Nettoyage des vitreries et huisseries des bâtiments administratifs, sociaux, techniques et collèges du Département

Département du Doubs

— lot 1: nettoyage des vitreries et huisseries accessibles des bâtiments administratifs, sociaux et techniques du Département,
— lot 2: nettoyage des vitreries et huisseries situées en hauteur dans les collèges publics du Département et les bâtiments départementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ACM nettoyage
• Lustral

Qui ?

• Département du Doubs

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-14	Avis de marché
2020-09-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de vitres
Numéro de référence: 2020dpl0002/Jo
Brève description:

— lot 1: nettoyage des vitreries et huisseries accessibles des bâtiments administratifs, sociaux et techniques du Département, — lot 2: nettoyage des vitreries et huisseries situées en hauteur dans les collèges publics du Département et les bâtiments départementaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Doubs
Adresse postale: Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.doubs.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 381258125 📞
Fax: +33 381258101 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-14 📅
Date limite de soumission: 2020-02-17 📅
Date de publication: 2020-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 011-021812
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Nettoyage des vitreries et huisseries accessibles des bâtiments administratifs, sociaux et techniques du Département.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: nettoyage des vitreries et huisseries accessibles des bâtiments administratifs, sociaux et techniques du Département,

— lot 2: nettoyage des vitreries et huisseries situées en hauteur dans les collèges publics du Département et les bâtiments départementaux.

Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots:

— lot 1: nettoyage des vitreries et huisseries accessibles des bâtiments administratifs, sociaux et techniques du Département,

— lot 2: nettoyage des vitreries et huisseries situées en hauteur dans les collèges publics du Département et les bâtiments départementaux.

Intitulé du lot: Nettoyage des vitreries et huisseries accessibles des bâtiments administratifs, sociaux et techniques du Département
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:

Nettoyage des vitreries et huisseries accessibles des bâtiments administratifs, sociaux et techniques du Département.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.

Informations complémentaires:

Nettoyage des vitreries et huisseries accessibles des bâtiments administratifs, sociaux et techniques du Département.

Intitulé du lot: Nettoyage des vitreries et huisseries situées en hauteur dans les collèges publics du Département et les bâtiments départementaux
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:

Nettoyage des vitreries et huisseries situées en hauteur dans les collèges publics du Département et les bâtiments départementaux.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Nettoyage des vitreries et huisseries situées en hauteur dans les collèges publics du Département et les bâtiments départementaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212.1 à L. 5212.11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: ressources propres, budget départemental. Aucune clause de garantie financière prévue. garantie à 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22250001900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades.

La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020dpl0002.

Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: une visite sur sites (signalés par un astérisque dans l'annexe 1 du CCTP), est fortement conseillée. Les conditions de visites sont les suivantes:

— collèges: la liste des collèges et leurs coordonnées téléphoniques est jointe au présent dossier (annexe 4 au CCTP). S'adresser au collège pour demander un rendez-vous auprès de la personne gestionnaire.

— bâtiments sites Montbéliard et Pontarlier: s'adresser à Mme Delphine Camelot au nº de tél.: +33 381258564 — adresse courriel: delphine.camelot@doubs.fr

— bâtiments sites secteur Besançon: s'adresser à Mme Karine Godot au nº de tél.: +33 381258507 — courriel: karine.godot@doubs.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 011-021812 (2020-01-14)

Avis d'attribution de marché (2020-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: nettoyage des vitreries et huisseries accessibles des bâtiments administratifs, sociaux et techniques du Département. Lot 2: nettoyage des vitreries et huisseries situées en hauteur dans les collèges publics du Département et les bâtiments départementaux.

Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'Eau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-02 📅
Date de publication: 2020-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 173-418524
Se réfère à l'avis: 2020/S 011-021812
Numéro JO-S: 173

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: nettoyage des vitreries et huisseries accessibles des bâtiments administratifs, sociaux et techniques du Département.

Lot 2: nettoyage des vitreries et huisseries situées en hauteur dans les collèges publics du Département et les bâtiments départementaux.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-09 📅
Nom: Lustral
Adresse postale: 2 allée René Fonck
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 25493.80 EUR 💰
Nom: ACM Nettoyage
Adresse postale: 66 faubourg de Mulhouse
Commune postale: Zillisheim
Code postal: 68720
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 25 112 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 173-418524 (2020-09-02)

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