Il s'agit de poursuivre la campagne de numérisation de documents conservés à la direction des archives départementales de établi par lot. La prestation sera exécutée «In Situ», dans les locaux des archives départementales, pour certains selon leur état de conservation, et pour d'autres, moins fragiles, chez le prestataire. Chacun des lots fera l'objet de plusieurs opérations et différents traitements; l'ensemble de ces éléments est détaillé dans chaque Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La consultation est un accord-cadre mono-attributaire de services, avec émission de bons de commande avec montant minimal et montant maximal annuels par lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Numérisation, océrisation, reprise d'océrisation, de documents d'archives sur plusieurs supports et de divers formats — quatre lots
202011201052”
Produits/services: Services d'archivage informatique📦
Brève description:
“Il s'agit de poursuivre la campagne de numérisation de documents conservés à la direction des archives départementales de établi par lot. La prestation sera...”
Brève description
Il s'agit de poursuivre la campagne de numérisation de documents conservés à la direction des archives départementales de établi par lot. La prestation sera exécutée «In Situ», dans les locaux des archives départementales, pour certains selon leur état de conservation, et pour d'autres, moins fragiles, chez le prestataire. Chacun des lots fera l'objet de plusieurs opérations et différents traitements; l'ensemble de ces éléments est détaillé dans chaque Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La consultation est un accord-cadre mono-attributaire de services, avec émission de bons de commande avec montant minimal et montant maximal annuels par lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Numérisation et océrisation, reprise d'océrisation sur supports imprimés (presse, annuaires, délibérations…)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'archivage informatique📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“Ce lot comprend deux opérations:
— la numérisation ainsi que l'océrisation partielle d'imprimés (presse locale, annuaires, délibérations du conseil...”
Description du marché
Ce lot comprend deux opérations:
— la numérisation ainsi que l'océrisation partielle d'imprimés (presse locale, annuaires, délibérations du conseil départemental, recueils administratifs de la Préfecture de la Seine-Maritime);
— l'océrisation de la presse déjà numérisée lors de prestations précédentes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique avec trois sous-critères”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les prestations des quatre lots pourront être renouvelées en tout point trois fois un an.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Sur le lot 2 le pouvoir adjudicateur souhaiterait pouvoir activer au cours du marché l'option consistant en la préparation des liasses. Cette prestation se...”
Description des options
Sur le lot 2 le pouvoir adjudicateur souhaiterait pouvoir activer au cours du marché l'option consistant en la préparation des liasses. Cette prestation se ferait in situ dans les locaux des archives départementales où sont conservés les fonds concernés. Elle consisterait en deux opérations:
— préparation matérielle des éléments,
— préparation intellectuelle des liasses en vue de la numérisation.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Les soumissionnaires des offres sont informés que le Département pourra, le cas échéant, mobiliser des crédits communautaires (Fonds européens pour le...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Les soumissionnaires des offres sont informés que le Département pourra, le cas échéant, mobiliser des crédits communautaires (Fonds européens pour le développement régional, par exemple) en cofinancement de ce marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Numérisation de registres manuscrits, fonds anciens, liasses et iconographie (hors lot 3)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot a pour objet la numérisation de documents reliés et feuillets mobiles issus notamment des séries anciennes et modernes, de la série W, des fonds...”
Description du marché
Le lot a pour objet la numérisation de documents reliés et feuillets mobiles issus notamment des séries anciennes et modernes, de la série W, des fonds communaux et iconographiques conservés aux archives départementales de la Seine-Maritime. Ce lot comporte aussi des documents extérieurs aux archives de la Seine-Maritime.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La prestation sera exécutée «In Situ», dans les locaux des archives départementales, pour certains selon leur état de conservation, et pour d'autres, moins...”
Informations complémentaires
La prestation sera exécutée «In Situ», dans les locaux des archives départementales, pour certains selon leur état de conservation, et pour d'autres, moins fragiles, chez le prestataire. Ce lot comprend une option pour la préparation matérielle et intellectuelle des liasses.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Numérisation de supports souples, diapositives, plaques de verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend uniquement des négatifs souples ainsi que des diapositives conservées aux archives départementales de la Seine-Maritime.”
Informations complémentaires:
“La prestation sera réalisée entièrement «In Situ» dans les locaux des archives départementales du fait de la fragilité des supports: entre autres les...”
Informations complémentaires
La prestation sera réalisée entièrement «In Situ» dans les locaux des archives départementales du fait de la fragilité des supports: entre autres les plaques de verres.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Numérisation de microfilms et microfiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“La direction des archives départementales de la Seine-Maritime possède divers jeux de microfilms et microfiches provenant de sa propre production ou issus...”
Description du marché
La direction des archives départementales de la Seine-Maritime possède divers jeux de microfilms et microfiches provenant de sa propre production ou issus de services versants.
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Informations complémentaires:
“La particularité de ce lot est que les prises en charge des éléments pourront se faire sur deux sites différents:
— à la direction des archives...”
Informations complémentaires
La particularité de ce lot est que les prises en charge des éléments pourront se faire sur deux sites différents:
— à la direction des archives départementales de la Seine-Maritime à Rouen (76);
— au centre national du microfilm et de la numérisation au Château d'Espeyran à Saint-Gilles (30).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-18
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — La remise des offres est subordonnée à la consultation sur site où un échantillonnage des documents à numériser sera présenté aux candidats. À l'issue de la consultation, une attestation leur sera remise qui sera à joindre à l'offre. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur le site: https://wwww.mpe76.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“«— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
«— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.»
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Source: OJS 2020/S 242-598257 (2020-12-08)
Informations complémentaires (2020-12-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit de poursuivre la campagne de numérisation de documents conservés à la direction des archives départementales de établi par lot. La prestation sera...”
Brève description
Il s'agit de poursuivre la campagne de numérisation de documents conservés à la direction des archives départementales de établi par lot. La prestation sera exécutée «in situ», dans les locaux des archives départementales, pour certains selon leur état de conservation, et pour d'autres, moins fragiles, chez le prestataire. Chacun des lots fera l'objet de plusieurs opérations et différents traitements; l'ensemble de ces éléments est détaillé dans chaque Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La consultation est un accord-cadre mono-attributaire de services, avec émission de bons de commande avec montant minimal annuel et montant maximal annuel par lot.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 242-598257
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-15 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-29 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-01-18 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-01 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 247-614395 (2020-12-15)