins...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Numérisation de supports souples, diapositives, plaques de verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend uniquement des négatifs souples ainsi que des diapositives conservées aux archives départementales de la Seine-Maritime.”
Informations complémentaires:
“La prestation sera réalisée entièrement «In Situ» dans les locaux des archives départementales du fait de la fragilité des supports: entre autres les...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Numérisation de microfilms et microfiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“La direction des archives départementales de la Seine-Maritime possède divers jeux de microfilms et microfiches provenant de sa propre production ou issus...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“La particularité de ce lot est que les prises en charge des éléments pourront se faire sur deux sites différents: — à la direction des archives...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-15 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-18 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“«— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat; —...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 242-598257 (2020-12-08)
Informations complémentaires (2020-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit de poursuivre la campagne de numérisation de documents conservés à la direction des archives départementales de établi par lot. La prestation sera...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 242-598257

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-15 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-29 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-01-18 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-01 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 247-614395 (2020-12-15)