Modernisation de l’Atelier de maintenance patrimoniale AMP de Fontenay-sous-Bois. Mission complète de maîtrise d’œuvre relative au bâtiment

RATP

Le présent marché s’inscrit dans le cadre du projet d’adaptation de l’Atelier de maintenance patrimoniale AMP de Fontenay-sous-Bois.
Il a pour objet l’exécution de prestations de Maîtrise d’œuvre (MOE) pour des ouvrages de catégorie «Bâtiment» au sens de l’article R. 2431 du code de la commande publique.
Il s’agit d’un marché à tranches conditionnelles.
La tranche ferme comprend les phases d’APS et APD, CT, ECO et GEO.
La 1 tranche conditionnelle comprend les phases PRO, DCE, ACT, CT, ECO et GEO.
La 2 tranche conditionnelle comprend les phases VISA, DET, SYN AOR, CT, ECO et GEO.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-24	Avis de marché
2021-03-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Numéro de référence: DHA_2020MOP15578
Brève description:

Le présent marché s’inscrit dans le cadre du projet d’adaptation de l’Atelier de maintenance patrimoniale AMP de Fontenay-sous-Bois. Il a pour objet l’exécution de prestations de Maîtrise d’œuvre (MOE) pour des ouvrages de catégorie «Bâtiment» au sens de l’article R. 2431 du code de la commande publique. Il s’agit d’un marché à tranches conditionnelles. La tranche ferme comprend les phases d’APS et APD, CT, ECO et GEO. La 1 La 2

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Râpée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: helene.lhez@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158786127 📞
Fax: +33 158769468 📠
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-24 📅
Date limite de soumission: 2020-07-28 📅
Date de publication: 2020-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 122-300246
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

CTA C62 Maîtrise d'œuvre Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. L'accès aux pièces du DCE sera conditionnée à la signature d'un engagement de confidentialité. Le candidat devra en faire la demande auprès de l'acheteur à l'adresse mail de l'acheteur (helene.lhez@ratp.fr).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché s’inscrit dans le cadre du projet d’adaptation de l’Atelier de maintenance patrimoniale AMP de Fontenay-sous-Bois.

Il a pour objet l’exécution de prestations de Maîtrise d’œuvre (MOE) pour des ouvrages de catégorie «Bâtiment» au sens de l’article R. 2431 du code de la commande publique.

Il s’agit d’un marché à tranches conditionnelles.

La tranche ferme comprend les phases d’APS et APD, CT, ECO et GEO.

La 1

La 2

L’objet de cette mission consiste en l’adaptation d’un bâtiment à caractère technique pour accueillir des postes de travail et des équipements industriels nécessaires pour réaliser la maintenance des organes des matériels roulants.

La mission de maîtrise d'œuvre porte sur les missions suivantes:

Pour la tranche ferme:

— APS: Avant-projet sommaire;

— APD: Avant-projet détaillé;

— CT: Coordination technique;

— ECO: Économiste de la construction;

— GEO: AMOA Ingénierie géotechnique/environnementale.

Pour la 1

— PRO: études de projet;

— DCE: Dossier de consultation des entreprises;

— ACT: Assistance au maître de l’ouvrage pour la passation des contrats de travaux;

Pour la 2

— VISA: Visa des études d’exécution et de synthèse;

— DET: Direction de l’exécution des contrats de travaux;

— SYN: études de synthèse;

— AOR: Assistance au maître de l’ouvrage lors des opérations de réception;

Les spécialités de construction mises en œuvre qui requièrent des compétences confirmées, entrant dans le cadre plein et entier de la mission du titulaire, pour la conception et la réalisation des corps d’état de bâtiment de l’opération sont:

— base vie;

— désamiantage;

— démolition, démantèlement; fondations;

— charpente et structure métallique;

— génie civil (bâtiments, voirie et réseaux divers);

— corps d’état de clos et couvert courant;

— corps d’état secondaires;

— chauffage, ventilation, air comprimé, dépoussiérage, plomberie CVC;

— électricité basse tension (courants forts);

— fluides industriels;

— système de sécurité incendie SSI, désenfumage.

Les spécialités pour la partie de la mission portant sur l’intégration d’autres maîtrises d’œuvres, dans le cadre de la prestation de maîtrise d’œuvre générale, sont:

— équipements industriels;

— mobiliers industriels et divers;

— courants faibles (sonorisation, téléphonie, interphonie, chronométrie, radiotéléphonie).

Durée de l'accord: 90 mois
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

CTA C62 Maîtrise d'œuvre

Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

L'accès aux pièces du DCE sera conditionnée à la signature d'un engagement de confidentialité. Le candidat devra en faire la demande auprès de l'acheteur à l'adresse mail de l'acheteur (helene.lhez@ratp.fr).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Atelier de maintenance patrimoniale de Fontenay-sous-bois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen. Les candidats fourniront en outre: les bilans complets ou extraits de bilans complets des trois dernières années, les déclarations appropriées de banques, ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents. Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins deux fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.

Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:

— une liste de références significatives datant de moins de trois ans tenant à l'exécution de prestations dans un contexte équivalent en précisant le rôle du candidat (titulaire, sous-traitant, part du marché réalisée…) notamment sur des projets similaires (travaux industriels, en site exploité, avec phasage et installations classées ICPE) en indiquant les domaines d'intervention réalisés.

Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années;

— les certificats de qualification suivants ou équivalents:

—— architecte inscrit à l'ordre des architectes selon la loi en vigueur;

— les qualifications OPQIBI ou équivalent suivantes:

0331 DET;

0332 SYN;

0902 MOE Amiante;

1001 Étude de projets courants en géotechnique;

1603-1604 Ingénierie en acoustique industrielle et du bâtiment;

1101 Étude en terrassements courants;

1208 Étude de déconstruction d'ouvrage;

1216 Ingénierie des risques incendie courants;

1218 Ingénierie en génie civil et gros œuvre courants;

1220 Ingénierie en second œuvre courant;

1320 Ingénierie de fluides courants;

1322 Ingénierie en génie climatique courant;

1407 Étude d'éclairage intérieur;

1413 Étude de systèmes courants de sécurité incendie;

1419 Ingénierie en électricité courante;

1811 Ingénierie de VRD courants;

1901 Ingénierie des ouvrages de bâtiment courants;

1903 Ingénierie d'ouvrages de bâtiment en développement durable;

1904 Diagnostic en réutilisation — réhabilitation des ouvrages de bâtiments TCE;

1921-1922 Ingénierie d'ouvrages de bâtiments dans le cadre de projets développés en BIM, BIM mangement;

2202 Maîtrise des coûts en phase conception et réalisation;

2204 Évaluation du coût global.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres.

Prix révisable.

Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

Toutefois, le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également:

— en qualité de candidat individuel et

— en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.

Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.

L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.

En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en «groupement solidaire» s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Hélène Lhez
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

— Conditions de remise des candidatures:

Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr

Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plate-forme.

Il sélectionne la consultation nº DHA_2020MOP15578 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «Publier réponse». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plate-forme.

La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée.

Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plate-forme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:

— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel;

— ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.

Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.

Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le courriel d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plate-forme.

À défaut, il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.

— Informations importantes:

En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.

Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à l'adresse suivante, du lundi au vendredi de 9h00 à 16h00: RATP Département MOP GS HA, 11 rue Louison Bobet, 94120 Fontenay-sous-Bois.

Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé: les CS seront alors examinées. En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les CS seront alors examinées.

En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.

Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.

Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.

Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plate-forme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.

La candidature et l’offre devront être remises en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — Unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2020/S 122-300246 (2020-06-24)

Avis d'attribution de marché (2021-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché s’inscrit dans le cadre du projet d’adaptation de l’atelier de maintenance patrimoniale AMP de Fontenay-sous-Bois. Il a pour objet l’exécution de prestations de Maîtrise d’œuvre (MOE) pour des ouvrages de catégorie «Bâtiment» au sens de l’article R. 2431 du code de la commande publique. Il s’agit d’un marché à tranches conditionnelles. La tranche ferme comprend les phases d’APS et APD, CT, ECO et GEO. La 1 La 2

Valeur totale du marché: 1 896 051 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: LAC B916, 54 quai de la Rapée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-23 📅
Date de publication: 2021-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 060-153040
Se réfère à l'avis: 2020/S 122-300246
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché s’inscrit dans le cadre du projet d’adaptation de l’atelier de maintenance patrimoniale AMP de Fontenay-sous-Bois.

— GEO: AMOA ingénierie géotechnique/environnementale;

— PRO: études de Projet;

— GEO: AMOA ingénierie géotechnique/environnementale.

— SYN: études de Synthèse;

— Chauffage, ventilation, air comprimé, dépoussiérage, plomberie CVC;

— Système de sécurité incendie SSI, désenfumage.

Informations complémentaires:

L'accès aux pièces du DCE sera conditionnée à la signature d'un engagement de confidentialité. Le candidat devra en faire la demande auprès de l'acheteur à l'adresse courriel de l'acheteur (helene.lhez@ratp.fr).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Atelier de maintenance patrimoniale de Fontenay-sous-Bois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compréhension des besoins et de la demande de la RATP
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Organisation, moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Dimensionnement de l’équipe projet (charge de travail)
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Méthodologie de réalisation des missions et planning
Pilotage et suivi en phase chantier
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-05 📅
Nom: Edeis
Numéro d'enregistrement national: 444649537
Adresse postale: 19 boulevard Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Nom: Bureau Sol Consultants
Numéro d'enregistrement national: 414644476
Adresse postale: 14/16 avenue du Québec, Silic 716
Commune postale: Courtabœuf
Code postal: 91961
Pays: Essonne 🏙️
Nom: Atelier M3
Numéro d'enregistrement national: 492892864
Adresse postale: 83 boulevard du Montparnasse
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 896 051 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département «Juridique» — unité «Projets et contrats»
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Source: OJS 2021/S 060-153040 (2021-03-23)

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